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91 résultats trouvés pour «maintien de certains équipements propriétés»

CGA - Production & Ingenierie

Si l' Entreprise exige le maintien de certains équipements propriétés du Titulaire, les Parties se rencontrent pour définir les modalités à mettre en oeuvre. Dans cas de résiliation, l' Entreprise a le droit d' acquérir les matériaux approvisionnés dans la limite où elle en a besoin pour le chantier.

CGA - Prestations Intellectuelles

Si l' Entreprise exige le maintien de certains équipements propriétés du Titulaire, les Parties se rencontrent pour définir les modalités à mettre en oeuvre. Dans cas de résiliation, l' Entreprise a le droit d' acquérir les matériaux approvisionnés dans la limite où elle en a besoin pour le chantier.

CGA - Tertiaire & Prestations, Informatique & Télécommunications

Si l' Entreprise exige le maintien de certains équipements propriétés du Titulaire, les Parties se rencontrent pour définir les modalités à mettre en oeuvre. Dans cas de résiliation, l' Entreprise a le droit d' acquérir les matériaux approvisionnés dans la limite où elle en a besoin pour le chantier.

CGA - Tertiaire & Prestation, Informatique & Télécommunications

Si l' Entreprise exige le maintien de certains équipements propriétés du Titulaire, les Parties se rencontrent pour définir les modalités à mettre en oeuvre. Dans cas de résiliation.

Les Nouvelles 263 - août 2020

/ / / / P 02 EN APARTÉ 01 EN À LA UNE LE MAINTIEN DE LA QUALITÉ DE L' AIR DES STATIONS DE MESURES DE BRUIT N Les cheminées des bâtiments auxiliaires nucléaires (BAN) garantissent le maintien de la qualité de l' air pour le bon fonctionnement des équipements et l' accès du personnel... Cinq propriétés correspondant à cinq zones d' émergence de bruit, réparties autour de la centrale ont été choisies pour accueillir le matériel acoustique durant la campagne.

Rapport annuel 2020 d'information du public relatif aux installations nucléaires de base de Penly

MAÎTRISE DU RISQUE INCENDIE 10 Installations nucléaires du site de Penly 2020 2 2 3 La maîtrise des risques liés à l' utilisation des fluides industriels les textes relatifs aux équipements sous pression. -les articles R 557 -1 et suivants du code de l' environnement relatifs aux équipements sous pression.

Rapport annuel de surveillance de l'environnement de Penly

-refroidir les installations, -constituer des réserves pour réaliser des appoints ou disposer de stockage de sécurité, -alimenter les circuits de lutte contre les incendies, -alimenter les installations sanitaires et les équipements de restauration des salariés... De l' eau (environ 50 m3 par seconde) est prélevée pour assurer le refroidissement des équipements via le condenseur.

Rapport annuel de surveillance de l'environnement de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse

-refroidir les installations, -constituer des réserves pour réaliser des appoints ou disposer de stockage de sécurité, -alimenter les circuits de lutte contre les incendies, -alimenter les installations sanitaires et les équipements de restauration des salariés... Principales opérations de maintenance intervenues sur les équipements et ouvrages de prélèvements en" milieu de prélèvement Rhône" Durant l' année 2019.

Rapport annuel de surveillance de l'environnement

-refroidir les installations, -constituer des réserves pour réaliser des appoints ou disposer de stockage de sécurité, -alimenter les circuits de lutte contre les incendies, -alimenter les installations sanitaires et les équipements de restauration des salariés... Principales opérations de maintenance intervenues sur les équipements et ouvrages de prélèvements en" milieu de prélèvement Rhône" Durant l' année 2019.

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base de Saint-Alban

Alban Saint Maurice 2020 2 2 3 La maîtrise des risques liés à l' utilisation des fluides industriels les textes relatifs aux équipements sous pression. -les articles R 557 -1 et suivants du code de l' environnement relatifs aux équipements sous pression. -l' arrêté du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression.

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