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577 résultats trouvés pour « modalités d'exercice »

Dividende proposé au titre de 2016 : 0,90 euro par action (hors dividende majoré) avec option de paiement en actions nouvelles | EDF France

Le Conseil d' administration d' EDF réuni le 3 mars 2017 a fixé les modalités de règlement du solde du dividende à titre de l' exercice 2016 qui seront proposées au vote des actionnaires lors de l' Assemblée générale du 18 mai 2017. détachement des dividendes (ordinaire et majoré) le 6 juin 2017.

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Le recrutement chez EDF | EDF France

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Distribution d'un acompte sur dividende au titre de l'exercice 2017 | EDF France

Distribution d' un acompte sur dividende à titre de l' exercice 2017... Le Conseil d' administration d' EDF, réuni ce jour, a décidé la mise en distribution d' un acompte sur dividende à titre de l' exercice 2017 de 0 15 euro par action et a décidé de proposer, dans les conditions fixées par la quatrième résolution de l' Assemblée Générale Mixte du 18 mai 2017, l' option du paiement de cet acompte en actions nouvelles de la Société.

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EDF

0 90 euro par action (hors dividende majoré) avec option de paiement en actions nouvelles Modalités de règlement du solde du dividende à titre de 2016 Le Conseil d' administration d' EDF réuni le 3 mars 2017 a fixé les modalités de règlement du solde du dividende à titre de l' exercice 2016. qui seront proposées au vote des actionnaires lors de l' As semblée générale du 18 mai 2017.

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le 18 novembre 2005 -EDF annonce les modalités définitives de l' offre réservée aux salariés... Modalités de l' Offre Réservée aux Salariés... Unis, au Canada, au Japon ou en Australie Ce nombre sera augmenté en cas de exercice de l' option de sur... Actions gratuites Les ayants droit bénéficieront d' une attribution par l' Etat d' actions gratuites dans les conditions et selon les modalités propres à chaque formule décrite ci.

cgv electricite cu 01012021

Il présente les modalités de réalisation et de facturation des prestations... IV. CONDITIONS D' EXÉCUTION DU CONTRAT L' engagement d' EDF de fournir l' Électricité selon les modalités du Contrat, est conditionné, pour chaque PDL, par... Les procédures et prestations relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD sont réalisées et facturées sans surcoût selon les modalités techniques et financières définies dans les référentiels du Distributeur et dans son Catalogue des Prestations.

Politique sur les cookies et autres traceurs | EDF France

S' agissant des traitements dont les partenaires sont responsables, ceux -ci indiquent les modalités d' exercice de vos droits à sein de conditions accessibles depuis les liens susmentionnés. Nous sommes également susceptibles de leur transmettre vos demandes d' exercice de droits sur les données vous concernant, si vous adressez cette demande à EDF.

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Lettre externe décembre 2020

UN EXERCICE MAINTENU MALGRÉ LE CONTEXTE DE CRISE SANITAIRE En raison de contexte sanitaire actuel, certaines modalités de l' exercice seront adaptées (en limitant notamment les actions opérationnelles auprès de la population. Les différents centres de gestion de crise s' attacheront à préserver les gestes barrières et les règles de distanciation physique.

Lettre externe décembre 2020

UN EXERCICE MAINTENU MALGRÉ LE CONTEXTE DE CRISE SANITAIRE En raison de contexte sanitaire actuel, certaines modalités de l' exercice seront adaptées (en limitant notamment les actions opérationnelles auprès de la population. Les différents centres de gestion de crise s' attacheront à préserver les gestes barrières et les règles de distanciation physique.

Ordonnance no 2014-863 du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés, prise en application de l'article 3 de la loi no 2014-1 du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises

L' information des actionnaires quant à modalités d' exercice et de négociation de leur droit préférentiel sont précisées par décret en Conseil d' Etat. "Section 3 Dispositions relatives aux cessions de droits formant rompus Article 14 La dernière phrase du premier alinéa de l' article L.

Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Guadeloupe

Pour les personnes physiques ou morales qui sont éligibles aux modalités prévues par la loi 2020- 1379 du 14 novembre 2020 et le décret n° 2021- 474 du 20 avril 2021, veuillez compléter le formulaire ci après pour réaliser votre demande d' étalement des factures non encore acquittées et exigibles entre le 17 / 10 / 2020 et le 01 / 08 / 2021.

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Martinique

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Réunion

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Guyane

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Plus de 10 ans de collaboration avec le 18 | EDF France

De préparer les exercices incendie à côtés de équipes EDF. Au delà de ces missions, Fabien Thepaut est aussi" un médiateur", voire" un traducteur" entre les deux mondes, celui de l' industrie et celui des pompiers, pour faciliter et simplifier les relations... La convention précise également les modalités d' intervention des sapeurs pompiers en cas de incendie, d' accident ou de pollution environnementale dans l' enceinte de la centrale.

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Partenariat : un lien fort entre les futurs sapeurs-pompiers et EDF Tricastin | EDF France

Avec partenariat avec EDF, nous allons avoir accès à l' aire de manoeuvre incendie de la centrale, ce qui nous permettra de multiplier les lieux d' exercices... EDF Tricastin et le service départemental d' incendie et de secours (SDIS) sont aussi liés par une convention d' assistance mutuelle, depuis 2009. La convention précise les modalités d' intervention des sapeurs pompiers en cas de incendie ou encore d' accident dans l' enceinte de la centrale, qui est le premier risque industriel pour une installation telle que la centrale.

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COOKIES ET UTILISATION | Exaion

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