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11 résultats trouvés pour «membres de la Préfecture de la Manche»

Notre démarche biodiversité

dynamique des populations et émergence des souches pathogènes en Manche (Ifremer, IP Lille) Réponses de la faune et de la flore aux modifications du milieu... Au niveau européen, chaque État membre a aujourd' hui obligation de respecter les différents textes de l' Union européenne... De plus en plus de contentieux sont portés devant la Cour européenne compétente et peuvent conduire à la condamnation d' États membres.

Contrat de service public

que" Les Etats membres veillent à ce... RTE EDF Transport .SA a conduit une réalisation concluante dans le département de la Manche... préfectures, services déconcentrés de l' Etat, collectivités locales.

6. Aperçu des activités

représentant environ 14 5 % de la puissance installée totale des principaux pays d' Europe continentale (soit les 24 pays abritant des membres de l' UCTE... dont notamment les préfectures. 1 Arrêt automatique et instantané de l' installation par la mise en route des protections assurant sa sécurité... Enfin, EDF s' est systématiquement rapproché des acteurs institutionnels et économiques en région (préfectures, Chambres de Commerce et d' Industrie, syndicats professionnels, etc.) pour expliquer ces mesures.

Rapport de gestion 2012

créances et autres valeurs émises ou garanties par l'un des États membres de la Communauté européenne ou de l' OCDE 2 ° Obligations... parts ou titres donnant accès au capital de sociétés ayant leur siège social sur le territoire de l'un des États membres de la Communauté européenne ou de l' OCDE et négociés sur un marché reconnu 4 ° Parts ou actions d' OPCVM investissant dans les actifs mentionnés du 1 ° au 3 ° 5 ° Parts ou actions d' OPCVM investissant notamment dans des actifs autres.

Rapport de gestion 2012

créances et autres valeurs émises ou garanties par l'un des États membres de la Communauté européenne ou de l' OCDE 2 ° Obligations... parts ou titres donnant accès au capital de sociétés ayant leur siège social sur le territoire de l'un des États membres de la Communauté européenne ou de l' OCDE et négociés sur un marché reconnu 4 ° Parts ou actions d' OPCVM investissant dans les actifs mentionnés du 1 ° au 3 ° 5 ° Parts ou actions d' OPCVM investissant notamment dans des actifs autres.

6. Aperçu des activités

6 1 Stratégie 6 1 1 Contexte Le contexte prégnant de crise économique et financière a un impact sur tous les acteurs économiques des pays membres de l' OCDE, y compris les énergéticiens... représentant peu plus de 10 % de la puissance installée totale des principaux pays d' Europe (soit les 35 zones membres d' ENTSO.

Document de référence 2006

DE CONDAMNATION ET DE CONFLITS D' INTÉRÊTS DES MEMBRES DES ORGANES D' ADMINISTRATION... De plus, des procédures d' alerte automatique des membres du Conseil d' administration d' EDF Trading ont été mises en place en cas de dépassement de limites de risques et de pertes (limite stop-loss... EDF participe en tant que membre.

Rapport financier 2012

ainsi que les membres des instances de direction et d' administration du Groupe... même soit par les autres membres du groupe consolidé... le Président Directeur Général, les membres du Comité exécutif (pour la totalité de l' exercice 2012 ou... La variation observée sur l' exercice 2012 s' explique principalement par le départ en retraite de certains membres du Comité exécutif.

Rapport financier 2012

ainsi que les membres des instances de direction et d' administration du Groupe... même soit par les autres membres du groupe consolidé... le Président Directeur Général, les membres du Comité exécutif (pour la totalité de l' exercice 2012 ou... La variation observée sur l' exercice 2012 s' explique principalement par le départ en retraite de certains membres du Comité exécutif.

Document de référence 2005 du groupe EDF

****************************************************************183 14 1 2 Renseignements personnels relatifs aux membres du Conseil d' administration... Absence de liens familiaux, de condamnation et de conflits d' inter' ets des membres des organes d' administration... *******************************************************************************190 14 3 1 Absence de liens familiaux entre les membres des organes d' administration.

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