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122 résultats trouvés pour «membres nommés»

L'ACTU DU SITE de Cattenom - semaine 20

La commission compte une soixantaine de membres nommés par le président du Conseil Départemental. Il s' agit d' élus locaux, de représentants des pouvoirs publics, d' associations de protection de l' environnement ou encore des membres des autorités allemandes et luxembourgeoises.

Les statuts de EDF SA au 29/06/2018

Dans ce cadre, le conseil d' administration comprend des membres nommés par l' Assemblée générale... II. -Le conseil nomme un secrétaire, qu' il peut choisir en dehors de ses membres... IV. -En cas de vacance par décès ou démission d' un ou plusieurs membres nommés par l' assemblée générale.

Articles of association of EDF SA at 14/12/2017 (in French)

Dans ce cadre, le conseil d' administration comprend des membres nommés par l' Assemblée générale... II. -Le conseil nomme un secrétaire, qu' il peut choisir en dehors de ses membres... IV. -En cas de vacance par décès ou démission d' un ou plusieurs membres nommés par l' assemblée générale.

Les statuts de EDF SA au 15/05/2018

Dans ce cadre, le conseil d' administration comprend des membres nommés par l' Assemblée générale... II. -Le conseil nomme un secrétaire, qu' il peut choisir en dehors de ses membres... IV. -En cas de vacance par décès ou démission d' un ou plusieurs membres nommés par l' assemblée générale.

Les statuts de EDF SA au 07/05/2020

Dans ce cadre, le conseil d' administration comprend des membres nommés par l' Assemblée générale... II. -Le conseil nomme un secrétaire, qu' il peut choisir en dehors de ses membres... IV. -En cas de vacance par décès ou démission d' un ou plusieurs membres nommés par l' assemblée générale.

More about the Board of directors' internal rules - in French

Il comprend des membres nommés par l' Ass emblée générale, cas échéant conformément à l' article 6... sur proposition du Président, nomme un secrétaire qu' il peut choisir en dehors de ses membres.

Wind Together SCRL, coopérative éolienne (constitution)

COMPOSITION DU CONSEIL D' ADMINISTRATION La société est administrée par un conseil d' administration composé de minimum trois et maximum cinq membres, nommés par l' assemblée générale... des opérations à constater dans les comptes annuels est confié à un ou à plusieurs commissaires nommés par l' assemblée générale parmi les membres de l' Institut des Réviseurs d' Entreprises.

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La commission compte 76 membres nommés par le président du Conseil Départemental. Il s' agit d' élus locaux, de représentants des pouvoirs publics et de l' Autorité de sûreté nucléaire (ASN), de membres d' associations et de syndicats, etc. Surveillance radiologique du personnel Dosimétrie C' est la somme des expositions internes et externes.

Rapport Développement Durable de la centrale de Cattenom

Elle compte une cinquantaine de membres nommés par le Président du Conseil Départemental de Moselle: élus, représentants des pouvoirs publics et de l' Autorité de Sûreté Nucléaire, membres d' associations et de syndicats et, depuis 2012, représentants frontaliers luxembourgeois et allemands. En 2017, la CLI a tenu deux réunions, dont une ouverte au public, au cours desquelles la centrale de Cattenom est intervenue pour présenter les sujets d' actualité et les résultats du site.

ACTE - constitution DEF

COMPOSITION DU CONSE IL D' ADMINISTRATION La société est administrée par un conseil d' administration composé de minimum trois et maximum cinq membres, nommés par l' assemblée générale... des opérations à constater dans les comptes annuels est confié à un ou à plusieurs commissaires nommés par l' assemblée générale parmi les membres de l' Institut des Réviseurs d' Entreprises.

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