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315 résultats trouvés pour « majorité des droits »

EDF lance sa nouvelle campagne de communication pour accélerer le mouvement collectif vers la transition énergétique | EDF France

L' urgence climatique est aujourd' hui reconnue par une majorité de Français qui sont nombreux à se mobiliser et souhaiter agir à leur échelle 1. La réussite de la transition énergétique passe par l' implication de tous... De mai 68 aux combats pour les droits des femmes jusqu' à la grande prise de conscience de l' enjeu climatique aujourd' hui, le film rend hommage aux grands mouvements collectifs.

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Mentions légales | EDF France

EDF se réserve le droit de modifier la présente notice à moment... Vous pouvez le contacter pour toute information ou pour l' exercice de vos droits à l' adresse suivante... La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le portail du groupe EDF, sont la propriété d' EDF ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation.

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S' INFORMER SUR COMPRENDRE ET PARTICIPER AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES SOCIÉTÉS COTÉES EN BOURSE ÊTRE ACTIONNAIRE PERMET DE PRENDRE PART À LA VIE DE L' ENTREPRISE EN PARTICIPANT AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES. ON VOUS EXPLIQUE COMMENT FAIRE. SOMMAIRE Quels sont les deux types d' assemblées générales.

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S' INFORMER SUR LE VOTE EN ASSEMBLÉES GÉNÉRALES CE QU' IL FAUT SAVOIR POUR VOTER EN TOUTE CONNAISSANCE DE CAUSE AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES SOCIÉTÉS COTÉES DONT VOUS ÊTES ACTIONNAIRE. SOMMAIRE S' informer pour comprendrel' impact de chaque résolution. 03 S' informer sur le contexte de...

EDF_Comptes consolidés_2020

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2020 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes (2) Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation...

CGA - Prestations Intellectuelles

Filiale: Entité dont l' Entreprise détient directement ou indirectement la majorité des droits de vote et/ou du capital social. Forfaitisation ultérieure (ou progressive) :Mécanisme contractuel relatif à un Marché cadre fixant des prix unitaires dont la mise en oeuvre se fait à moyen de Commandes d' exécution.

Ordonnance no 2014-948 du 20 août 2014 relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique

lorsque la majorité de leur personnel est soumise aux règles du droit privé... qui assurent à fois une mission de service public à caractère administratif et à caractère industriel et commercial lorsque la majorité de leur personnel est soumise aux règles du droit privé... "-pour deux tiers, de représentants nommés par l' assemblée générale des actionnaires de manière à leur assurer une représentation reflétant leur détention du capital et leur permettant de détenir ensemble la majorité des droits de vote à sein de conseil d' administration sous réserve de un représentant des communes et de leurs groupements et d' un représentant des usagers.

6. Aperçu des activités

Les réunions du conseil d' administration nécessitent un quorum de huit membres et les décisions sont prises à la majorité qualifiée de huit membres... EDF pourra mettre fin au Shareholders' Agreement si A2A cesse de détenir la majorité des droits de vote de Delmi ou cesse de désigner la majorité des membres du conseil d' administration de Delmi.

6. Aperçu des activités

Les réunions du conseil d' administration nécessitent un quorum de huit membres et les décisions sont prises à la majorité qualifiée de huit membres... EDF pourra mettre fin au Shareholders' Agreement si A2A cesse de détenir la majorité des droits de vote de Delmi ou cesse de désigner la majorité des membres du conseil d' administration de Delmi.

Le projet Coeur de quartier à Nanterre - EDF Collectivités

Par ailleurs, et dans mesure où le réseau centralise la majorité des équipements de production, la puissance thermique installée a pu être calculée au plus près de besoins... Je considère en effet que le droit de vivre dans un environnement sain, où les nuisances sont réduites, est l'une des composantes indispensables du vivre ensemble.

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Le projet Coeur de quartier à Nanterre - EDF Collectivités

Par ailleurs, et dans mesure où le réseau centralise la majorité des équipements de production, la puissance thermique installée a pu être calculée au plus près de besoins... Je considère en effet que le droit de vivre dans un environnement sain, où les nuisances sont réduites, est l'une des composantes indispensables du vivre ensemble.

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7 repères pour éviter l'hyperconnexion ou la sur-sollicitation numérique | EDF France

Au delà de droit à la déconnexion en dehors de heures de travail, se pose la question plus globale de l' hyper connexion et de la sur sollicitation numérique et de ses impacts sur notre santé et notre efficacité... Afin de mieux respecter les temps de repos et de congé ainsi que la vie personnelle des salariés, la loi El Khomri a introduit un droit à la déconnexion.

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Après un cyclone - EDF Guadeloupe

La remise en état des ouvrages principaux permet d' alimenter rapidement la majorité des clients dont les branchements n' ont pas souffert du passage du cyclone... Cette déclaration peut préserver les droits du sinistré si son assurance multirisques habitation comporte une garantie couvant ce type de dommage.

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Mentions légales | EDF Cyclife

Cyclife se réserve le droit de modifier les présentes conditions à moment... Cette interruption ne peut en cas engager la responsabilité de Cyclife et n' ouvre droit à aucune indemnité... Conformément à la loi susvisée, Cyclife vous rappelle que vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification et de suppression portant sur les données personnelles vous concernant.

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Après un cyclone | EDF Martinique

La remise en état des ouvrages principaux permet d' alimenter rapidement la majorité des clients dont les branchements n' ont pas souffert du passage du cyclone... Cette déclaration peut préserver les droits du sinistré si son assurance multirisques habitation comporte une garantie couvrant ce type de dommage.

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EDF La Réunion -| Conseils en cas de cyclone

La remise en état des ouvrages principaux permet d' alimenter rapidement la majorité des clients dont les branchements n' ont pas souffert du passage du cyclone... Cette déclaration peut préserver les droits du sinistré si son assurance multirisques habitation comporte une garantie couvrant ce type de dommage.

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Mentions légales | Musée Electropolis

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

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MENTIONS LEGALES | Exaion

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Informations Légales | Côte d'Ivoire

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