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39 résultats trouvés pour «maintien de certains équipements propriétés du Titulaire»

Cahier des clauses particulières

En cas de vol, les actions suivantes sont à engager: Vol de matériel de propriété de l' UP: Le titulaire du marché informe immédiatement son correspondant de l' UP de CORDEMAIS. Ce document est la propriété d' EDF... Ce document est la propriété d' EDF... 32 11 3 .OUTILLAGE ET EQUIPEMENT... Ce document est la propriété d' EDF.

case 2 pdf 1

er Le producteur est le titulaire du certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat tel... Le producteur est titulaire d' une concession ou d' une autorisation1 délivrée en application de dispositions du livre V du code de l' énergie... Toutefois lorsque la production hydroélectrique est accessoire à un autre usage en application de articles L511 2 (nouveaux ouvrages) et L511 3 (ouvrages existants), le producteur est titulaire d' une autorisation d' exploiter délivrée en application de livre III du code de l' énergie.

Hydraulique - Conditions générales

er Le producteur est le titulaire du certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat tel... Le producteur est titulaire d' une concession ou d' une autorisation1 délivrée en application de dispositions du livre V du code de l' énergie... Toutefois lorsque la production hydroélectrique est accessoire à un autre usage en application de articles L511 2 (nouveaux ouvrages) et L511 3 (ouvrages existants), le producteur est titulaire d' une autorisation d' exploiter délivrée en application de livre III du code de l' énergie.

Scientific books and papers [PDF thèses 2014]

Par ailleurs, plus de la moitié des jeunes embauchés d' EDF R & D' en 2014 sont titulaires du diplôme de doctorat... La lutte contre les phénomènes d' encrassement et de colmatage est essentielle au maintien de la sûreté et des performances des centrales... La caractérisation de combustibles représentatifs mesure leur participation à la propagation d' un incendie (à travers la libération d' énergie calorifique et la génération de fumées) et aux atteintes possibles sur les équipements électriques de locaux proches (via la dissémination de fumées" agressives.

Un Groupe en croissance - corporate [rapport annuel 2005]

ingénierie, achats d' équipements, commercialisation aux grands clients, services, etc. La R & D, levier de synergies pour le Groupe Au service de toutes les directions et métiers, la R & D' a vocation à favoriser les synergies... Cet équipement, qui représente des améliorations de sûreté, de performances techniques et de coût, capitalise 1 300 années réacteurs de retour d' expérience française et allemande.

Document de base 2004 du groupe EDF

*************************************************POLITIQUE DE L' INFORMATION******************************************************** RESPONSABLE DE L' INFORMATION... **********Principaux projets de réglementations susceptibles d' avoir un impact sur les activités du Groupe EDF POLITIQUE DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE********************************************************* LITIGES.

6. Aperçu des activités

L' option a été exercée par les titulaires avant sa date d' expiration du 31 août 2009, et finalisée avec succès le 31 mars 2010, le transfert de propriété d' Eggborough étant effectif à cette date. Par ailleurs, le groupe EDF a initié en octobre 2009 un processus d' examen des options d' évolution de la propriété de ses réseaux de distribution d' électricité au Royaume Uni.

Rapport de gestion

Le transfert de propriété devrait s' effectuer le 31 mars 2010 .1 2 2 1 1 3 États Unis Après avoir obtenu l' ensemble des approbations au niveau fédéral et de l' État du Maryland... EDF a annoncé le 2 octobre 2009 avoir initié un processus d' examen des options d' évolution de la propriété de ses réseaux de distribution d' électricité au Royaume.

Rapport de gestion 2010

européenne et mondiale Politique de propriété intellectuelle Évolution du capital social Autres opérations sur les titres Affectation des résultats Évolution du cours de l' action Périmètre de consolidation et franchissement de seuils Structure du capital et des droits de vote Gouvernement d' entreprise EDF SA 181 181 181 181 182 182 1 18 Renseignements de caractère général sur le capital et les organes sociaux 183 183 184 184 185 185 185 186 190 2 Informations environnementales et sociales.

6. Aperçu des activités

propriété d' EDF, et constituant une puissance totale installée de 63 130 MW au 31 décembre 2010 .50 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010... EnBW reste donc titulaire de ces contrats d' allocation de production; -Bugey 2 -3... la programmation des arrêts de tranches a été revue pour réduire le nombre des arrêts en juilletaoût et favoriser un maintien en production du maximum de tranches" Bord de mer.

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