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194 résultats trouvés pour « membres de ses organes »

Gouvernance : nos comités spécialisés | EDF France

Les administrateurs membres de ces comités et les présidents des comités sont désignés par le Conseil d' administration... Il propose la définition d' une politique de diversité appliquée aux membres du Conseil. Il s' assure de l' existence de plans de succession des dirigeants mandataires sociaux exécutifs et des membres du Comité exécutif.

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e-Stella : l'IA qui augmente les chances de transplantation du foie

Lorsqu' il est question de greffe d' organe, chaque étape revêt une importance considérable... En épaulant les chirurgiens, qui ne peuvent aujourd' hui se fier qu' à leur analyse visuelle forcément plus approximative et plus lente, cette innovation de rupture va ainsi permettre d' augmenter les transplantations d' organes viables.

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Comité consultatif | EDF France

Le Comité consultatif des actionnaires est à fois un organe de consultation et un groupe de réflexion... Il se compose d' à moins 8 membres, dont une salariée et une ancienne salariée d' EDF... Provence Alpes Côte d' Azur Membre depuis... Grand Est Membre depuis... Provence Alpes Côte d' Azur Membre depuis.

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Microsoft Word - EDF_CP_Lancement_VF_0703

Intentions de souscription des principaux actionnaires de la Société ou des membres de ses organes d' administration Ainsi qu' indiqué dans les communiqués de presse publiés les 22 avril 2016 et 13 février 2017... La Société n' a pas connaissance d' intentions de souscription d' actionnaires de la Société autres que celle mentionnée ci dessus, ni d' intentions de souscription de membres de ses organes d' administration.

eclairage mensuel 133

La commission compte une soixantaine de membres nommés par le président du Conseil Départemental. Il s' agit d' élus locaux, de représentants des pouvoirs publics, d' associations de protection de l' environnement ou encore des membres des autorités allemandes et luxembourgeoises... pressuriseur, générateurs de vapeur) ainsi que l' ensemble des organes (robinets.

rpp 2011 edition 2012

RECUEIL DE PRESCRIPTIONS AU PERSONNEL 2011 ÉDITION 2012 DIRECTION PRODUCTION INGÉNIERIE Recueil de Prescriptions au Personnel 2011 Édition 2012. AVERTISSEMENT AU LECTEUR- Cette version du Recueil est ultérieure à l' édition du RPP 2011.

Wind Together SCRL, coopérative éolienne (constitution)

Les fondateurs, ou en cas de modification ultérieure de la dénomination sociale, les membres de l' organe de gestion sont tenus solidairement envers les intéressés des dommages intérêts susmentionnés. -que le notaire les a éclairés sur les dispositions du Code des Sociétés relatives au plan financier et à la responsabilité des fondateurs d' une société lorsque celle.

ACTE - constitution DEF

Les fondateurs, ou en cas de modification ultérieure de la dénomination sociale, les membres de l' organe de gestion sont tenus solidairement envers les intéressés des dommages intérêts susmentionnés. -que le notaire les a éclairés sur les dispositions du Code des Sociétés relatives au plan financier et à la responsabilité des fondateurs d' une société lorsque celle.

Document d'investissement

Les fondateurs, ou en cas de modification ultérieure de la dénomination sociale, les membres de l' organe de gestion sont tenus solidairement envers les intéressés des dommages intérêts susmentionnés. -que le notaire les a éclairés sur les dispositions du Code des Sociétés relatives au plan financier et à la responsabilité des fondateurs d' une société lorsque celle.

14. Organes d'administration, de direction et de surveillance et Direction Générale

de condamnation et de conflits d' intérêts des membres des organes d' administration. de direction et de Direction Générale 14 3 1 Absence de liens familiaux entre les membres des organes d' administration. de direction et de Direction Générale 14 3 2 Absence de condamnation pour fraude des membres du conseil d' administration 14 3 3 Conflits d' intérêts à niveau de organes d' administration.

14. Organes d'administration, de direction et de surveillance et Direction Générale

de condamnation et de conflits d' intérêts des membres des organes d' administration et de Direction Générale... DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE ET DIRECTION GÉNÉRALE Absence de liens familiaux, de condamnation et de conflits d' intérêts des membres des organes d' administration et de direction générale 14 le démarrage du projet de Nam Theun II au Laos.

E. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

Rémunération des mandataires sociaux Les membres des organes de direction et d' administration de la société sont le Président du Conseil d' administration et les membres externes du Conseil d' administration. Le montant brut global, hors charges patronales, des rémunérations et avantages de toute nature et des jetons de présence versés par la société à cours de l' exercice aux mandataires sociaux se décompose comme suit.

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