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113 résultats trouvés pour « mode de indexation »

EDF_Comptes consolidés_2020

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2020 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes (2) Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation...

CGV contrat CGNE en vigueur au 15 NOV-2010

P la valeur du prix unitaire du gaz dénommée" Gaz naturel "dans les Conditions Particulières de Vente P' la valeur du prix unitaire du gaz après application de l' indexation F la valeur initiale de F en vigueur à la date de signature du Contrat... XI. 2 Modes de paiement Le Client peut choisir de régler ses factures grâce à modes de paiement suivants.

CGV CGNE T2 au 01 04 2015

la valeur du prix unitaire du gaz après application de l' indexation F... XI. 2 Modes de paiement Le Client peut choisir de régler ses factures grâce à modes de paiement suivants.

Information financière trimestrielle - Premier trimestre 2013

Ce nouveau tarif prévoit une augmentation de 2 4 % puis une indexation sur l' inflation... Le solde du dividende à distribuer sera mis en paiement le 8 juillet 2013, quel que soit le mode de paiement (la date de détachement étant le 6 juin 2013.

The press release

Sales in the Regulated activities segment were up by 1 6 % in organic terms, thanks to the positive impact of the TURPE 4 indexation in 2016... The 18 controlled reactors gradually obtained the authorisation to restart from the ASN, confirming their ability to operate in a fully safe mode, the last one having restarted on 1 March 2017.

test 5mo

EDF a réalisé des essais" grandeur nature" pour déployer un nouveau mode d' exploitation, en adéquation avec les attentes identifiées... filiale indépendante d' EDF à sens de dispositions du Code de l' énergie Chiffres estimés RESULTATS ANNUELS 2017 102 Comptes consolidés Financement et trésorerie Stratégie et investissements Données opérationnelles France International et Autres métiers Marchés BASE D' ACTIFS RÉGULÉS EN FRANCE Base d' Actifs Régulés au 01/01/2018 Taux de rémunération nominal avant impôts Évolution Transport VNC des immobilisations (2) =14 1 Mds 6 125 % Indexation IPC + K (1) + 1 4 % au 01/08/2016 + 6 76 % au 01/08/2017 + 3 0 % au 01/08/2018 (4) Évolution tarifaire + 2 71 % au 01/08/2017- 0 06 % au 01/08/2018 VNC des immobilisations (2) =50 Mds 2 6 % Distribution Capitaux propres régulés (3) =5 6 Mds VNC Linky= 1 Md 4 1 % 7 25 % + 3 % /

case 5 pdf 1

VIII- 1 Modalités de rémunération VIII- 1- 1 Hiver tarifaire et périodes Lorsque l'un des modes" Continu" est retenu pour le fonctionnement de l' installation, le producteur peut choisir les dates de début et de fin de l' hiver tarifaire, conformément à l' Arrêté... Lorsque le mode retenu est la mise à disposition du système électrique, l' hiver tarifaire est du 1er novembre à 2 heures au 1er avril à 2 heures.

Cogénération - Conditions générales

VIII- 1 Modalités de rémunération VIII- 1- 1 Hiver tarifaire et périodes Lorsque l'un des modes" Continu" est retenu pour le fonctionnement de l' installation, le producteur peut choisir les dates de début et de fin de l' hiver tarifaire, conformément à l' Arrêté... Lorsque le mode retenu est la mise à disposition du système électrique, l' hiver tarifaire est du 1er novembre à 2 heures au 1er avril à 2 heures.

Information financière trimestrielle - 1er trimestre 2013

Ce nouveau tarif prévoit une augmentation de 2 4 % puis une indexation sur l' inflation... Le solde du dividende à distribuer sera mis en paiement le 8 juillet 2013, quel que soit le mode de paiement (la date de détachement étant le 6 juin 2013.

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