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376 résultats trouvés pour « modalités d'utilisation commune »

L'Etat et EDF renouvellent la convention d'occupation du site EDF Lab Chatou : une histoire qui se perpétue | EDF France

D' une durée de 30 ans, la nouvelle convention d' occupation du site de Chatou a été signée au siège d' EDF par Bernard SALHA, Directeur de la R & D du groupe EDF, en présence de représentants de l' État en même temps qu' une convention de collaboration qui définit les modalités d' utilisation commune par l' État et EDF des moyens d' essais d' hydraulique.

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EDF Lab Chatou : 75 ans de recherche ! | EDF France

Célébrer ces 75 ans de présence est une manière à fois de saluer le passé et de se tourner vers l' avenir comme le montre la nouvelle convention d' occupation signée en septembre 2020 pour une durée de 30 ans en même temps qu' une convention de collaboration qui définit les modalités d' utilisation commune par l' État et EDF des moyens d' essais d' hydraulique.

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Projet ECOCOMBUST : lancement de l'enquête publique le 4 janvier | EDF France

Par arrêté préfectoral n° 2020 / ICPE / 339 en date du 30 novembre 2020, une enquête publique est ouverte à la mairie de Cordemais, pendant une période de 32 jours, du lundi 4 janvier 2021 à 9h00 au jeudi 4 février 2021 inclus à 17h00, portant sur la demande d' autorisation environnementale présentée par la société EDF en vue de réaliser une usine de fabrication de pellets" ECOCOMBUST" et de poursuivre l' exploitation entre 2022 et 2026 de utilisation des tranches 4 et 5 de la centrale thermique avec un mode de fonctionnement.

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Les procédures et prestations relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD sont réalisées selon les modalités techniques et financières définies dans les référentiels d' Enedis et dans son catalogue des prestations... 5. Mise en oeuvre de l' accès et de l' utilisation du Réseau Public de Distribution Les procédures et prestations relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD sont réalisées selon les modalités techniques et financières définies dans les référentiels d' Enedis et dans son catalogue des prestations.

cgv elec cu c2 c5 annexes enedis 01082017

Les procédures et prestations relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD sont réalisées et facturées sans surcoût selon les modalités techniques et financières définies dans les référentiels du Distributeur et dans son Catalogue des Prestations... Les procédures et prestations relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD sont réalisées selon les modalités techniques et financières définies dans les référentiels d' Enedis et dans son catalogue des prestations.

AG26072016 - Téléchargez les réponses du Conseil d'administration aux questions écrites

Il est précisé que (i) cette Limite est commune à toutes les augmentations de capital social réalisées immédiatement ou à terme en vertu de 2ème et 5ème résolutions soumises à la présente Assemblée et en vertu de 11ème... que ce montant est commun à l' ensemble des titres de créance dont l' émission serait réalisée sur le fondement de la 2ème résolution soumise à la présente Assemblée et en vertu de 11ème.

Cahier des clauses particulières

est aisément compréhensible par le travailleur. 1 ° Les produits et dispositifs susceptibles de contenir de l' amiante. 2 ° Les modalités de travail recommandées. 3 ° Le rôle et l' utilisation des équipements de protection collectifs et individuels... Indice 39 / 46 D5384 XX XXX PRO SASE -009831 A ANNEXE 1- MODALITES D' ACCES AU SITE DE CORDEMAIS Oasis Oasis L' applicabilité du document doit être vérifiée le jour de son utilisation Copyright EDF- 2015.

T3_2016_CP

les conditions hydrologiques plus favorables qu' au premier trimestre 2015 ayant compensé une moindre utilisation des réserves... Cet accord permettra aux deux entreprises de mettre en commun leur expertise et de développer leur activité pour se positionner... Une déclaration commune entre EDF EN, NREA et Proparco (filiale de l' Agence Française de Développement) a également été signée en faveur de développement des énergies renouvelables.

Le groupe EDF, signe un accord sur la mobilité durable pour ses salariés | EDF France

La mise en place des différentes modalités de travail à distance: télétravail régulier ou occasionnel, utilisation du service Welcome. Favoriser l' usage des transports en commun, du co- voiturage, du vélo, de la marche et de la mobilité électrique lors de trajets domicile travail et des déplacements professionnels.

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L'exemple du puits Morandat à Gardanne | EDF Collectivités

La commune de Gardanne a entrepris la reconversion du puits Yvon Morandat, plus grand puits minier d' Europe, en un pôle économique, culturel et énergétique voué à accueillir des entreprises innovantes... Ce projet, pour favoriser le développement durable à travers l' utilisation des énergies renouvelables et des économies d' énergies, se concrétise déjà avec l' utilisation du photovoltaïque et de projets de géothermie.

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Dématérialisation des factures, un challenge à relever | EDF

A ce titre, elle a construit la plate-forme de l' Etat" Chorus Factures", permettant la mise en oeuvre de l' obligation faite à l' Etat d' être en capacité de recevoir des factures électroniques (obligation existant depuis le 1er janvier 2012) .Dans un objectif de mutualisation des coûts pour les administrations, il a été décidé de proposer aux associations représentatives d' élus de capitaliser sur ce socle fonctionnel et de construire une solution commune Etat- collectivités et établissements publics.

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Dématérialisation des factures, un challenge à relever | EDF

A ce titre, elle a construit la plate-forme de l' Etat" Chorus Factures", permettant la mise en oeuvre de l' obligation faite à l' Etat d' être en capacité de recevoir des factures électroniques (obligation existant depuis le 1er janvier 2012) .Dans un objectif de mutualisation des coûts pour les administrations, il a été décidé de proposer aux associations représentatives d' élus de capitaliser sur ce socle fonctionnel et de construire une solution commune Etat- collectivités et établissements publics.

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Les événements significatifs déclarés à l'ASN en janvier et février 2021 | EDF France

1 événement significatif lié au domaine de la sûreté, de niveau 0 (échelle INES), commun à plusieurs centrales et sans conséquence sur la sûreté des installations, a été déclaré en janvier 2021 par la direction de la centrale de Saint Laurent à l' Autorité de sûreté nucléaire (ASN... 4 événements significatifs liés au domaine de la sûreté dont un commun à plusieurs centrales, tous de niveau 0 (échelle INES) et sans conséquence sur la sûreté des installations, ont été déclarés en février 2021 par la direction de la centrale de Saint Laurent des Eaux à l' Autorité de sûreté nucléaire (ASN.

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Projet ECOCOMBUST : lancement de l'enquête publique le 4 janvier | EDF France

Par arrêté préfectoral n° 2020 / ICPE / 339 en date du 30 novembre 2020, une enquête publique est ouverte à la mairie de Cordemais, pendant une période de 32 jours, du lundi 4 janvier 2021 à 9h00 au jeudi 4 février 2021 inclus à 17h00, portant sur la demande d' autorisation environnementale présentée par la société EDF en vue de réaliser une usine de fabrication de pellets" ECOCOMBUST" et de poursuivre l' exploitation entre 2022 et 2026 de utilisation des tranches 4 et 5 de la centrale thermique avec un mode de fonctionnement.

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Projet ECOCOMBUST : lancement de l'enquête publique le 4 janvier | EDF France

Par arrêté préfectoral n° 2020 / ICPE / 339 en date du 30 novembre 2020, une enquête publique est ouverte à la mairie de Cordemais, pendant une période de 32 jours, du lundi 4 janvier 2021 à 9h00 au jeudi 4 février 2021 inclus à 17h00, portant sur la demande d' autorisation environnementale présentée par la société EDF en vue de réaliser une usine de fabrication de pellets" ECOCOMBUST" et de poursuivre l' exploitation entre 2022 et 2026 de utilisation des tranches 4 et 5 de la centrale thermique avec un mode de fonctionnement.

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