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191 résultats trouvés pour «majorité des cas»

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale mixte du 14 février 2006

Le Conseil d' administration souhaite de abord rappeler qu' en qui concerne les augmentations de capital réalisées par les sociétés cotées, le paiement du prix de souscription est, dans la grande majorité des cas, concomitant à la souscription des actions... statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires et ayant pris connaissance du rapport du conseil d' administration.

Guide AMF vote AG

Les décisions y sont prises à la majorité simple. Approbation des comptes- quitus aux administrateurs De quoi s' agit -il... La majorité des grandes entreprises retiennent la définition de l' AFEP et du MEDEF... Les décisions y sont prises à la majorité des deux tiers. Modification du capital AVERTISSEMENT Des exemples de résolutions pouvant donner lieu à une modification du capital social sont présentés ci après.

Rapport 2012 du Médiateur du groupe EDF

Dans une majorité de situations, le Médiateur a constaté... Par ailleurs, les situations de niveaux de tension insuffisants signalées par les clients au Médiateur, se situent dans la majorité des cas en milieu rural et dans des configurations où le réseau dépend d' un syndicat d' électrification rural ou départemental.

Rapport du Président sur le contrôle interne 2009

sur proposition du Président Directeur Général et à la majorité des membres présents ou représentés... Une très large majorité d' administrateurs estime... Ces audits ont confirmé, sur le périmètre audité, le déploiement satisfaisant des principes de la PCIA, ainsi qu' une bonne fiabilité des auto- évaluations dans la grande majorité des cas, ce qui conforte le niveau d' assurance issu des autoévaluations déclaratives.

A. Rapport 2009 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

sur proposition du Président Directeur Général et à la majorité des membres présents ou représentés... Une très large majorité d' administrateurs estime... Ces audits ont confirmé, sur le périmètre audité, le déploiement satisfaisant des principes de la PCIA, ainsi qu' une bonne fiabilité des auto- évaluations dans la grande majorité des cas, ce qui conforte le niveau d' assurance issu des autoévaluations déclaratives.

Rapport 2010 du Président du Conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Des résultats examinés par le Comité d' éthique et présentés au Conseil d' administration du 21 janvier 2011, il ressort qu' une très forte majorité d' administrateurs estime que les règles de bonne gouvernance sont mises en oeuvre par la Société... évaluations correspondantes dans la grande majorité des cas.

A. Rapport 2010 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Des résultats examinés par le Comité d' éthique et présentés au Conseil d' administration du 21 janvier 2011, il ressort qu' une très forte majorité d' administrateurs estime que les règles de bonne gouvernance sont mises en oeuvre par la Société... évaluations correspondantes dans la grande majorité des cas.

Scientific books and papers [PDF thèses 2014]

Cette deuxième édition de présentation des résultats des thèses de doctorat menées à sein de la R & D d' EDF illustre encore fois le dynamisme et la fécondité de ce dispositif, en grande majorité soutenu par l' ANRT via les conventions Cifre... dans la majorité des cas, les économies d' énergie sont bien présentes suite aux travaux de rénovation énergétique réalisés.

Rapport 2011 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Les audits ont démontré une maturité croissante des dispositifs de contrôle interne et une bonne fiabilité des autoévaluations dans la grande majorité des cas. Cette démarche sera poursuivie suivant les mêmes finalités, au même rythme, avec un niveau d' exigences plus important compte tenu de la maturité croissante des dispositifs de contrôle interne.

Comptes consolidés au 31 décembre 2011

Dans la majorité des cas, la monnaie fonctionnelle correspond à la monnaie locale... Ne bénéficiant plus de la majorité au Conseil de surveillance de RTE, le groupe EDF n' est plus en mesure d' avoir le contrôle exclusif des politiques opérationnelles et financières de RTE à sens de IAS 27.

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