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58 résultats trouvés pour «maximum dépassement du seuil»

La maîtrise des impacts

En cas de dépassement d' un seuil d' alarme, le rejet est stoppé automatiquement... Un contrôle et une comptabilisation en continu de la radioactivité rejetée sont effectués à niveau de cheminées; en cas de dépassement des seuils d' alarme, les rejets sont interrompus. 3. Un événement de niveau 1 correspond au nonrespect d' une règle d' exploitation, dépassement d' un délai par exemple .3 1 2 .La sûreté nucléaire.

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La valeur de ce seuil d' éligibilité est indexée le 1er janvier de chaque année conformément à dispositions du 5 ° de l' annexe 1 des présentes conditions générales... Cette mise en service doit avoir lieu dans un délai maximum de 2 ans à compter de la date de début de la période de rénovation et de 4 ans à compter de la date de demande complète de contrat telle.

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à se conformer aux seuils et délais d' investissement sur lesquels il s' est engagé; à utiliser le moyen de communication mis à disposition par l' acheteur mentionné à l' article VIII... le producteur doit en avertir l' acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai maximum d' un mois avant l' arrêt définitif de l' installation.

Cogénération - Conditions générales

à se conformer aux seuils et délais d' investissement sur lesquels il s' est engagé; à utiliser le moyen de communication mis à disposition par l' acheteur mentionné à l' article VIII... le producteur doit en avertir l' acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai maximum d' un mois avant l' arrêt définitif de l' installation.

Rapport 2011 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Ce seuil est abaissé à 50 millions d' euros pour les opérations d' acquisition qui ne s' inscrivent pas dans les orientations stratégiques de la Société... Il examine et autorise les projets significatifs, en particulier les projets d' investissement ou de désinvestissement du Groupe dont les montants dépassent certains seuils.

Rapport 2010 du Président du Conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Ce seuil est abaissé à 50 millions d' euros pour les opérations d' acquisition... Il examine et autorise les projets significatifs, en particulier les projets d' investissement ou de désinvestissement du Groupe dont les montants dépassent certains seuils... avec un intervalle de 5 ans maximum... selon les seuils, par le Président.

Rapport de gestion 2007

Selon ACEA, le dépassement de ce seuil serait une violation de la législation applicable et pourrait avoir un impact négatif sur le marché de l' énergie à détriment de la concurrence et de l' intérêt final des consommateurs. Il a atteint son prix maximum le 29 mai, à 25 4 / tCO2, et clôture l' année 2007 à 22 5 / tCO2. 3.

A. Rapport 2010 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Ce seuil est abaissé à 50 millions d' euros pour les opérations d' acquisition... Il examine et autorise les projets significatifs, en particulier les projets d' investissement ou de désinvestissement du Groupe dont les montants dépassent certains seuils... avec un intervalle de 5 ans maximum... selon les seuils, par le Président.

Développement Durable 2008

En cas de dépassement d' un seuil d' alarme, le rejet est stoppé automatiquement... Un contrôle et une comptabilisation en continu de la radioactivité rejetée sont effectués à niveau de cheminées; en cas de dépassement des seuils d' alarme, les rejets sont interrompus. 3. Tous ont aussi un impact sur leur environnement local, et nous nous attachons à le limiter au maximum.

Rapport de gestion 2010

le dépassement de ce seuil serait une violation de la législation applicable et constituerait un acte de concurrence déloyale. européenne et mondiale Politique de propriété intellectuelle Évolution du capital social Autres opérations sur les titres Affectation des résultats Évolution du cours de l' action Périmètre de consolidation et franchissement de seuils Structure du capital et des droits de vote Gouvernement d' entreprise EDF SA 181 181 181 181 182 182 1 18 Renseignements de caractère général sur le capital et les organes sociaux 183 183 184 184 185 185 185 186 190 2 Informations environnementales et sociales.

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