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290 résultats trouvés pour « modalités des référentiels »

Gouvernance : nos comités spécialisés | EDF France

Le Comité de la stratégie donne son avis sur les grandes orientations stratégiques d' EDF, en particulier sur le référentiel stratégique, la politique industrielle et commerciale, le Contrat de service public, les accords stratégiques, les alliances et partenariats, la politique en matière de recherche et développement, les projets de croissance externe et interne ou de cession devant être autorisés par le Conseil d' administration.

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Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 -100 % papier recyclé Septembre 2019 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE POUR LA FOURNITURE D' ÉLECTRICITÉ PAR EDF. L' ACCÈS AU RÉSEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION ET SON UTILISATION.

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Les procédures et prestations relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD sont réalisées et facturées sans surcoût selon les modalités techniques et financières définies dans les référentiels du Distributeur et dans son Catalogue des Prestations... Les procédures et prestations relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD sont réalisées selon les modalités techniques et financières définies dans les référentiels d' Enedis et dans son catalogue des prestations.

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soient réalisées et garanties selon les modalités techniques et financières définies dans les référentiels du Distributeur ainsi... Les procédures et prestations relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD sont réalisées selon les modalités techniques et financières définies dans les référentiels d' Enedis et dans son catalogue des prestations.

Rapport du Président sur le contrôle interne 2009

Les pratiques et modalités d' exercice du contrôle peuvent être différentes selon le domaine d' activité spécifique des entités citées ci... le plan général du présent rapport est bâti suivant les cinq chapitres du référentiel COSO (1... -le référentiel stratégique du Groupe tel que défini en 2007 afin de prendre en compte divers événements majeurs intervenus depuis lors.

A. Rapport 2009 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Les pratiques et modalités d' exercice du contrôle peuvent être différentes selon le domaine d' activité spécifique des entités citées ci... le plan général du présent rapport est bâti suivant les cinq chapitres du référentiel COSO (1... -le référentiel stratégique du Groupe tel que défini en 2007 afin de prendre en compte divers événements majeurs intervenus depuis lors.

Rapport du Président 2007

Les pratiques et modalités d' exercice du contrôle peuvent être différentes selon le domaine d' activité spécifique, selon les types d' entités citées ci dessus, et seront précisées autant que de besoin tout à long de présent rapport... §2,) le plan général du présent rapport est inspiré du référentiel COSO1.

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