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52 résultats trouvés pour «mise en oeuvre de cette Charte»

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

ou les mettre en oeuvre dans des conditions économiques... d' un marché cadre pour des places de crèches... Cette charte, signée du Président Directeur Général, rappelle l' indépendance de la fonction d' audit et précise les missions et les engagements de l' audit interne, les devoirs et les prérogatives des auditeurs et des audités.

Communiqué contrat de liquidité 26 juillet 2012

EDF a confié à Oddo Corporate Finance la mise en oeuvre d' un contrat de liquidité conforme à la Charte de déontologie de l' AMAFI approuvée par l' Autorité des marchés financiers. Pour la mise en oeuvre de ce contrat, EDF a affecté les moyens suivants: 1 350 000 titres EDF transférés de l' ancien contrat de liquidité 50 000 000 00 euros en espèces.

Charte Développement Durable EDF - Fournisseurs

EDF et le fournisseur s' accordent à être particulièrement vigilants pour mettre en oeuvre cette charte dans les pays nonsignataires des conventions de l' OIT où ils seraient amenés à travailler. 1/2 CHARTE DEVELOPPEMENT DURABLE ENTRE EDF ET SES FOURNISSEURS En déclinaison des principes du" Sommet de la terre" de Rio (1992), EDF a défini les principes directeurs de son action en matière de développement durable.

CGA - Petites Commandes

la mise en oeuvre de produits chimiques (en particulier les obligations prévues par le règlement REACH CE n° 1907 / 2006) et la gestion des déchets... qui garantit met en oeuvre ou impose la mise en oeuvre pour l' exécution de la Commande... Il appartient au Titulaire de s' assurer que tout sous- traitant présente les mêmes garanties suffisantes quant à la mise en oeuvre de mesures techniques et organisationnelles définies dans la Commande.

CGA - Petites Commandes

Il s' engage, en outre, à en justifier la mise en oeuvre à l' Entreprise à la première demande de sa part... la mise en oeuvre de produits chimiques (en particulier les obligations prévues par le règlement REACH CE n° 1907 / 2006) et la gestion des déchets... qui garantit met en oeuvre ou impose la mise en oeuvre pour l' exécution de la Commande.

CGA - Petites Commandes

Il s' engage, en outre, à en justifier la mise en oeuvre à l' Entreprise à la première demande de sa part... la mise en oeuvre de produits chimiques (en particulier les obligations prévues par le règlement REACH CE n° 1907 / 2006) et la gestion des déchets... qui garantit met en oeuvre ou impose la mise en oeuvre pour l' exécution de la Commande.

CGA - Petites Commandes

Il s' engage, en outre, à en justifier la mise en oeuvre à l' Entreprise à la première demande de sa part... la mise en oeuvre de produits chimiques (en particulier les obligations prévues par le règlement REACH CE n° 1907 / 2006) et la gestion des déchets... qui garantit met en oeuvre ou impose la mise en oeuvre pour l' exécution de la Commande.

CGA - Petites Commandes

la mise en oeuvre de produits chimiques (en particulier les obligations prévues par le règlement REACH CE n° 1907 / 2006) et la gestion des déchets... qui garantit met en oeuvre ou impose la mise en oeuvre pour l' exécution de la Commande... Il appartient au Titulaire de s' assurer que tout sous- traitant présente les mêmes garanties suffisantes quant à la mise en oeuvre de mesures techniques et organisationnelles définies dans la Commande.

Politique Santé sécurité 2021 du Groupe EDF

Garantissons la mise en oeuvre de nos plans d' actions Les retours d' expériences terrain et les orientations du Groupe viennent nourrir les plans d' actions à tous les niveaux de l' organisation... Nous suivrons personnellement la mise en oeuvre de cet engagement, et poursuivrons les visites santé sécurité sur les sites pour échanger et faire progresser la prévention ensemble. Politique Santé Sécurité Groupe EDF V2 .0- Accessibilité: publique 4 II.

CGA - Prestations Intellectuelles

L' évaluation préalable des risques environnementaux et sociétaux (E & S) liés aux activités concernées, La mise en oeuvre du principe... Afin de vérifier la mise en oeuvre de ces actions, l' Entreprise se réserve le droit de déclencher des audits de suivi, à la charge du Titulaire... -poursuivre l' exécution du Marché indépendamment de la présentation et du traitement de sa demande de rémunération complémentaire sauf à s' exposer à la mise en oeuvre par l' Entreprise de l' article 35.

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