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274 résultats trouvés pour «modalités des émissions»

Texte des résolutions et Exposé sommaire de l'activité du Groupe

-déterminer les dates et modalités des émissions ainsi que la forme et les caractéristiques des valeurs mobilières à créer... pendant un délai et selon les modalités qu' il fixera en conformité avec les dispositions légales et réglementaires applicables et pour tout ou partie d' une émission effectuée.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale mixte du 24 mai 2007

-déterminer les dates et modalités des émissions ainsi que la forme et les caractéristiques des valeurs mobilières à créer... pendant un délai et selon les modalités qu' il fixera en conformité avec les dispositions légales et réglementaires applicables et pour tout ou partie d' une émission effectuée.

AG26072016 - Téléchargez les réponses du Conseil d'administration aux questions écrites

les modalités et conditions des opérations et arrêter les dates et les modalités des émissions. qui seront réalisées en vertu de la présente autorisation.

F. Résolutions soumises à l'assemblée générale mixte du 18 mai 2010

-fixer le périmètre, les modalités et conditions des opérations et arrêter les dates et les modalités des émissions qui seront réalisées en vertu de la présente autorisation. -fixer les dates d' ouverture et de clôture des souscriptions.

Brochure EDF bond issue

Information importante Les conditions et modalités de l' émission sont définies dans le Prospectus composé du Prospectus de Base en langue anglaise (intégrant un résumé en langue française) daté du 18 mai 2009 et visé par l' Autorité des marchés financiers sous le n° 09- 151 en date du 18 mai 2009 et des conditions définitives de l' opération en langue anglaise (Final Terms) en date du 27 mai 2009.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 28

-fixer le périmètre, les modalités et conditions des opérations et arrêter les dates et les modalités des émissions qui seront réalisées en vertu de la présente autorisation. -fixer les dates d' ouverture et de clôture des souscriptions, les dates de jouissance, les modalités de libération des actions et des autres valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 28

les modalités et conditions des opérations et arrêter les dates et les modalités des émissions. qui seront réalisées en vertu de la présente autorisation.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 29

-fixer le périmètre, les modalités et conditions des opérations et arrêter les dates et les modalités des émissions qui seront réalisées en vertu de la présente autorisation. -fixer les dates d' ouverture et de clôture des souscriptions, les dates de jouissance, les modalités de libération des actions et des autres valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société.

Assemblée Générale Mixte le 24 mai 2007

-déterminer les dates et modalités des émissions ainsi que la forme et les caractéristiques des valeurs mobilières à créer... pendant un délai et selon les modalités qu' il fixera en conformité avec les dispositions légales et réglementaires applicables et pour tout ou partie d' une émission effectuée.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 50

-fixer le périmètre, les modalités et conditions des opérations et arrêter les dates et les modalités des émissions qui seront réalisées en vertu de la présente autorisation. -fixer les dates d' ouverture et de clôture des souscriptions, les dates de jouissance, les modalités de libération des actions et des autres valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société.

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