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312 résultats trouvés pour « modalités de détermination »

Gouvernance : nos comités spécialisés | EDF France

Le Comité donne un avis au Conseil sur les principes et critères de détermination, de répartition et d' attribution des éléments composant la rémunération et les avantages de toute nature du Président Directeur Général. Il transmet au Conseil son avis sur la politique de rémunération du Comité exécutif du Groupe et des principaux dirigeants, ainsi que sur l' enveloppe et les modalités de répartition de la somme fixée par l' Assemblée générale, à allouer aux administrateurs en rémunération de leur activité.

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RSE : encourager le développement humain | EDF France

EDF assure la mixité à tous les niveaux de management de l' entreprise et s' engage avec détermination dans une dynamique de promotion de femmes dirigeantes à des postes clefs... Associées à ces solutions alternatives de transport, de nouvelles modalités de travail sont proposées aux salariés depuis 2016, comme le travail occasionnel à distance ou le télétravail, pour réduire les déplacements souvent lourds dans les métropoles.

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  2. Groupe EDF
  3. Agir en entreprise responsable
  4. Responsabilité sociétale d'entreprise

RSE : encourager le développement humain | EDF France

EDF assure la mixité à tous les niveaux de management de l' entreprise et s' engage avec détermination dans une dynamique de promotion de femmes dirigeantes à des postes clefs... Associées à ces solutions alternatives de transport, de nouvelles modalités de travail sont proposées aux salariés depuis 2016, comme le travail occasionnel à distance ou le télétravail, pour réduire les déplacements souvent lourds dans les métropoles.

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cgv gn non residents 280618

Contrat de Livraison Pour les sites raccordés au Réseau de Distribution, contrat entre le Client et l' Exploitant de Réseau relatif aux Conditions de Livraison du gaz naturel et à la détermination des quantités d' énergie livrées. Contrat de Raccordement Pour les sites raccordés au Réseau de Transport, contrat entre le Client et l' Exploitant de Réseau relatif aux Conditions de Livraison du gaz naturel et à la détermination des quantités d' énergie livrées.

cgv gaz naturel non residents 20171003

Contrat de Livraison Pour les sites raccordés au Réseau de Distribution, contrat entre le Client et l' Exploitant de Réseau relatif aux Conditions de Livraison du gaz naturel et à la détermination des quantités d' énergie livrées. Contrat de Raccordement Pour les sites raccordés au Réseau de Transport, contrat entre le Client et l' Exploitant de Réseau relatif aux Conditions de Livraison du gaz naturel et à la détermination des quantités d' énergie livrées.

cgv gaz 01062017

Contrat de Livraison Pour les sites raccordés au Réseau de Distribution, contrat entre le Client et l' Exploitant de Réseau relatif aux Conditions de Livraison du gaz naturel et à la détermination des quantités d' énergie livrées. Contrat de Raccordement Pour les sites raccordés au Réseau de Transport, contrat entre le Client et l' Exploitant de Réseau relatif aux Conditions de Livraison du gaz naturel et à la détermination des quantités d' énergie livrées.

CSPE, TCFE... En quoi consistent les évolutions réglementaires du 1er Janvier 2016 ? | EDF France

les modalités de détermination des tarifs des Taxes Locales sur la Consommation Finale d' Electricité (TLCFE) évoluent. Les nouveaux tarifs, qui peuvent être modifiés par les Collectivités Locales bénéficiaires des taxes, s' appliquent à toute facturation de consommations postérieures au 1er janvier 2016 .Les nouveaux tarifs sont disponibles sur le site internet.

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  4. Facture
  5. Les taxes & évolutions tarifaires en électricité

Que sont les Taxes sur la Consommation Finale d'Electricité (TCFE) ? | EDF France

A compter de 1er janvier 2016, les modalités de détermination des tarifs des Taxes Locales sur la Consommation Finale d' Electricité (TLCFE) évoluent. Les nouveaux tarifs, qui peuvent être modifiés par les Collectivités Locales bénéficiaires des taxes, s' appliquent à toute facturation de consommations postérieures au 1er janvier 2016 .Ces nouveaux tarifs sont disponibles sur le site internet.

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Statutory Auditors' report about the capital - in French

Ces diligences ont consisté à vérifier le contenu du rapport du Conseil d' Administration relatif à cette opération et les modalités de détermination du prix d' émission des actions. Sous réserve de l' examen ultérieur des conditions de l' augmentation du capital proposée, nous n' avons pas d' observation à formuler sur les modalités de détermination du prix d' émission des actions ordinaires à émettre données dans le rapport du Conseil d' Administration.

1. Personnes responsables (2009)

-l' évaluation des provisions de long terme liées à la production nucléaire, dont les modalités de détermination sont décrites dans les notes 3 22 et 35, résulte comme indiqué en note 3 2 1 des meilleures estimations de la Direction. Cette évaluation est sensible aux hypothèses retenues en termes de coûts, de taux d' inflation, de taux d' actualisation à long terme, et d' échéanciers de décaissements.

Res 2016 - Rapport CAC FR

qui résulte des meilleures estimations de la Direction et dont les modalités de détermination sont décrites dans les notes 1 3 2 1 et 29 de annexe aux comptes consolidés. Cette évaluation est sensible aux hypothèses retenues en termes de procédés techniques, de coûts, de taux d' inflation et de taux d' actualisation à long terme, ainsi que de durée d' amortissement des centrales en exploitation et d' échéanciers de décaissements.

Rapport des Commissaires aux comptes

-L' évaluation des provisions de long terme liées à la production nucléaire, dont les modalités de détermination sont décrites dans les notes 4 1 1, 31 2 et 31 3, résulte comme indiqué en note 4 1 des meilleures estimations de la Direction. Cette évaluation est sensible aux hypothèses retenues en termes de coûts, de taux d' inflation, de taux d' actualisation à long terme, d' échéanciers de décaissements, ainsi qu' à issue de négociations en cours avec Areva.

Tout savoir sur le décret tertiaire - EDF Collectivités

Le décret tertiaire ou décret rénovation tertiaire définit le champ d' application de l' obligation ainsi que les conditions de détermination et modulation des objectifs de réduction. Le texte détaille également les modalités de recueil et de suivi des consommations énergétiques via une plateforme informatique, il fixe les sanctions administratives en cas de non- respect de ces obligations.

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  3. Le mag
  4. Le Mag Collectivités
  5. Décryptage du marché de l'énergie

Contrat et factures | EDF Guadeloupe

Cet indice participe à la détermination du coefficient d' indexation L (ou cas échéant K) inscrit dans votre contrat d' achat d' électricité... Afin de prendre en compte ces évolutions dans la gestion de votre contrat, les modalités de mise en oeuvre sont les suivantes.

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Contrat et factures | EDF Corse

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Contrat et factures | EDF Martinique

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Contrat et factures | EDF Réunion

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Contrat et factures | EDF Guyane

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Contrat et factures | EDF St Pierre & Miquelon

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