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216 résultats trouvés pour «modalités de vote»

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale extraordianaire du 20 décembre 2007

Puis, après avoir présenté aux actionnaires les modalités du vote ainsi que le mode d' emploi du boîtier de vote électronique. Marianne Laigneau procède à la lecture et au vote des trois résolutions soumises aux suffrages des actionnaires. A TITRE EXTRAORDINAIRE.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale mixte du 14 février 2006

Puis, après avoir présenté aux actionnaires les modalités du vote ainsi que le mode d' emploi du boîtier de vote électronique. Marianne Laigneau procède à la lecture et au vote des huit résolutions soumises aux suffrages des actionnaires.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale mixte du 5 novembre 2009

7 Puis, après avoir présenté aux actionnaires les modalités du vote ainsi... Les modalités de mise en paiement des dividendes votés par l' Assemblée générale sont fixées par elle ou, à défaut, par le Conseil d' administration.

Actionnaires la lettre #4 / juin 2007

qui assouplissent les conditions d' accès des actionnaires aux assemblées générales et précisent les modalités du vote à distance. notamment par internet. LA 1RE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU CAC 40 NEUTRE EN ÉMISSIONS DE CO2 Le réchauffement climatique impose à EDF de rechercher des solutions concrètes en matière de production et de consommation.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale ordianaire du 20 mai 2008

Puis, après avoir présenté aux actionnaires les modalités du vote ainsi que le mode d' emploi du boîtier de vote électronique, Marianne Laigneau procède à la lecture et au vote des neuf résolutions soumises aux suffrages des actionnaires. A TITRE ORDINAIRE.

Actionnaires Assemblées Générale Extraordinaire le 20 décembre 2007

remis avec son mode d' utilisation à moment de la signature de la feuille de présence; 3 de bien vouloir se conformer aux indications données à nouveau en séance sur les modalités de vote. Sommaire 02 MODALITÉS DE PARTICIPATION 06 ORDRE DU JOUR 07 PROJET DE RAPPORT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION 09 PROJETS de RÉSOLUTIONS 10 PRÉSENTATION DES MEMBRES DU CONSEIL D' ADMINISTRATION 11 EXPOSÉ SOMMAIRE DE L' ACTIVITÉ DU GROUPE 13 EXPOSÉ SOMMAIRE DE L' ACTIVITÉ DU GROUPE AU 1ER SEMESTRE 14 TABLEAU DES RÉSULTATS DES CINQ DERNIERS EXERCICES 15 DEMANDE D' ENVOI DE DOCUMENTS 16 CONTACTS P 1.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale ordianaire du 9 juin 2006

de porter sa participation à 50 % de capital et des droits de vote de Dalkia sous réserve de l' accord des autorités de tutelle et de la conclusion d' un accord relatif aux modalités de coopération futures des deux actionnaires... Puis, après avoir présenté aux actionnaires les modalités du vote ainsi que le mode d' emploi du boîtier de vote électronique, Marianne Laigneau procède à la lecture et au vote des sept résolutions soumises aux suffrages des actionnaires.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale mixte du 24 mai 2007

Puis, après avoir présenté aux actionnaires les modalités du vote ainsi que le mode d' emploi du boîtier de vote électronique, Marianne Laigneau procède à la lecture et au vote des dix huit résolutions soumises aux suffrages des actionnaires. A TITRE ORDINAIRE.

Assemblée générale mixte des actionnaires 14 février 2006

de bien vouloir se conformer aux indications données à nouveau en séance sur les modalités de vote... Paiement des dividendes Les modalités de mise en paiement des dividendes votés par l' Assemblée générale sont fixées par elle ou.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale mixte du 20 mai 2009

Puis, après avoir présenté aux actionnaires les modalités du vote ainsi que le mode d' emploi du boîtier de vote électronique. Marianne Laigneau procède à la lecture et au vote des dix huit résolutions soumises aux suffrages des actionnaires. A TITRE ORDINAIRE.

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