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18 résultats trouvés pour «modalités de mise en oeuvre du chèque»

Télécharger le règlement des Prix start-up EDF Pulse 2019

développe des solutions innovantes pour un mix énergétique bas carbone et oeuvre pour une consommation en électricité efficace... L' Organisateur ne pourra en cas être tenu pour responsable si un projet ou ses parties reproduisaient des travaux ou autres oeuvres protégés... l' édition, la mise en ligne ou la diffusion de contenus.

Téléchargez le règlement des Prix start-up EDF Pulse 2020

développe des solutions innovantes pour un mix énergétique bas carbone et oeuvre pour une consommation en électricité efficace... L' Organisateur ne pourra en cas être tenu pour responsable si un projet ou ses parties reproduisaient des travaux ou autres oeuvres protégés... l' édition, la mise en ligne ou la diffusion de contenus.

Télécharger le règlement des Prix EDF Pulse 2018

développe des solutions innovantes pour un mix énergétique bas carbone et oeuvre pour une consommation en électricité efficace... L' Organisateur ne pourra en cas être tenu pour responsable si un projet ou ses parties reproduisaient des travaux ou autres oeuvres protégés... l' édition, la mise en ligne ou la diffusion de contenus.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

Par ailleurs, l' évaluation des impacts liés à la mise en oeuvre d' IFRS 15 sur les modalités de reconnaissance du chiffre d' affaires de Framatome, entité intégrée par le Groupe à compter de 31 décembre 2017, est en cours de finalisation. Le Groupe n' a pas anticipé l' application de normes et interprétations dont la mise en oeuvre n' est pas obligatoire en 2017 .1 2 ÉVOLUTIONS DU RÉFÉRENTIEL COMPTABLE AU 31 DÉCEMBRE 2017 Les méthodes comptables et règles d' évaluation appliquées par le Groupe dans les états financiers consolidés au 31 décembre 2017 sont identiques à celles utilisées dans les états financiers au 31 décembre 2016 à exception de changements ci après.

Télécharger le PDF " Lutte contre la fraude "

Pour les managers, l' accent est mis sur leurs responsabilités en matière de mise en oeuvre de la prévention... III. 3) Pilotage de l' instruction La Direction Éthique et Conformité est responsable du pilotage et du suivi de la mise en oeuvre de la présente note d' instruction. Politique Groupe Note d' instruction" Lutte contre la fraude" Périmètre Référence amont Référence aval Propriétaire Rédacteur Date de signature Date de mise en application Groupe.

Téléchargez le code de conduite éthique et conformité d'EDF [juillet 2021]

ENJEUX Le contrôle d' intégrité a pour objectif de prémunir EDF contre les risques de sanction ou de réputation liés à la mise en oeuvre de pratiques à risque en matière de corruption. Il repose sur une Charte éthique groupe qui décrit les valeurs qui fondent notre identité, et sur une Politique Éthique et Conformité groupe (PECG), réactualisée en 2020, qui détermine les actions et programme que le groupe met en oeuvre.

Les annexes de la présentation des résultats annuels 2018

révision du devis REP avec prise en compte des recommandations de l' audit commandité par la DGEC et du retour d' expérience du démantèlement des centrales de 1ère génération (notamment Chooz A) Mise en oeuvre d' une démarche analytique détaillée... La démarche mise en oeuvre intègre des facteurs de prudence.

The 2018 EMTN Base Prospectus

qui suit est conforme aux exigences de la Directive Prospectus et du Règlement (CE) n° 809 / 2004 de la Commission du 29 avril 2004 mettant en oeuvre la Directive Prospectus... 45- Résumé Élément Titre Mise à jour relative à la remise en service du réacteur 3 d' Hunterston B... Courseulles sur Mer et Saint Nazaire Acquisition par EDF de 750 MW d' actifs de production (gaz et pointe) pour soutenir le développement de ses activités renouvelables au Chili Acquisition par EDF d' un projet de parc éolien en mer de 450 MW en Ecosse auprès de Mainstream Renewable Power Mise en service par EDF de sa première installation d' énergies renouvelables aux Emirats Arabes Unis o o o o.

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