Résultats

505 résultats trouvés pour « modalités de publication »

Dividende proposé au titre de 2016 : 0,90 euro par action (hors dividende majoré) avec option de paiement en actions nouvelles | EDF France

En application de règlement d' exécution (UE) 2016 / 1055 de la Commission du 29 juin 2016 établissant des normes techniques d' exécution relatives aux modalités techniques de publication et de report des informations privilégiées conformément à règlement (UE) n° 596 / 2014 du Parlement européen et du Conseil, le présent communiqué de presse est susceptible de contenir des informations privilégiées et a été communiqué au diffuseur agréé d' EDF le 7 mars 2017 à 06h45 heure de Paris.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Journalistes
  5. Tous les communiqués de presse

Distribution d'un acompte sur dividende au titre de l'exercice 2017 | EDF France

En application de règlement d' exécution (UE) 2016 / 1055 de la Commission du 29 juin 2016 établissant des normes techniques d' exécution relatives aux modalités techniques de publication et de report des informations privilégiées conformément à règlement (UE) n° 596 / 2014 du Parlement européen et du Conseil, le présent communiqué de presse est susceptible de contenir des informations privilégiées et a été communiqué au diffuseur agréé d' EDF le 7 novembre 2017 à 19h25 heure de Paris.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Journalistes
  5. Tous les communiqués de presse

EDF annonce une étape décisive dans le processus de cession de sa participation au capital du terminal méthanier de Dunkerque | EDF France

En application de règlement d' exécution (UE) 2016 / 1055 de la Commission du 29 juin 2016 établissant des normes techniques d' exécution relatives aux modalités techniques de publication et de report des informations privilégiées conformément à règlement (UE) n° 596 / 2014 du Parlement européen et du Conseil, le présent communiqué de presse est susceptible de contenir des informations privilégiées et a été communiqué au diffuseur agréé d' EDF le 29 juin 2018 à 17H35 heure de Paris.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Journalistes
  5. Tous les communiqués de presse

EDF

En application de règlement d' exécution (UE) 2016 / 1055 de la Commission du 29 juin 2016 établissant des normes techniques d' exécution relatives aux modalités techniques de publication et de report des informations privilégiées conformément à règlement (UE) n° 596 / 2014 du Parlement européen et du Conseil.

CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

et selon les modalités fixées dans présent Contrat... A: Modalités d' entrée de Site Le ou les nouveaux Sites seront rattachés à un ou plusieurs nouveaux sous- périmètres valorisés aux conditions de prix en vigueur au jour de la modification contractuelle... Les conditions et modalités d' évolution des prix du gaz naturel sont décrites à l' annexe 1 des présentes Conditions Générales de Vente.

cgv electricite cu 6mai2021

Il présente les modalités de réalisation et de facturation des prestations... IV. CONDITIONS D' EXÉCUTION DU CONTRAT L' engagement d' EDF de fournir l' Électricité selon les modalités du Contrat, est conditionné, pour chaque PDL, par... Les procédures et prestations relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD sont réalisées et facturées sans surcoût selon les modalités techniques et financières définies dans les référentiels du Distributeur et dans son Catalogue des Prestations.

20180629-dunkerque-fr

"En application de règlement d' exécution (UE) 2016 / 1055 de la Commission du 29 juin 2016 établissant des normes techniques d' exécution relatives aux modalités techniques de publication et de report des informations privilégiées conformément à règlement (UE) n° 596 / 2014 du Parlement européen et du Conseil.

cp_edf_20180605_macphy_vf

En application de règlement d' exécution (UE) 2016 / 1055 de la Commission du 29 juin 2016 établissant des normes techniques d' exécution relatives aux modalités techniques de publication et de report des informations privilégiées conformément à règlement (UE) n° 596 / 2014 du Parlement européen et du Conseil.

Ordonnance no 2014-863 du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés, prise en application de l'article 3 de la loi no 2014-1 du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises

"publication des statuts modifiés au registre du commerce et des sociétés ;ce dépôt peut être effectué par voie électronique. "CHAPITRE II Dispositions propres aux sociétés à responsabilité limitée Article 3 I.- L' article L 223- 5 est abrogé... L' information des actionnaires quant à modalités d' exercice et de négociation de leur droit préférentiel sont précisées par décret en Conseil d' Etat.

Cahier des clauses particulières

Le présent cahier des clauses particulières (CCP) a pour objet de préciser les modalités spécifiques et administratives liées aux prestations confiées à des entreprises prestataires ou des entités EDF intervenant pour compte de l' UP de CORDEMAIS... Toute communication, reproduction, publication, même partielle, est interdite sauf autorisation. TRAME NT -05 MAJ 11/2012 T- 41302004- 2016- 000015 A.

ARENH - EDF Collectivités

La mise en place du dispositif ARENH résulte d' un engagement de l' Etat français auprès de la Commission Européenne qui a été instauré par la loi NOME (loi portant Nouvelle Organisation du Marché de l' Electricité) du 7 décembre 2010 .Les modalités de fonctionnement de ce dispositif sont désormais intégrées dans le code de l' énergie.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Electricité & Gaz

Tout savoir sur le décret tertiaire - EDF Collectivités

Le texte détaille également les modalités de recueil et de suivi des consommations énergétiques via une plateforme informatique, il fixe les sanctions administratives en cas de non- respect de ces obligations... Tous les locaux d' activité ou bâtiments à usage tertiaire existants à la date de publication de la loi ELAN, soit le 24 novembre 2018, et dont la surface de plancher est supérieure ou égale à 1 000 m 2 sont concernés.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Le mag
  4. Le Mag Collectivités
  5. Décryptage du marché de l'énergie

Contrat et factures | EDF Guadeloupe

L' INSEE a annoncé l' arrêt de la publication de l' indice FM0ABE0000 en base 2010 (n° 001652106) .Il est remplacé par l' indice FM0ABE0000 en base 2015 (n° 010534796... Afin de prendre en compte ces évolutions dans la gestion de votre contrat, les modalités de mise en oeuvre sont les suivantes.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. L'achat d'énergie

Centrale électrique du Ricanto | EDF Corse

Dans sa séance du 2 décembre 2020, la CNDP a pris acte de la saisine par les deux maîtres d' ouvrage, a décidé qu' il y lieu d' organiser une concertation préalable dont elle définira le périmètre et les modalités, et a désigné Madame Zita ETOUNDI (chef d' entreprise) et Monsieur Bernard Henri LORENZI (retraité) "garants de la concertation préalable sur le projet de construction de nouveaux moyens de production multi combustible sur le site du RICANTO à AJACCIO" (décisions de la CNDP disponibles sur le site internet www.debatpublic.fr.

  1. Edf.fr
  2. EDF en Corse
  3. L'actualité en Corse
  4. Toutes les actualités

Contrat et factures | EDF Corse

L' INSEE a annoncé l' arrêt de la publication de l' indice FM0ABE0000 en base 2010 (n° 001652106) .Il est remplacé par l' indice FM0ABE0000 en base 2015 (n° 010534796... Afin de prendre en compte ces évolutions dans la gestion de votre contrat, les modalités de mise en oeuvre sont les suivantes.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. L'achat d'énergie

Contrat et factures | EDF Martinique

L' INSEE a annoncé l' arrêt de la publication de l' indice FM0ABE0000 en base 2010 (n° 001652106) .Il est remplacé par l' indice FM0ABE0000 en base 2015 (n° 010534796... Afin de prendre en compte ces évolutions dans la gestion de votre contrat, les modalités de mise en oeuvre sont les suivantes.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. L'achat d'énergie

Contrat et factures | EDF Réunion

L' INSEE a annoncé l' arrêt de la publication de l' indice FM0ABE0000 en base 2010 (n° 001652106) .Il est remplacé par l' indice FM0ABE0000 en base 2015 (n° 010534796... Afin de prendre en compte ces évolutions dans la gestion de votre contrat, les modalités de mise en oeuvre sont les suivantes.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. L'achat d'énergie

Contrat et factures | EDF Guyane

L' INSEE a annoncé l' arrêt de la publication de l' indice FM0ABE0000 en base 2010 (n° 001652106) .Il est remplacé par l' indice FM0ABE0000 en base 2015 (n° 010534796... Afin de prendre en compte ces évolutions dans la gestion de votre contrat, les modalités de mise en oeuvre sont les suivantes.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. L'achat d'énergie

Contrat et factures | EDF St Pierre & Miquelon

L' INSEE a annoncé l' arrêt de la publication de l' indice FM0ABE0000 en base 2010 (n° 001652106) .Il est remplacé par l' indice FM0ABE0000 en base 2015 (n° 010534796... Afin de prendre en compte ces évolutions dans la gestion de votre contrat, les modalités de mise en oeuvre sont les suivantes.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. L'achat d'énergie

Point d'actualité sur l'EPR de Flamanville | EDF France

Un point précis sur le calendrier et le coût de construction de l' EPR de Flamanville sera effectué après la publication de l' avis de l' ASN... -EDF avait remis à l' ASN le 3 décembre 2018 un dossier technique sur les modalités de réparation et de remise à niveau des soudures du circuit secondaire principal qui présentaient des écarts vis à vis de l' exigence d' exclusion de rupture ainsi que sur la démarche de justification spécifique pour les 8 soudures dites de traversées de l' enceinte du bâtiment réacteur.

  1. Edf.fr
  2. La centrale nucléaire de Flamanville 3 (EPR)
  3. Les actualités de la centrale nucléaire de Flamanville 3 (EPR)

Saisissez votre texte :
Haut de page