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244 résultats trouvés pour «modification de la convention»

6. Aperçu des activités

Par une convention signée en décembre 2008, EDF et le CEA ont rationalisé leurs rôles respectifs concernant les sites de Brennilis et de Phénix... Des conventions sont conclues avec les élus locaux, agriculteurs, pêcheurs, responsables de sites touristiques, industriels... -réaliser dans cadre de renouvellement des concessions.

Rapport financier 2011

Dans le contexte actuel de volatilité des marchés financiers, en particulier sur les prix des matières premières, les paramètres concourant aux estimations retenues sont fondés sur des hypothèses macro économiques adaptées au cycle de très long terme des actifs du Groupe... liquidations des régimes ou à la mise en place de nouveaux régimes.

Document de base 2004 du groupe EDF

ou) des dispositions de la convention viendraient à être irrégulières ou illégales. ayant pour effet d' augmenter les coûts engendrés pour cette partie par les obligations souscrites aux termes de la convention.

Document de référence 2005 du groupe EDF

'''es' du Groupe Le systeme de centralisation de tresorerie des societ' 'EDF est defini dans cadre de conventions de tresorerie. 'Une entre EDF et chaque filiale definit' convention bi- partite signee' les ''conditions specifiques de la relation.

case 2 pdf 1

Ce raccordement fait l' objet d' une convention ou d' un contrat conclu entre le producteur et le gestionnaire du réseau public concerné. Le point de livraison et la limite de propriété sont précisés dans le contrat d' accès au réseau ou la convention équivalente... selon les modalités décrites dans le contrat d' accès au réseau ou convention équivalente.

Hydraulique - Conditions générales

Ce raccordement fait l' objet d' une convention ou d' un contrat conclu entre le producteur et le gestionnaire du réseau public concerné. Le point de livraison et la limite de propriété sont précisés dans le contrat d' accès au réseau ou la convention équivalente... selon les modalités décrites dans le contrat d' accès au réseau ou convention équivalente.

Eolien - Conditions générales

propriété des ouvrages, emplacement du point de livraison et du point de comptage) sont décrites dans la convention de raccordement signée entre le producteur et le gestionnaire de réseau concerné... le contrat signé entre le producteur et le gestionnaire de réseau vaut également convention de Contrat conforme au modèle approuvé par le ministre chargé de l' énergie le 30 juillet 2014 Page 2 sur 17 raccordement.

case 1 pdf 1

propriété des ouvrages, emplacement du point de livraison et du point de comptage) sont décrites dans la convention de raccordement signée entre le producteur et le gestionnaire de réseau concerné... le contrat signé entre le producteur et le gestionnaire de réseau vaut également convention de Contrat conforme au modèle approuvé par le ministre chargé de l' énergie le 30 juillet 2014 Page 2 sur 17 raccordement.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 125

Première résolution- Mise à jour des statuts; Deuxième résolution- Modification de l' article 13 des statuts; Troisième résolution- Modification de l' article 15 des statuts; Quatrième résolution- Modification des articles 24 et 25 des statuts... qui la concernent. "-le texte de l' article 18 ("Conventions réglementées") des statuts s' établira désormais comme suit.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 132

et des modifications de la deuxième résolution ainsi... Modification de l' article 13 des statuts Troisième résolution. Modification de l' article 15 des statuts Quatrième résolution. Modification des articles 24 et 25 des statuts Résolutions à titre ordinaire Cinquième résolution... qui la concernent. "-le texte de l' article 18 ("Conventions réglementées") des statuts s' établira désormais comme suit.

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