Résultats

29 résultats trouvés pour «maintien de certains équipements propriétés du Titulaire»

CGA - Prestations Intellectuelles

Si l' Entreprise exige le maintien de certains équipements propriétés du Titulaire, les Parties se rencontrent pour définir les modalités à mettre en oeuvre. Dans cas de résiliation, l' Entreprise a le droit d' acquérir les matériaux approvisionnés dans la limite où elle en a besoin pour le chantier.

CGA - Production & Ingenierie

Si l' Entreprise exige le maintien de certains équipements propriétés du Titulaire, les Parties se rencontrent pour définir les modalités à mettre en oeuvre. Dans cas de résiliation, l' Entreprise a le droit d' acquérir les matériaux approvisionnés dans la limite où elle en a besoin pour le chantier.

CGA - Tertiaire & Prestations, Informatique & Télécommunications

Si l' Entreprise exige le maintien de certains équipements propriétés du Titulaire, les Parties se rencontrent pour définir les modalités à mettre en oeuvre. Dans cas de résiliation, l' Entreprise a le droit d' acquérir les matériaux approvisionnés dans la limite où elle en a besoin pour le chantier.

CGA - Tertiaire & Prestation, Informatique & Télécommunications

Si l' Entreprise exige le maintien de certains équipements propriétés du Titulaire, les Parties se rencontrent pour définir les modalités à mettre en oeuvre. Dans cas de résiliation.

CGA simplifiées - Production & Ingenierie

que ce soit les droits de propriété intellectuelle et les droits d' exploitation dont disposent l' Entreprise et le Titulaire au titre notamment de l' article 77. CGA Simplifiées DAPI Fourniture... Chaque Partie reste, à moment, propriétaire ou titulaire des droits de propriété intellectuelle et industrielle de toute nature portant sur ses Connaissances antérieures et/ou son Savoir faire.

Conditions Générales d'Achats

RISQUES Le Titulaire est pleinement responsable de la conservation et du maintien en bon état des fournitures jusqu' à leur livraison. 8... S' ils ont été spécialement établis par le Titulaire pour l' exécution de la commande, les documents sont, de plein droit, propriété de CYCLIFE FRANCE .16. REÇU- F Ce document est la propriété de Cyctite France.

Conditions Générales d'Achats

RISQUES Le Titulaire est pleinement responsable de la conservation et du maintien en bon état des fournitures jusqu' à leur livraison. 8... S' ils ont été spécialement établis par le Titulaire pour l' exécution de la commande, les documents sont, de plein droit, propriété de CYCLIFE FRANCE .16. REÇU- F Ce document est la propriété de Cyctite France.

Conditions Générales d'Achats

RISQUES Le Titulaire est pleinement responsable de la conservation et du maintien en bon état des fournitures jusqu' à leur livraison. 8... PROPRIETE INTELLECTUELLE Le Titulaire garantit à SOCODEI qu' à occasion de l' exécution de la commande, aucun droit de tiers n' est contrefait ou violé... S' ils ont été spécialement établis par le Titulaire pour l' exécution de la commande, les documents sont, de plein droit, propriété de SOCODEI.

Conditions standard de livraison

la mise en place, la propriété... Dispositif Local de Mesurage: ensemble des équipements de mesure, de calcul et de télétransmission localisés à l' extrémité aval du Réseau de Distribution, utilisés par le Distributeur pour déterminer les Quantités Livrées à Point de Livraison, et leurs caractéristiques.

Rapport de la Commission de l'Assemblée Nationale sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires - Analyses et réponses d'EDF

La limitation de la sous- traitance à trois niveaux- le titulaire de rang 1, qui représente le premier niveau, et deux niveaux complémentaires consécutifs-, a effectivement été proposé par EDF à suite de l' accident de Fukushima... En complément du titulaire de rang 1 (qui correspond au 1 er niveau de sous- traitance) le nombre de niveaux de sous- traitance est limité à deux, par deux textes.

Saisissez votre texte :
Haut de page