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394 résultats trouvés pour « modalités de calcul »

Communication suite au conseil d'administration réuni le 8 avril 2015 | EDF France

-Modalités de calcul et plafond: montant initial de l' indemnité de rupture de 200 000 euros bruts après un an d' ancienneté à compter de la date de première nomination, soit le 23 novembre 2014, ensuite augmenté de 60 000 euros bruts par trimestre d' ancienneté supplémentaire, dans la limite du plafond d' un an de rémunération.

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Déclaration d'un événement significatif sûreté générique de niveau 0 (échelle INES) relatif à une anomalie de l'application qui détermine la capacité à fonctionner à basse charge pour certains réacteurs du palier CPY*. | EDF France

En 2020, EDF identifie que l' application ne propose pas la saisie d' une valeur entrant en compte dans le calcul des modalités de suivi du fonctionnement à puissance. Une modification de l' application a été immédiatement faite permettant la bonne prise en compte de la valeur.

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Les événements significatifs déclarés à l'ASN en janvier et février 2021 | EDF France

En 2020, EDF identifie que l' application ne propose pas la saisie d' une valeur entrant en compte dans le calcul des modalités de suivi du fonctionnement à puissance. Une modification de l' application a été immédiatement faite permettant la bonne prise en compte de la valeur. Il n' y a eu aucun impact réel sur la sûreté.

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contrat cgv gn non resid inf300 fev20 v3

VIII. PRIX Les modalités de calcul et d' évolution des prix du Contrat sont décrites en annexe des présentes Conditions Générales de Vente... Les contestations et régularisations de facturation donnent lieu à une facture qui en précise les modalités de calcul... Les prix applicables ainsi que les modalités de calcul des prix sont disponibles auprès de EDF sur simple demande. 2.

contrat cgv gn non resid inf300 oct19 v2

VIII- PRIX Les modalités de calcul et d' évolution des prix du Contrat sont décrites en annexe des présentes Conditions Générales de Vente... Les prix applicables ainsi que les modalités de calcul des prix sont disponibles auprès de EDF sur simple demande. 2... Les prix applicables ainsi que les modalités de calcul des prix sont disponibles auprès de EDF sur simple demande. 2.

contrat cgv gn non resid inf300 9janv19

VIII- PRIX Les modalités de calcul et d' évolution des prix du Contrat sont décrites en annexe des présentes Conditions Générales de Vente... Les prix applicables ainsi que les modalités de calcul des prix sont disponibles auprès de EDF sur simple demande. 2... Les prix applicables ainsi que les modalités de calcul des prix sont disponibles auprès de EDF sur simple demande. 2.

case 3 pdf 2

Producteur utilisant de l' énergie d' autre origine Les modalités de calcul de la fraction d' énergie d' autre origine sont précisées dans l' annexe efficacité énergétique jointe aux présentes conditions particulières. Variante 2.

Biogaz et méthanisation - Conditions particulières

Producteur utilisant de l' énergie d' autre origine Les modalités de calcul de la fraction d' énergie d' autre origine sont précisées dans l' annexe efficacité énergétique jointe aux présentes conditions particulières. Variante 2.

Biogaz et méthanisation - Conditions générales

Les modalités de calcul de la prime à l' efficacité énergétique Pe sont définies par l' Arrêté... VIII- 1- 3 Prime pour le traitement d' effluents d' élevage Pr Approuvé par le ministre chargé de l' énergie le 11 septembre 2014 Page 9 sur 25 Les modalités de calcul de la prime pour le traitement des effluents d' élevage sont définies à l' Arrêté.

ARENH - EDF Collectivités

La quantité d' ARENH dont peut bénéficier un site dépend de son profil de consommation, et plus précisément de sa consommation pendant les heures dites" ARENH" .C' est sur la base de cette consommation et en appliquant les modalités de calcul prévues par les textes encadrant le dispositif ARENH que la partie de votre électricité éligible à l' ARENH pourra être déterminée.

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Contrat et factures | EDF Guadeloupe

En avril 2009, l' INSEE a supprimé l' indice PPEI pour le remplacer par le FM0ABE0000, avec un coefficient de raccord de 1 064 (le nouvel indice est égal à l' ancien divisé par 1 064) .Ainsi l' indice FM0ABE0000 est multiplié par 1 064 dans le calcul du coefficient L. En juillet 2009, l' INSEE a supprimé l' indice ICHTTS1 pour le remplacer par le ICHTrev TS, avec un coefficient de raccord de 1 43 (le nouvel indice est égal à l' ancien divisé par 1 43 .Ainsi l' indice ICHTrev TS est multiplié par 1 43 dans le calcul du coefficient L.

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Contrat et factures | EDF Corse

En avril 2009, l' INSEE a supprimé l' indice PPEI pour le remplacer par le FM0ABE0000, avec un coefficient de raccord de 1 064 (le nouvel indice est égal à l' ancien divisé par 1 064) .Ainsi l' indice FM0ABE0000 est multiplié par 1 064 dans le calcul du coefficient L. En juillet 2009, l' INSEE a supprimé l' indice ICHTTS1 pour le remplacer par le ICHTrev TS, avec un coefficient de raccord de 1 43 (le nouvel indice est égal à l' ancien divisé par 1 43 .Ainsi l' indice ICHTrev TS est multiplié par 1 43 dans le calcul du coefficient L.

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Nos solutions | EDF Cyclife

Le développement d' applications spécifiques, de briques logicielles, de création de modèles de calcul, de passerelles avec d' autres logiciels, etc... La solution est déployée en fonction de l' architecture choisie et des modalités d' utilisation.

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Contrat et factures | EDF Martinique

En avril 2009, l' INSEE a supprimé l' indice PPEI pour le remplacer par le FM0ABE0000, avec un coefficient de raccord de 1 064 (le nouvel indice est égal à l' ancien divisé par 1 064) .Ainsi l' indice FM0ABE0000 est multiplié par 1 064 dans le calcul du coefficient L. En juillet 2009, l' INSEE a supprimé l' indice ICHTTS1 pour le remplacer par le ICHTrev TS, avec un coefficient de raccord de 1 43 (le nouvel indice est égal à l' ancien divisé par 1 43 .Ainsi l' indice ICHTrev TS est multiplié par 1 43 dans le calcul du coefficient L.

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Contrat et factures | EDF Réunion

En avril 2009, l' INSEE a supprimé l' indice PPEI pour le remplacer par le FM0ABE0000, avec un coefficient de raccord de 1 064 (le nouvel indice est égal à l' ancien divisé par 1 064) .Ainsi l' indice FM0ABE0000 est multiplié par 1 064 dans le calcul du coefficient L. En juillet 2009, l' INSEE a supprimé l' indice ICHTTS1 pour le remplacer par le ICHTrev TS, avec un coefficient de raccord de 1 43 (le nouvel indice est égal à l' ancien divisé par 1 43 .Ainsi l' indice ICHTrev TS est multiplié par 1 43 dans le calcul du coefficient L.

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Contrat et factures | EDF Guyane

En avril 2009, l' INSEE a supprimé l' indice PPEI pour le remplacer par le FM0ABE0000, avec un coefficient de raccord de 1 064 (le nouvel indice est égal à l' ancien divisé par 1 064) .Ainsi l' indice FM0ABE0000 est multiplié par 1 064 dans le calcul du coefficient L. En juillet 2009, l' INSEE a supprimé l' indice ICHTTS1 pour le remplacer par le ICHTrev TS, avec un coefficient de raccord de 1 43 (le nouvel indice est égal à l' ancien divisé par 1 43 .Ainsi l' indice ICHTrev TS est multiplié par 1 43 dans le calcul du coefficient L.

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Contrat et factures | EDF St Pierre & Miquelon

En avril 2009, l' INSEE a supprimé l' indice PPEI pour le remplacer par le FM0ABE0000, avec un coefficient de raccord de 1 064 (le nouvel indice est égal à l' ancien divisé par 1 064) .Ainsi l' indice FM0ABE0000 est multiplié par 1 064 dans le calcul du coefficient L. En juillet 2009, l' INSEE a supprimé l' indice ICHTTS1 pour le remplacer par le ICHTrev TS, avec un coefficient de raccord de 1 43 (le nouvel indice est égal à l' ancien divisé par 1 43 .Ainsi l' indice ICHTrev TS est multiplié par 1 43 dans le calcul du coefficient L.

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Les événements significatifs déclarés à l'ASN en janvier et février 2021 | EDF France

En 2020, EDF identifie que l' application ne propose pas la saisie d' une valeur entrant en compte dans le calcul des modalités de suivi du fonctionnement à puissance. Une modification de l' application a été immédiatement faite permettant la bonne prise en compte de la valeur. Il n' y a eu aucun impact réel sur la sûreté.

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Déclaration d'un événement significatif sûreté générique de niveau 0 (échelle INES) relatif à une anomalie de l'application qui détermine la capacité à fonctionner à basse charge pour certains réacteurs du palier CPY*. | EDF France

En 2020, EDF identifie que l' application ne propose pas la saisie d' une valeur entrant en compte dans le calcul des modalités de suivi du fonctionnement à puissance. Une modification de l' application a été immédiatement faite permettant la bonne prise en compte de la valeur.

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