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Cette définition est conforme à celle donnée par la norme NF C15 100... et serait appelée, en cas de modification de la définition donnée par la norme NF C15 100... Ç Les prescriptions relatives à l' emplacement du compteur et à sa fixation sur" un panneau de comptage" sont précisées par la norme NF C 14 -100.

Cette définition est conforme à celle donnée par la norme NF C15 100... et serait appelée, en cas de modification de la définition donnée par la norme NF C15 100... Les prescriptions relatives à l' emplacement du compteur et à sa fixation sur" un panneau de comptage" sont précisées par la norme NF C 14 -100.

Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 -100 % papier recyclé Septembre 2019 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE POUR LA FOURNITURE D' ÉLECTRICITÉ PAR EDF. L' ACCÈS AU RÉSEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION ET SON UTILISATION.

Les indications ou consignes, qui peuvent être données par l' Entreprise au personnel du Titulaire chargé de la réalisation des prestations, ne peuvent constituer une ingérence de l' Entreprise dans l' exécution du marché, ni entraîner un partage quelconque de responsabilité... Les commandes d' exécution, pour être recevables par le Titulaire, doivent impérativement avoir un objet conforme à la définition des prestations figurant dans le marché.

Les indications ou consignes, qui peuvent être données par l' Entreprise au personnel du Titulaire chargé de la réalisation des prestations, ne peuvent constituer une ingérence de l' Entreprise dans l' exécution du marché, ni entraîner un partage quelconque de responsabilité... Les commandes d' exécution, pour être recevables par le Titulaire, doivent impérativement avoir un objet conforme à la définition des prestations figurant dans le marché.

en Burly a été expertisée par la méthode IBMR (norme NF T90 395) à cours de une seule campagne de prélèvements fin août 2019. Certaines entreprises situées au voisinage du CNPE de Dampierre en Burly ont vu leur statut par rapport à la réglementation ICPE évoluer, de fait de une modification de cette réglementation.

Les données comparatives présentées à titre de l' exercice 2009 sont retraitées des impacts de l' application des interprétations IFRIC 18 "Transferts d' actifs provenant de clients" et IFRIC 12 "Accords de concession de services" et de la norme IFRS 5 136 RAPPORT FINANCIER 2010... (4) Le résultat net courant n' est pas défini par les normes IFRS et n' apparaît pas en lecture directe dans les comptes de résultat consolidés du Groupe.

IFRIC 12 "Accords de concession de services... IFRIC 12, et des normes IFRS 5 et IAS 27 amendée" États financiers consolidés et individuels" (voir note 2... Ces normes internationales comprennent les normes IAS (International Accounting Standards) ,IFRS (International Financial Reporting Standards) et les interprétations (SIC et IFRIC.

(adresse de l' organisme) (cocher l'une des 3 options suivantes) disposant d' une accréditation délivrée par le COFRAC selon la norme NF EN ISO / CEI, référence n°... accréditation COFRAC pour la norme NF EN / ISO CEI 17020 n° accréditation équivalente délivrée par instance nationale d' accréditation de (pays.