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102 résultats trouvés pour «matériel de comptage»

Incinération de déchets ménagers - Conditions particulières

Contrat conforme au modèle approuvé par le ministre chargé de l' énergie le 17 février 2003 Page 4 de 7 4 2 Nomenclature du matériel de comptage de l' énergie électrique livrée La description complète du matériel de comptage est faite dans le contrat d' accès au réseau. La propriété des comptages, les modalités d' entretien et le contrôle de ces appareils sont précisés dans le contrat d' accès au réseau. 4 3 Nomenclature et emplacement des comptages permettant de calculer le coefficient d' efficacité énergétique V 1 variante.

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volts. 4 2 Nomenclature du matériel de comptage de l' énergie électrique fournie à point de livraison La description complète du matériel de comptage est faite dans le contrat d' accès au réseau ou. à défaut, dans la convention de service de décompte conclue avec le gestionnaire du réseau public concerné.

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COMPTAGES 4 1 Comptage électrique de la fourniture Les caractéristiques complètes du matériel de comptage (tension. emplacement, description) figurent dans le contrat d' accès au réseau.

Biogaz et méthanisation - Conditions particulières

COMPTAGES 4 1 Comptage électrique de la fourniture Les caractéristiques complètes du matériel de comptage (tension. emplacement, description) figurent dans le contrat d' accès au réseau.

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Dans le cas contraire, les frais sont à la charge du propriétaire du (ou des) matériel de comptage incriminé (s. Le producteur et l' acheteur veillent à ne pas porter atteinte à l' intégrité et au bon fonctionnement du dispositif de comptage.

Incinération de déchets ménagers - Conditions générales

Dans le cas contraire, les frais sont à la charge du propriétaire du (ou des) matériel de comptage incriminé (s. Le producteur et l' acheteur veillent à ne pas porter atteinte à l' intégrité et au bon fonctionnement du dispositif de comptage.

Comptes consolidés resumés du semestre clos le 30 juin 2007

-pour les matériels de comptage électroniques, la durée de vie est réduite de 30 à 25 ans voire 20 ans (selon les types de matériel... Par exception, l' étude a mis en évidence une diminution importante du coût d' achat du matériel de comptage liée à la généralisation de la technologie électronique... (Dotations) / Reprises sur provision pour renouvellement (en millions d' euros) Allongement de la durée de vie des bâtiments de postes de transformation Réduction de la durée de vie du matériel de comptage Suppression de la provision pour renouvellement du matériel de comptage Total (Dotations) /

Rapport financier semestriel juin 2007

Impact du changement d' estimation des durées de vie des bâtiments de postes de transformation et des matériels de comptage électronique et de la prise en compte de la baisse des coûts de renouvellement de ces matériels de comptage pour 338 millions d' euros, le solde... En France, les autres produits et charges d' exploitation intègrent la comptabilisation au premier semestre 2007 de l' impact positif de 555 millions d' euros sur la provision pour renouvellement des changements d' estimation des durées de vie des bâtiments de postes de transformation (durée de vie augmentée de 30 à 45 ans) et des matériels de comptage électronique (durée de vie réduite de 30 à 25 ans.

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qui s' élevait à 666 millions d' euros incluait 555 millions d' euros d' impact positif sur la provision pour renouvellement dû aux changements d' estimation des durées de vie des bâtiments de postes de transformation et des matériels de comptage et à la prise en compte de la baisse des coûts de renouvellement de ces matériels de comptage.

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qui s' élevait à 666 millions d' euros incluait 555 millions d' euros d' impact positif sur la provision pour renouvellement dû aux changements d' estimation des durées de vie des bâtiments de postes de transformation et des matériels de comptage et à la prise en compte de la baisse des coûts de renouvellement de ces matériels de comptage.

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