Résultats

411 résultats trouvés pour « modalités décrites »

EDF finalise la cession de sa participation au capital de Dunkerque LNG | EDF France

Les modalités décrites dans le communiqué du 29 juin dernier sont inchangées et l' opération a été réalisée sur la base d' une valeur d' entreprise moyenne de 2 4 milliards d' euros de la société Dunkerque LNG. Elle contribue à une diminution de l' endettement financier net du Groupe EDF à hauteur de 1 5 milliards d' euros.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Journalistes
  5. Tous les communiqués de presse

Votaccess | EDF France

En plus de modalités de participation et de vote décrites ci après, les actionnaires au porteur peuvent donc utiliser pour l' Assemblée générale du 30 mai 2013 le site Internet de vote Votaccess. Celui -ci permet aux actionnaires au porteur, préalablement à la tenue de l' Assemblée, de transmettre électroniquement leurs instructions de vote, de demander une carte d' admission ou de désigner un mandataire.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Investisseurs & Actionnaires
  5. Informations financières
  6. Assemblées générales

Information relative à l'Assemblée générale des actionnaires d'EDF du 7 mai 2020 et au dividende au titre de l'exercice 2019 | EDF France

Les modalités de vote par correspondance seront décrites dans l' avis de convocation qui sera publié par EDF au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires le 10 avril 2020 et sera disponible sur le site Internet d' EDF à l' adresse. Le Conseil d' administration rappelle, en outre, que l' Assemblée générale fera l' objet d' une retransmission audio en direct et en différé sur le site Internet d' EDF, assortie de la possibilité pour les actionnaires de participer en direct en posant des questions par écrit.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Journalistes
  5. Tous les communiqués de presse

fiche info ad electricite

La cotisation est payable auprès de EDF, pour compte de AXA Assistance, selon les modalités décrites au Contrat. -La souscription au Contrat vous engage pour une durée minimale d' un an renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives d' un an. Vous avez la possibilité de résilier le Contrat à chaque échéance annuelle du Contrat ASSISTANCE DÉPANNAGE EDF ENTREPRISES.

fiche info ad integral

La cotisation est payable auprès de EDF, pour compte de AXA Assistance, selon les modalités décrites au Contrat. -La souscription au Contrat vous engage pour une durée minimale d' un an renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives d' un an. Vous avez la possibilité de résilier le Contrat à chaque échéance annuelle du Contrat ASSISTANCE DÉPANNAGE EDF ENTREPRISES.

fiche info ad electricite option gaz

La cotisation est payable auprès de EDF, pour compte de AXA Assistance, selon les modalités décrites au Contrat. -La souscription au Contrat vous engage pour une durée minimale d' un an renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives d' un an. Vous avez la possibilité de résilier le Contrat à chaque échéance annuelle du Contrat ASSISTANCE DÉPANNAGE EDF ENTREPRISES.

case 2 pdf 1

selon les modalités décrites dans le contrat d' accès au réseau ou convention équivalente. Les quantités d' énergie électrique facturées par le producteur sont contrôlées par l' acheteur sur la base des données de comptage validées et fournies par le gestionnaire de réseau.

Hydraulique - Conditions générales

selon les modalités décrites dans le contrat d' accès au réseau ou convention équivalente. Les quantités d' énergie électrique facturées par le producteur sont contrôlées par l' acheteur sur la base des données de comptage validées et fournies par le gestionnaire de réseau.

case 6 pdf 3

Les modalités de fonctionnement de cette installation sont décrites dans un document liant le gestionnaire du réseau public concerné avec le producteur ou... selon les modalités décrites dans le contrat d' accès au réseau ou.

Loi Brottes et décret TPN : qu'est-ce qui change ? | EDF

Le décret du 15 novembre 2013 portant extension à de nouveaux bénéficiaires des tarifs sociaux de l' électricité et du gaz naturel, en décrit les modalités d' application. Il précise les points suivants.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Le mag
  4. Le Mag Collectivités
  5. Décryptage du marché de l'énergie

Loi Brottes et décret TPN : qu'est-ce qui change ? | EDF

Le décret du 15 novembre 2013 portant extension à de nouveaux bénéficiaires des tarifs sociaux de l' électricité et du gaz naturel, en décrit les modalités d' application. Il précise les points suivants.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Le mag
  4. Le Mag Collectivités
  5. Décryptage du marché de l'énergie

Dématérialisation des factures, un challenge à relever | EDF

La DGFiP, partenaire habituel des collectivités et établissements publics, en particulier par intermédiaire de son réseau de comptables publics, prend en charge les modalités d' accès à la solution Chorus Pro, notamment via son portail Internet de la gestion publique... L' administration et les associations représentatives d' élus ont l' habitude de dialoguer dans cadre de une Structure Nationale Partenariale mise en place depuis 2005 et chargée d' examiner les modalités de mise en oeuvre des actions de dématérialisation. Des solutions ont ainsi été élaborées de manière partagée et reprises en 2010 dans une convention cadre nationale unique qui élargit son périmètre à la totalité des documents de la chaîne comptable et financière.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Le mag
  4. Le Mag Collectivités
  5. Territoires & réalisations

Saisissez votre texte :
Haut de page