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26 résultats trouvés pour « mise à disposition gracieuse »

cgv tarif bleu non residentiel 1er fevrier 2020

sont décrits dans les présentes Conditions Générales et dans la synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD figurant en annexe. Article 2: DISPOSITIONS GÉNÉRALES Les présentes Conditions Générales sont tenues à disposition de toute personne qui en fait la demande.

2021.03.29 Cyclife-Communiqué-presse-Ecopaturage Codolet

une convention d' écopâturage qui prévoit la mise à disposition gracieuse du terrain par Cyclife. ainsi qu' un don à l' association pour accompagner la réalisation des équipements nécessaires à l' accueil des animaux (abris, accès à eau.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

Décision finale d' investissement (FID) Une décision finale d' investissement (FID) concernant HPC ne sera prise par le Groupe qu' fois les dispositions complètes et détaillées du CfD et de la garantie d' Infrastructure UK convenues avec le gouvernement britannique et les accords finalisés par le groupe EDF avec les autres investisseurs.

Rapport financier semestriel 30 juin 2013

Fessenheim Une association et des particuliers ont déposé le 25 juillet 2008 un recours gracieux demandant aux ministres chargés de la sûreté nucléaire (ministres chargés de l' énergie et de l' écologie) d' ordonner la mise à l' arrêt définitif et la déconstruction de la centrale nucléaire de Fessenheim.

Rapport financier semestriel 30 juin 2011

8 2 Fessenheim Des associations ont déposé un recours gracieux demandant aux Ministres chargés de la Sûreté Nucléaire (Ministre de l' Économie et Ministre chargé de l' Énergie) d' ordonner la mise à l' arrêt définitif et la déconstruction de la centrale nucléaire de Fessenheim. Impact mise en équivalence RTE (119) (791) (493) (328) Impact cessions RoyaumeUni (1) (779) (625) (399) (303) (222) (222) 1er semestre 2010 ajusté 32 640 8 141 3 793 1 841 1 078 2 360 1er semestre 2010 retraité En millions d' euros Chiffres d' affaires EBE Résultat d' exploitation Résultat avant impôt (2) Impact cession EnBW (1) 14 (359) (387) Total des impacts 33 538 9 557 4 685 2 458 1 659 2 969 (898) (1 416) (892) (617) (581) (609) Résultat net part du Groupe Résultat net courant (3) (1) y compris la rémunération des produits nets de cessions fixée par convention à 1 % avant impôt.

Rapport de gestion 2011

la mise à disposition d' éléments mobiles complémentaires sur les sites... Le financement de la variation du besoin en fonds de roulement des filiales est effectué par la trésorerie du Groupe via la mise à disposition de lignes de crédit stand... créé par le Conseil d' administration d' EDF lors de la mise à jour de son règlement intérieur le 25 janvier 2007 et anticipant ainsi les dispositions de l' article 9 du décret du 23 février 2007.

Nos actualités | EDF Cyclife

Les deux acteurs du territoire ont signé en janvier dernier, une convention d' écopâturage qui prévoit la mise à disposition gracieuse du terrain par Cyclife, ainsi qu' un don à l' association pour accompagner la réalisation des équipements nécessaires à l' accueil des animaux (abris, accès à eau.

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Les deux acteurs du territoire ont signé en janvier dernier, une convention d' écopâturage qui prévoit la mise à disposition gracieuse du terrain par Cyclife, ainsi qu' un don à l' association pour accompagner la réalisation des équipements nécessaires à l' accueil des animaux (abris, accès à eau.

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