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653 résultats trouvés pour«modalités de mise en oeuvre»

Le groupe EDF (11 résultats)

Statuts d'EDF | EDF France

Le 24 octobre 2005, EDF a signé avec l' Etat un contrat de service public de durée indéterminée qui précise les modalités de mise en oeuvre de ses missions de service public. Une évolution européenne.

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EDF : signature d'un nouvel accord pour répondre aux besoins en compétences pour la période 2016-2019 | EDF France

Sa mise en oeuvre permettra en outre d' accueillir plus de 5 % de alternants dans les effectifs d' EDF SA et de réaliser à moins 25 % de recrutements à partir de effectifs en alternance présents dans l' entreprise. EDF: signature d' un nouvel accord pour répondre aux besoins en compétences pour la période 2016 2019.

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Un nouveau spécialiste du SDIS 07 rejoint l'équipe chargée de la maîtrise du risque incendie de la centrale | EDF France

Il est mobilisable une semaine par mois en tant qu' officier de premier appel pour participer à la mise en oeuvre du poste de commandement. Ses missions sont de faciliter l' intervention des secours extérieurs, en organisant les exercices annuels avec les sapeurs pompiers des centres voisins, en les sensibilisant aux modalités d' accès au site industriel et aux risques nucléaires.

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Entreprises (151 résultats)

[Communiqué de presse de la préfecture d'Indre et Loire] Campagne de distribution des comprimés d'iode autour de la centrale de Chinon

L' Etat, en concertation avec l' ASN et EDF, étudie les modalités de mise en oeuvre de cette extension. Le site www.distribution-iode.com et le numéro vert (0 800 96 00 20) restent à disposition de citoyens. CONTACT PRESSE: 2.

Réglementation : l'audit énergétique obligatoire pour les entreprises | EDF France

EDF Entreprises vous explique toutes les modalités de mise en oeuvre de ce nouveau dispositif réglementaire et vous aide à comprendre la norme NF EN 16247. Que dit la réglementation.

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Réglementation : l'audit énergétique obligatoire pour les entreprises | EDF France

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Documents PDFs (339 résultats)

A. Rapport 2012 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

mais avec des modalités de mise en oeuvre... qui nourrit la réflexion entre les métiers et les financiers sur les évolutions et les modalités de mise en oeuvre de la Politique Assurances.

"Rapport 2012 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques"

mais avec des modalités de mise en oeuvre... qui nourrit la réflexion entre les métiers et les financiers sur les évolutions et les modalités de mise en oeuvre de la Politique Assurances.

Contrat de service public

II- Les modalités d' évaluation et de compensation des coûts entraînés par la mise en oeuvre du contrat Conformément à l' article 1er de la loi du 9 août 2004. le contrat précise les modalités d' évaluation des coûts entraînés par sa mise en oeuvre et de compensation des charges correspondantes... 11 II- LES MODALITES D' EVALUATION ET DE COMPENSATION DES COUTS ENTRAINES PAR LA MISE EN OEUVRE DU CONTRAT.

Collectivités (44 résultats)

Dématérialisation des factures, un challenge à relever collectivement ! | EDF France

L' administration et les associations représentatives d' élus ont l' habitude de dialoguer dans cadre de une Structure Nationale Partenariale mise en place depuis 2005 et chargée d' examiner les modalités de mise en oeuvre des actions de dématérialisation. Des solutions ont ainsi été élaborées de manière partagée et reprises en 2010 dans une convention cadre nationale unique qui élargit son périmètre à la totalité des documents de la chaîne comptable et financière.

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Dématérialisation des factures, un challenge à relever collectivement ! | EDF France

L' administration et les associations représentatives d' élus ont l' habitude de dialoguer dans cadre de une Structure Nationale Partenariale mise en place depuis 2005 et chargée d' examiner les modalités de mise en oeuvre des actions de dématérialisation. Des solutions ont ainsi été élaborées de manière partagée et reprises en 2010 dans une convention cadre nationale unique qui élargit son périmètre à la totalité des documents de la chaîne comptable et financière.

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Demande de branchement provisoire en ligne 42 à 240 kVA | EDF Collectivités

EDF Collectivités effectue les démarches d' enregistrement de votre demande de branchement provisoire auprès de Enedis qui reviendra vers vous pour convenir des modalités de mise en oeuvre. Un contrat simple.

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Guadeloupe (5 résultats)

Contrat et factures | EDF Guadeloupe

Afin de prendre en compte ces évolutions dans la gestion de votre contrat, les modalités de mise en oeuvre sont les suivantes. Pour toutes les factures dont la fin de période de production est postérieure au 1er novembre 2018.

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SIGNATURE D'UNE CONVENTION EFFICACITE ENERGETIQUE ENTRE EDF ET LA MAIRIE DE BAIE-MAHAULT | EDF Guadeloupe

Cette convention s' inscrit dans la continuité de l' accord cadre signé en janvier 2016 et renforce leur coopération en faveur de l' efficacité énergétique, elle a pour objet de définir les modalités générales de la mise en oeuvre des opérations qui. contribueront à la réduction durable des factures d' électricité pour l' éclairage public de la ville de Baie Mahault.

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Grands Projets MDE | EDF Guadeloupe

Le porteur de projet doit donc anticiper ses contacts avec EDF SEI pour éviter que cette phase contractuelle ne retarde la mise en oeuvre du projet... La CRE notifie le résultat de son évaluation et les modalités de contrôle à mettre en oeuvre dans un délai de quatre mois à compter de la réception du dossier complet.

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Martinique (2 résultats)

Contrat et factures | EDF Martinique

Afin de prendre en compte ces évolutions dans la gestion de votre contrat, les modalités de mise en oeuvre sont les suivantes. Pour toutes les factures dont la fin de période de production est postérieure au 1er novembre 2018.

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Vous allez consommer l'intégralité de votre production d'électricité ? | EDF Martinique

Elle apporte une solution rapide et simple dans sa mise en oeuvre en un champ d' utilisation large. Les étapes à suivre si vous avez un projet en autoconsommation totale avec une installation de production inférieure ou égale à 36 kVA. Pour faciliter vos démarches, EDF a mis en place une procédure simplifiée: la Convention d' AutoConsommation sans injection.

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Réunion (3 résultats)

Contrat et factures | EDF Réunion

Afin de prendre en compte ces évolutions dans la gestion de votre contrat, les modalités de mise en oeuvre sont les suivantes. Pour toutes les factures dont la fin de période de production est postérieure au 1er novembre 2018.

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Grands Projets MDE | EDF Réunion

Le porteur de projet doit donc anticiper ses contacts avec EDF SEI pour éviter que cette phase contractuelle ne retarde la mise en oeuvre du projet... La CRE notifie le résultat de son évaluation et les modalités de contrôle à mettre en oeuvre dans un délai de quatre mois à compter de la réception du dossier complet.

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Vous allez consommer l'intégralité de votre production d'électricité ? | EDF Réunion

Elle apporte une solution rapide et simple dans sa mise en oeuvre en un champ d' utilisation large. Les étapes à suivre si vous avez un projet en autoconsommation totale avec une installation de production inférieure ou égale à 36 kVA. Pour faciliter vos démarches, EDF a mis en place une procédure simplifiée: la Convention d' AutoConsommation sans injection.

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Corse (3 résultats)

Contrat et factures | EDF Corse

Afin de prendre en compte ces évolutions dans la gestion de votre contrat, les modalités de mise en oeuvre sont les suivantes. Pour toutes les factures dont la fin de période de production est postérieure au 1er novembre 2018.

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Grands Projets MDE | EDF Corse

Le porteur de projet doit donc anticiper ses contacts avec EDF SEI pour éviter que cette phase contractuelle ne retarde la mise en oeuvre du projet... La CRE notifie le résultat de son évaluation et les modalités de contrôle à mettre en oeuvre dans un délai de quatre mois à compter de la réception du dossier complet.

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Vous allez consommer l'intégralité de votre production d'électricité ? | EDF Corse

Elle apporte une solution rapide et simple dans sa mise en oeuvre en un champ d' utilisation large. Les étapes à suivre si vous avez un projet en autoconsommation totale avec une installation de production inférieure ou égale à 36 kVA. Pour faciliter vos démarches, EDF a mis en place une procédure simplifiée: la Convention d' AutoConsommation sans injection.

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Guyane (2 résultats)

Contrat et factures | EDF Guyane

Afin de prendre en compte ces évolutions dans la gestion de votre contrat, les modalités de mise en oeuvre sont les suivantes. Pour toutes les factures dont la fin de période de production est postérieure au 1er novembre 2018.

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Elle apporte une solution rapide et simple dans sa mise en oeuvre en un champ d' utilisation large. Les étapes à suivre si vous avez un projet en autoconsommation totale avec une installation de production inférieure ou égale à 36 kVA. Pour faciliter vos démarches, EDF a mis en place une procédure simplifiée: la Convention d' AutoConsommation sans injection.

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Saint-Pierre et Miquelon (3 résultats)

Contrat et factures | EDF St Pierre & Miquelon

Afin de prendre en compte ces évolutions dans la gestion de votre contrat, les modalités de mise en oeuvre sont les suivantes. Pour toutes les factures dont la fin de période de production est postérieure au 1er novembre 2018.

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Grands Projets MDE | EDF St Pierre & Miquelon

Le porteur de projet doit donc anticiper ses contacts avec EDF SEI pour éviter que cette phase contractuelle ne retarde la mise en oeuvre du projet... La CRE notifie le résultat de son évaluation et les modalités de contrôle à mettre en oeuvre dans un délai de quatre mois à compter de la réception du dossier complet.

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Elle apporte une solution rapide et simple dans sa mise en oeuvre en un champ d' utilisation large. Les étapes à suivre si vous avez un projet en autoconsommation totale avec une installation de production inférieure ou égale à 36 kVA. Pour faciliter vos démarches, EDF a mis en place une procédure simplifiée: la Convention d' AutoConsommation sans injection.

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Presse (90 résultats)

Projet CCS V17

Dans cette hypothèse, la Convention devra définir précisément les responsabilités de chaque partie, tant sur les aspects administratifs et médicaux (délivrance de l' aptitude médicale, participation aux CHSCT, ...)que sur les modalités de mise en oeuvre du contrôle social. C. Cas particulier du suivi médical des travailleurs des Entreprises de Travail Temporaire intervenant dans un établissement où est implanté une INB La réglementation relative aux ETT doit être appliquée en prenant en compte l' ensemble des possibilités offertes par la réglementation (article R.

dossier de presse 2019

DOSSIER DE PRESSE La centrale nucléaire de Golfech Une production d' électricité à coeur de la région Occitanie DOSSIER DE PRESSE La centrale nucléaire de Golfech Une production d' électricité à coeur de la région Occitanie FICHE D' IDENTITE DE LA CENTRALE DE GOLFECH Date de mise en service Février 1991 pour l' unité de production n° 1 Mars 1994 pour l' unité de production n° 2 17 22 TWh 2 unités de production de 1300 MW 2600 MW Plus de 760 salariés EDF et 250 salariés permanents d' entreprises prestataires Production en 2018 Nombre d' unités de production Puissance totale Effectif total La centrale nucléaire de Golfech se situe dans le département du Tarn.

ENERGIE NEWS 23 avril juin2015

EDF Entreprises vous explique toutes les modalités de mise en oeuvre de ce nouveau dispositif réglementaire et vous aide à comprendre la norme NF EN 16247. Lire l' article Une gestion simplifiée Tout aussi déterminant soit -il, le prix est loin de constituer le seul critère pour les grandes entreprises.

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