Résultats

371 résultats trouvés pour « modalités d'exécution »

Dividende proposé au titre de 2016 : 0,90 euro par action (hors dividende majoré) avec option de paiement en actions nouvelles | EDF France

En application de règlement d' exécution (UE) 2016 / 1055 de la Commission du 29 juin 2016 établissant des normes techniques d' exécution relatives aux modalités techniques de publication et de report des informations privilégiées conformément à règlement (UE) n° 596 / 2014 du Parlement européen et du Conseil, le présent communiqué de presse est susceptible de contenir des informations privilégiées et a été communiqué au diffuseur agréé d' EDF le 7 mars 2017 à 06h45 heure de Paris.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Journalistes
  5. Tous les communiqués de presse

Distribution d'un acompte sur dividende au titre de l'exercice 2017 | EDF France

En application de règlement d' exécution (UE) 2016 / 1055 de la Commission du 29 juin 2016 établissant des normes techniques d' exécution relatives aux modalités techniques de publication et de report des informations privilégiées conformément à règlement (UE) n° 596 / 2014 du Parlement européen et du Conseil, le présent communiqué de presse est susceptible de contenir des informations privilégiées et a été communiqué au diffuseur agréé d' EDF le 7 novembre 2017 à 19h25 heure de Paris.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Journalistes
  5. Tous les communiqués de presse

EDF annonce une étape décisive dans le processus de cession de sa participation au capital du terminal méthanier de Dunkerque | EDF France

En application de règlement d' exécution (UE) 2016 / 1055 de la Commission du 29 juin 2016 établissant des normes techniques d' exécution relatives aux modalités techniques de publication et de report des informations privilégiées conformément à règlement (UE) n° 596 / 2014 du Parlement européen et du Conseil, le présent communiqué de presse est susceptible de contenir des informations privilégiées et a été communiqué au diffuseur agréé d' EDF le 29 juin 2018 à 17H35 heure de Paris.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Journalistes
  5. Tous les communiqués de presse

EDF

En application de règlement d' exécution (UE) 2016 / 1055 de la Commission du 29 juin 2016 établissant des normes techniques d' exécution relatives aux modalités techniques de publication et de report des informations privilégiées conformément à règlement (UE) n° 596 / 2014 du Parlement européen et du Conseil.

CGV Contrat Unique sup 36 version 01 janvier 2012.doc

III- CONDITIONS D' EXÉCUTION DU CONTRAT L' engagement d' EDF de fournir l' Électricité au Client et de lui permettre d' accéder au RPD et de l' utiliser... à-vis de autre à raison des dommages ou défauts d' exécution... XI- 2 Responsabilité des Parties en cas de mauvaise exécution ou de non exécution des clauses du Contrat à l' exclusion de celles relatives à l' accès au RPD et à son utilisation Chaque Partie est responsable à égard de autre des dommages résultant de la mauvaise exécution ou de la non exécution de ses obligations contractuelles.

CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

et selon les modalités fixées dans présent Contrat... EDF est mandatée par le Distributeur pour être l' interlocuteur du Client pour toutes questions portant sur l' acceptation, l' interprétation, l' exécution ou la résiliation des Conditions Standard de Livraison par le Client... III- CONDITIONS D' EXECUTION DU CONTRAT Outre les dispositions des articles I et II des présentes Conditions Générales de Vente, l' engagement d' EDF de fournir au Client le gaz naturel aux conditions du Contrat est subordonné à.

CGA - Production & Ingenierie

Toutefois, la responsabilité de l' Entreprise est engagée si elle impose par écrit des modifications aux modalités prévues par le Titulaire pour l' exécution du Marché... L' Entreprise peut émettre un ordre de service pour préciser les modalités d' exécution de tout ou partie des Prestations... Un ordre de travaux est un document qui permet aux Parties de convenir des modalités d' exécution, du délai et du prix de toute Prestation complémentaire qui ne peut être considérée comme incluse dans le prix de la Prestation.

CGA - Petites Commandes

ART. 13- MODALITES D' EXECUTION 13 1 AUTORISATIONS D' ACCES L' accès aux sites et aux bâtiments de l' Entreprise non ouverts au public est soumis à autorisation par délivrance d' un laissez passer. Cette autorisation est accordée au Titulaire sous réserve de la remise par celui -ci d' une liste des personnels appelés à travailler sous sa responsabilité (personnels propres, sous- traitants, remplaçants.

CGA - Tertiaire & Prestations, Informatique & Télécommunications

Sauf disposition prévue dans les CPA ou dans le CCTP, cet article est sans objet. ARTICLE 27- MODIFICATIONS EN COURS D' EXÉCUTION QUELLES SONT LES MODALITES A SUIVRE EN CAS DE MODIFICATION DE LA PRESTATION EN COURS D' EXECUTION... Le cas échéant, cet avenant décrit les modalités techniques et financières de son exécution.

Comptes consolidés resumés du semestre clos le 30 juin 2006

La régularisation définitive de la situation de cette centrale est tributaire de l' issue des discussions entre le Gouvernement français et la Commission européenne relatives aux modalités d' exécution d' un arrêt du 7 octobre 2005 de la Cour de Justice des Communautés Européennes ayant jugé. que la France avait manqué aux obligations rendues nécessaires par l' application de la Convention de Barcelone et du protocole d' Athènes.

Comptes consolidés resumés du semestre clos le 30 juin 2007

La régularisation définitive de la situation de cette centrale est tributaire de l' issue des discussions entre le Gouvernement français et la Commission européenne relatives aux modalités d' exécution d' un arrêt du 7 octobre 2005 de la Cour de Justice des Communautés Européennes (CJCE) ayant jugé.

Rapport financier (2005)

La régularisation définitive de la situation de la centrale de Saint Chamas est tributaire de l' issue des discussions entre le gouvernement français et la Commission européenne relatives aux modalités d' exécution de l' arrêt de la Cour de Justice des Communautés européennes. Ces propositions pourraient conduire à une diminution de l' activité de la centrale; EDF pourrait le cas 31 5 2 Autres provisions Cette rubrique inclut notamment.

Rejoignez-nous ! | EDF Corse

Vous avez le souci permanent de la sécurité pour vous et vos collègues et du respect des règles afférentes. (Chaque intervention s' accompagne en amont de l' exécution des travaux d' un temps d' observation préalable pour identifier les risques et définir les modalités permettant d' intervenir en sécurité.

  1. Edf.fr
  2. EDF en Corse
  3. L'actualité en Corse
  4. Toutes les actualités

Saisissez votre texte :
Haut de page