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198 résultats trouvés pour « modalités de son guide relatif »

Notre politique d'achats responsables

Les prestations relevant de la loi Perben, relative à la sécurité et au développement des transports, bénéficient, quant à elles, d' un paiement à 30 jours après la date d' émission de la facture... Les modalités pratiques, délais et mode, sont précisées dans l' ensemble de nos conditions d' achats... Pour des informations complémentaires relatives à la démarche Achats Responsables du groupe EDF, vous pouvez consulter (pages 176- 178.

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Éthique et conformité : prévenir le risque de corruption | EDF Groupe

La loi du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique dite Loi" Sapin II" vient renforcer l' arsenal législatif français pour le hisser à niveau de meilleurs standards internationaux en matière de prévention et répression de la corruption et des autres manquements à la probité.

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assistance depannage electricite

eau / Ballon d' eau chaude, avant de procéder à un dépannage en urgence dans les conditions et selon les modalités indiquées dans les présentes conditions d' adhésion. -Lieu d' intervention... -procéder à tout envoi de courrier relatif à l' exécution des présentes conditions et notamment le courrier relatif à la résiliation éventuelle de l' adhésion du Client.

assistance depannage electricite gaz plomberie

avant de procéder à un dépannage en urgence dans les conditions et selon les modalités indiquées dans les présentes conditions d' adhésion. -Lieu d' intervention... -procéder à tout envoi de courrier relatif à l' exécution des présentes conditions et notamment le courrier relatif à la résiliation éventuelle de l' adhésion du Client.

assistance depannage electricite gaz

avant de procéder à un dépannage en urgence dans les conditions et selon les modalités indiquées dans les présentes conditions d' adhésion. -Lieu d' intervention... -procéder à tout envoi de courrier relatif à l' exécution des présentes conditions et notamment le courrier relatif à la résiliation éventuelle de l' adhésion du Client.

Rapport du Président sur le contrôle interne 2009

Les modalités relatives à la participation des actionnaires à l' Assemblée générale figurent à l' article 20 des statuts de la Société... Le Guide d' application relatif au contrôle interne de l' information comptable et financière publiée par les émetteurs... Introduction.) Sans attendre les préconisations du" groupe de place" relatives aux modalités permettant le" suivi de l' efficacité des dispositifs de contrôle interne et de gestion des risques.

A. Rapport 2009 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Les modalités relatives à la participation des actionnaires à l' Assemblée générale figurent à l' article 20 des statuts de la Société... Le Guide d' application relatif au contrôle interne de l' information comptable et financière publiée par les émetteurs... Introduction.) Sans attendre les préconisations du" groupe de place" relatives aux modalités permettant le" suivi de l' efficacité des dispositifs de contrôle interne et de gestion des risques.

"Rapport 2012 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques"

Les modalités relatives à la participation des actionnaires à l' Assemblée générale figurent à l' article 20 des statuts de la Société. de la Direction Financière et de la Direction Juridique Délégations de pouvoirs et habilitations techniques Démarches éthique et Qualité environnementale L' organisation et le pilotage des Systèmes d' Information (SI) Les contrôles externes Démarche de gestion et de contrôle des risques Processus de cartographie des risques Politique de gestion de crise Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité de l' information comptable et financière Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction Générale 211 211 211 212 212 214 214 215 215 2 2 La gestion et le contrôle des risques 2 2 1 2 2 2 2 2 3 215 215 216 216 2 3 Les activités de contrôle du Groupe 2 3 1 2 3 2 2 3 3 2 3 4 216 216 218 219 220 2 4 Communication et diffusion des informations 220 EDF l Rapport financier 2012 l 205 Rapport 2012 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise.

Grands Projets MDE | EDF Guadeloupe

Dans la présente fiche, EDF SEI présente de façon synthétique les principes généraux de la méthodologie définie par la CRE afin de guider les porteurs de projet... Au cours de l' instruction du dossier par la CRE, EDF SEI, en tant que gestionnaire de réseau dans les ZNI, fournit à la CRE une note d' analyse relative au projet.

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Grands Projets MDE | EDF Corse

Dans la présente fiche, EDF SEI présente de façon synthétique les principes généraux de la méthodologie définie par la CRE afin de guider les porteurs de projet... Au cours de l' instruction du dossier par la CRE, EDF SEI, en tant que gestionnaire de réseau dans les ZNI, fournit à la CRE une note d' analyse relative au projet.

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Grands Projets MDE | EDF Réunion

Dans la présente fiche, EDF SEI présente de façon synthétique les principes généraux de la méthodologie définie par la CRE afin de guider les porteurs de projet... Au cours de l' instruction du dossier par la CRE, EDF SEI, en tant que gestionnaire de réseau dans les ZNI, fournit à la CRE une note d' analyse relative au projet.

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