Résultats

84 résultats trouvés pour «membres du Comité d'audit»

More about the Board of directors' internal rules - in French

En cas de nomination de nouveaux membres du Comité d' audit, il examine en outre la situation de ces membres en termes de compétences en matière financière, comptable ou de contrôle légal des comptes. Il examine et donne son avis sur les situations de conflit d' int érêts dont il a connaissance, ou qui lui auraient été signalées par le Président ou le Conseil d' administration.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

Pour chaque risque majeur identifié, un responsable, membre du Comité exécutif d' ERDF, est désigné, et un coordinateur national est chargé de mettre en oeuvre les plans d' actions de couverture des risques associés... Plus largement, chacun des membres du Comité d' audit contribue, à travers de son expérience et de ses compétences, à la qualité des débats et aux travaux du Comité.

Découvrez le magazine Lumières de Mai !

Le laboratoire environnement réussit son audit de suivi ISO 17 025 Les 26 et 27 février derniers. des auditeurs ont passé deux journées sur les installations de la centrale du Blayais dans cadre de un audit de surveillance du laboratoire environnement... Cette accréditation, délivrée par le Comité français d' accréditation (COFRAC), garantit le respect des exigences générales concernant la compétence des laboratoires d' étalonnages et d' essais.

Brochure de convocation à l'AG du 6 mai 2021

Il examine la manière dont la Société prend en compte les questions liées au changement climatique et s' assure, en lien avec le Comité d' audit, de l' existence de dispositifs d' identification et de gestion des principaux risques dans ces domaines... Directeur Général et les membres du Comité exécutif de la Société.

Brochure de convocation à l'AG du 6 mai 2021

Il examine la manière dont la Société prend en compte les questions liées au changement climatique et s' assure, en lien avec le Comité d' audit, de l' existence de dispositifs d' identification et de gestion des principaux risques dans ces domaines... Directeur Général et les membres du Comité exécutif de la Société.

Le rapport annuel d'information du public relatif aux installations nucléaires de base du Blayais est disponible

Conformément à l' article L 125- 16 du code de l' environnement, le rapport est soumis au Comité d' hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de l' INB, qui peut formuler des recommandations... Il est également transmis à la Commission locale d' information et au Haut comité pour la transparence et l' information sur la sécurité nucléaire (HCTISN.

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base du Blayais

Conformément à l' article L 125- 16 du code de l' environnement, le rapport est soumis au Comité d' hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de l' INB, désormais remplacé par le Comité social et économique (CSE) qui peut formuler des recommandations... Il est également transmis à la Commission locale d' information et au Haut comité pour la transparence et l' information sur la sécurité nucléaire (HCTISN.

Le rapport annuel d'information du public relatif aux installations nucléaires de base du Blayais 2020 est disponible

Conformément à l' article L 12516 du code de l' environnement, le rapport est soumis à la Commission santé sécurité et conditions de travail (CSSCT) du Comité social et économique (CSE) de l' INB qui peut formuler des recommandations... Il est également transmis à la Commission locale d' information (CLI) et au Haut comité pour la transparence et l' information sur la sécurité nucléaire (HCTISN.

Rapport Développement Durable 2019

Elle est certifiée ISO 14001 depuis 2004 et a passé avec succès les différents audits de renouvellement (le dernier en 2017. Son laboratoire est quant à lui accrédité par le COFRAC (Comité* % Français d' Accréditation) selon la norme ISO 17025 depuis 2010. Tous les 12 à 15 mois, il est soumis à des audits de suivi, l' audit de renouvellement intervenant tous les quatre ans.

RAPPORT SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET RADIOPROTECTION

44 Ce rapport est soumis au Comité d' Hygiène... rapport est rendu public et il est transmis à la Commission Locale d' Information (CLI) et au Haut Comité pour la Transparence et l' Information sur la Sécurité Nucléaire (HCTISN... Au vu de un examen non exhaustif des engagements pris par SOCODEI, l' ASN considère que l' exploitant respecte les engagements qu' il est amené à prendre à issue de audits ou lors de la déclaration d' événements significatifs.

Saisissez votre texte :
Haut de page