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55 résultats trouvés pour « mise au rebut de certaines pièces »

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Rapport environnemental annuel relatif aux installations nucléaires du Centre Nucléaire de Production d' Electricité du BLAYAIS 2019 Bilan rédigé à titre de l' article 4 4 4 de l' arrêté du 7 février 2012 SOMMAIRE Partie I. Le Centre Nucléaire de Production d' Electricité de Blayais en 2019 3 I.

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Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires de la centrale EDF de CHINON 2019 Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement SOMMAIRE SOMMAIR. 02 INTRODUCTIO.

Les comptes sociaux 2014

Il doit être inférieur: à Ces provisions couvrent les charges qui résulteront de la mise à rebut du combustible partiellement consommé à l' arrêt définitif du réacteur. d' oeuvre, de pièces et tous les autres coûts de production incorporables à la construction de l' actif... À la date de mise en service.

Comptes consolidés au 31 décembre 2011

Ces devis feront l' objet d' un réexamen dans le courant de l' année 2012. 30 1 4 Provisions pour derniers coeurs Ces provisions couvrent les charges qui résulteront de la mise à rebut du combustible partiellement consommé à l' arrêt définitif du réacteur. la consolidation par mise en équivalence de RTE Réseau de Transport d' électricité (RTE) à compter de 31 décembre 2010 .16 edf RAPPORT FINANCIER 2011 Comptes consolidés Annexe aux comptes consolidés Note 1.

D. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

qui résulteront de la mise à rebut du combustible partiellement consommé à l' arrêt définitif du réacteur. s la faisabilité technique nécessaire à l' achèvement de l' immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente; s son intention d' achever l' immobilisation incorporelle et de l' utiliser ou de la vendre; s sa capacité à utiliser ou à vendre l' immobilisation incorporelle; s la façon dont l' immobilisation incorporelle générera des avantages économiques futurs probables; s la disponibilité de ressources (techniques.

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