Résultats

40 résultats trouvés pour « lutte contre le blanchiment »

Conformité : tous les programmes de prévention | EDF France

[Animation sans voix off de la Direction Éthique & Conformité Groupe (DECG) d' EDF qui présente son programme de lutte contre le harcèlement. La lutte contre le harcèlement, c' est prendre les bonnes décisions et acquérir les bons réflexes avec la politique Éthique et Conformité Groupe (PECG... la lutte contre la fraude.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Agir en entreprise responsable
  4. Programme éthique et conformité

Prévention des risques de fraude et de corruption | EDF France

Il définit des règles pour l' ensemble des thématiques qui ont été identifiés dans une cartographie dédiée: prévention de la corruption; contrôle d' intégrité des relations d' affaires ;cadeaux et invitations; prévention des conflits d' intérêts; lutte contre la fraude; prévention des abus de marché; prévention du risque de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme; prévention des manquements au droit de la concurrence; respect des sanctions internationales et contrôle des échanges internationaux.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Agir en entreprise responsable
  4. Programme éthique et conformité

cg ca5005221 ad v5bis

AXA Assistance est soumis aux obligations légales issues principalement du Code Monétaire et Financier en matière de lutte contre le blanchiment des capitaux et contre le financement du terrorisme et, à ce titre. AXA Assistance met en oeuvre un traitement de surveillance des contrats pouvant aboutir à la rédaction d' une déclaration de soupçon conformément à dispositions de la Loi en matière.

CONVENTION de CESSION des DROITS

Le Parrainé déclare sur l' honneur qu' il répond aux exigences de conformité du Groupe EDF et qu' il satisfait aux obligations, nationales et internationales, de lutte contre la corruption, le blanchiment et le financement du terrorisme. En cas de manquement du Parrainé aux engagements d' intégrité.

CONVENTION de CESSION des DROITS

Le Parrainé déclare sur l' honneur qu' il répond aux exigences de conformité du Groupe EDF et qu' il satisfait aux obligations, nationales et internationales, de lutte contre la corruption, le blanchiment et le financement du terrorisme. En cas de manquement du Parrainé aux engagements d' intégrité.

The EMTN 2013 base prospectus

ou aux Agent Placeur concerné (s) de respecter les Règles relatives à la lutte contre le blanchiment d' argent. à la lutte contre la corruption et les règles de connaissance du client applicables à l' Émetteur et /... catégorie et identification des Titres Jusqu' à 30 000 000 000 d' euros (ou la contre.

Saisissez votre texte :
Haut de page