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454 résultats trouvés pour « modalités d'évaluations »

Notre politique d'achats responsables

Les modalités pratiques, délais et mode, sont précisées dans l' ensemble de nos conditions d' achats... Sur leurs segments d' achats, les pilotent les actions de détection, d' analyse et d' évaluation, puis de suivi, cas échéant, des situations de dépendance économique de fournisseurs ou prestataires.

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Éthique et conformité : prévenir le risque de corruption | EDF Groupe

Les entreprises comme EDF, répondant aux critères de taille et de chiffre d' affaires ont l' obligation de mettre en place un programme de conformité anticorruption comportant huit exigences: un code de conduite intégré au règlement intérieur, un dispositif d' alerte interne, une cartographie des risques, des procédures d' évaluation des tiers, des procédures de contrôles comptables, un dispositif de formation, un régime disciplinaire et un dispositif de contrôle et d' évaluation interne des mesures mises en place.

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  3. Agir en entreprise responsable
  4. Programme éthique et conformité

Grands Projets MDE | EDF Martinique

La CRE notifie le résultat de son évaluation et les modalités de contrôle à mettre en oeuvre dans un délai de quatre mois à compter de la réception du dossier complet. C. Au cours de la durée de vie du projet.

FR - 2016 07 28 - Plaquette 06 2016 -Comptes Consolidés

que les principales modalités d' évaluations des provisions sont décrits en note 29 1 de annexe aux comptes consolidés au 31 décembre 2015. Page 29 sur 45 Taux d' actualisation Concernant la détermination du taux d' actualisation.

rapport financier semestriel 2021 20210729

Société anonyme au capital de 1 578 916 053 50 euros Siège social. 22- 30 , avenue de Wagram 75382 Paris cedex 08 552 081 317 RCS Paris Groupe EDF RAPPORT FINANCIER SEMESTRIEL AU 30 JUIN 2021 Le Conseil d' administration d' EDF réuni le 28 juillet 2021 a approuvé le présent Rapport financier...

EDF_Comptes consolidés_2020

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2020 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes (2) Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation...

S1 2018 - Comptes consolidés FR

1 6 2 1 Modalités d' évaluation et de classification des actifs et passifs financiers Les instruments financiers sont évalués à leur juste valeur... Le cadre réglementaire et contractuel relatif aux provisions nucléaires en France ainsi que les principales modalités d' évaluations des provisions sont décrits en note 29 1 de annexe aux comptes consolidés au 31 décembre 2017.

URD 2018 intégrant le rapport financier semestriel au 30 juin 2019

Le cadre réglementaire et contractuel relatif aux provisions nucléaires en France ainsi que les principales modalités d' évaluations des provisions sont décrits en note 29 1 de annexe aux comptes consolidés au 31 décembre 2018. Taux d' actualisation Les modalités de calcul du taux d' actualisation sont identiques à celles utilisées au 31 décembre 2018 et également décrites en note 29 1 5 de annexe aux comptes précitée.

URD 2018 intégrant le rapport financier semestriel au 30 juin 2019

Le cadre réglementaire et contractuel relatif aux provisions nucléaires en France ainsi que les principales modalités d' évaluations des provisions sont décrits en note 29 1 de annexe aux comptes consolidés au 31 décembre 2018. Taux d' actualisation Les modalités de calcul du taux d' actualisation sont identiques à celles utilisées au 31 décembre 2018 et également décrites en note 29 1 5 de annexe aux comptes précitée.

Comptes consolidés resumés du semestre clos le 30 juin 2007

NON COURANT DES PROVISIONS... ...............................................................................................................30 MODALITES D' EVALUATION DES PROVISIONS POUR FIN DE CYCLE DU COMBUSTIBLE NUCLEAIRE... 30.06.2007 (en millions d' euros) Provisions pour fin de cycle du combustible nucléaire Provisions pour déconstruction et derniers coeurs Provisions pour avantages du personnel Autres provisions PROVISIONS Courant 592 262 1 505 1 270 3 629 Non courant 14 817 13 827 12 370 2 398 43 412 Total 15 409 14 089 13 875 3 668 47 041 Courant 745 218 1 551 1 504 4 018 31.12.2006 Non courant 14 636 13 606 12 377 2 505 43 124 Total 15 381 13 824 13 928 4 009 47 142 22 2 Modalites d' évaluation des provisions pour fin de cycle du combustible nucleaire.

Comptes consolidés au 30 juin 2003

EDF a maintenu dans les comptes semestriels au 30 juin 2003 les modalités d' évaluation des provisions constituées au 31 décembre 2002 .38 / 45 Comptes consolidés au 30.06.2003 17 Provisions pour déconstruction et dernier coeur La variation des provisions pour déconstruction se répartit... qui décrivent les modalités de mise à jour des évaluations des écarts d' acquisition.

Télécharger l'actualisation du document de référence 2007 du groupe EDF

-l' évaluation des provisions de long terme liées à la production nucléaire, dont les modalités de détermination sont décrites dans les notes 24 2 à 24 5, résulte comme indiqué en note 1 4 des meilleures estimations de la Direction... 30 MODALITES D' EVALUATION DES PROVISIONS POUR AVAL DU CYCLE NUCLEAIRE, POUR DECONSTRUCTION ET POUR DERNIERS COEURS CONSTITUEES PAR EDF EN FRANCE.

Tout savoir sur le décret tertiaire - EDF Collectivités

Le texte détaille également les modalités de recueil et de suivi des consommations énergétiques via une plateforme informatique, il fixe les sanctions administratives en cas de non- respect de ces obligations... une évaluation de la conformité à l' obligation.

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  3. Le mag
  4. Le Mag Collectivités
  5. Décryptage du marché de l'énergie

L'électricité, le maillon fort des mobilités durables | EDF

En fonction de impacts sur le prix de revient kilométrique, sur les modalités d' exploitation et sur les émissions de gaz à effet de serre, nous pouvons recommander le passage aux véhicules électriques ou à hydrogène, à occasion de renouvellement des flottes de véhicules légers ou utilitaires ou bien en avance de phase. "À échelle de un territoire, la nécessite de coordonner les différents modes de transport, de manière à fluidifier les déplacements et à les orienter vers les solutions plus économes en énergie et moins émettrices de gaz à effet de serre.

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  4. Le Mag Collectivités
  5. Stratégie énergétique territoriale

Grands Projets MDE | EDF Guadeloupe

La CRE notifie le résultat de son évaluation et les modalités de contrôle à mettre en oeuvre dans un délai de quatre mois à compter de la réception du dossier complet. C. Au cours de la durée de vie du projet.

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Grands Projets MDE | EDF Corse

La CRE notifie le résultat de son évaluation et les modalités de contrôle à mettre en oeuvre dans un délai de quatre mois à compter de la réception du dossier complet. C. Au cours de la durée de vie du projet.

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Grands Projets MDE | EDF Réunion

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Grands Projets MDE | EDF St Pierre & Miquelon

La CRE notifie le résultat de son évaluation et les modalités de contrôle à mettre en oeuvre dans un délai de quatre mois à compter de la réception du dossier complet. C. Au cours de la durée de vie du projet.

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