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156 résultats trouvés pour « modèle de cahier des charges »

EDF Lab Chatou : 75 ans de recherche ! | EDF France

Au fil de décennies, d' autres équipes se grefferont à cette structure pour constituer le Centre de Recherches et d' Essais, autour notamment de l' éolien, du nucléaire, de l' hydrologie et du service des Essais extérieurs qui vérifie la conformité des matériels livrés ou prototypés avec les spécifications des cahiers des charges.

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Figure également en annexe une synthèse des principales clauses du modèle de cahier des charges de concession (1992) applicables au Client, dont le Client reconnaît avoir pris connaissance... n Enedis FOR CF 02E Résumé / Avertissement Cette annexe expose les articles relatifs à l' accès et à l' utilisation du RPD du modèle le plus courant (1992 mis à jour en 2007) de cahier des charges de concession de distribution publique d' électricité.

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Figure également en annexe une synthèse des principales clauses du modèle de cahier des charges de concession (1992) applicables au Client, dont le Client reconnaît avoir pris connaissance... Enedis FOR CF 02E Résumé / Avertissement Cette annexe expose les articles relatifs à l' accès et à l' utilisation du RPD du modèle le plus courant (1992 mis à jour en 2007) de cahier des charges de concession de distribution publique d' électricité.

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Figure également en annexe, une synthèse des principales clauses du modèle de cahier des charges de concession (1992) applicables au Client et dont il reconnaît avoir pris connaissance... Enedis FOR CF 02E Résumé / Avertissement Cette annexe expose les articles relatifs à l' accès et à l' utilisation du RPD du modèle le plus courant (1992 mis à jour en 2007) de cahier des charges de concession de distribution publique d' électricité.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

Modèle de contrat 1992 (mis à jour en 2007) Le modèle de cahier des charges de concessions de 1992 (mis à jour en 2007) a été négocié avec la FNCCR (Fédération nationale des collectivités concédantes et régies) et approuvé par les pouvoirs publics. Dans cadre de ce modèle de contrat.

CGA - Petites Commandes

la Commande et, cas échéant, ses annexes", la Charte de Développement Durable entre EDF et ses fournisseurs", le Cahier des Charges Techniques, les présentes Conditions Générales d' Achat Petites Commandes... Chacune des Parties veille à assurer la sécurité et la confidentialité des données conformément à ce qu' elles auront définies en annexe du cahier des charges et/ou dans le Plan d' Assurance Qualité et Sécurité (ci après "PAQS.

T1_2016_Annexes

Précision sur les modalités d' application des dispositions légales Modernisation du cadre réglementaire des concessions hydrauliques et actualisation du modèle de cahier des charges applicable aux futures concessions 24 CHIFFRE D' AFFAIRES ET FAITS MARQUANTS 2016 PREMIER TRIMESTRE Annexes International Chiffre d' affaires consolidé Stratégie & investissements EDF EN France International Marchés Royaume Uni.

6. Aperçu des activités

Le renouvellement des titres est l' occasion d' une évolution du cahier des charges. qui peut alors intégrer de nouvelles exigences en termes de gestion de la ressource en eau et prendre en compte les dispositions figurant dans le dernier cahier des charges... en application de dispositions prévues dans les cahiers des charges des concessions.

6. Aperçu des activités

Les contrats de concession sont généralement négociés localement sur la base du modèle de cahier des charges adopté en 1992, mis à jour en juillet 2007, dont les principales clauses portent sur les points suivants. -l' objet et l' étendue de la concession.

L'îlot B2, pionnier de l'autoconsommation collective | EDF

Le cahier des charges établi par SPL Lyon Confluence nous a donné la possibilité de proposer des aménagements conformes à nos valeurs: en mettant l' accent sur la qualité de l' architecture, en replaçant l' humain en position centrale dans la ville, en respectant l' environnement, en proposant des constructions évolutives et compatibles avec différents usages.

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  5. Territoires & réalisations

L'îlot B2, pionnier de l'autoconsommation collective | EDF

Le cahier des charges établi par SPL Lyon Confluence nous a donné la possibilité de proposer des aménagements conformes à nos valeurs: en mettant l' accent sur la qualité de l' architecture, en replaçant l' humain en position centrale dans la ville, en respectant l' environnement, en proposant des constructions évolutives et compatibles avec différents usages.

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Chamrousse 2030, smart station de demain - EDF Collectivités

années 70, nous voulons aujourd' hui reconstruire la station en utilisant les nouvelles normes architecturales, les nouveaux niveaux de confort de la population en le cahier des charges portant sur la protection de l' environnement et la consommation d' énergie. Face à réchauffement climatique, quel modèle économique allez -vous appliquer pour optimiser le développement touristique de Chamrousse.

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