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75 résultats trouvés pour « loi du 21 décembre 1960 »

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COMPRENDRE POUR AGIR Livre blanc La transition énergétique en milieu rural LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE EN MILIEU RURAL. Comprendre pour agir JUILLET 2019 Livre blanc La transition énergétique en milieu rural COMPRENDRE POUR AGIR Sommaire 65 La parole aux 04 Préface de Jean Bernard Lévy.

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ÇA CHANGE TOUT Revue n° 2- octobre 2019 LE NUMÉRIQUE EST -IL FACTEUR DE PROGRÈS. Industrie 4 0, confiance et big data, intelligence ar tificielle ÇA CHANGE TOUT 01 Le numérique change en profondeur nos façons de consommer, d' habiter, d' interagir, de produire et de nous déplacer.

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ÇA CHANGE TOUT Revue no 3- juillet 2020 L' ÉLECTRICITÉ PEUT -ELLE ENCORE CHANGER NOTRE QUOTIDIEN. Électromobili té, smart cities et co- innovation Il y a cent trente neuf ans, l' électricité commençait à arriver dans nos maisons, entraînant avec elle un formidable enchaînement de progrès et d'...

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

Au 31 décembre 2014, le Conseil d' administration d' EDF comprenait ainsi dix huit membres, dont les mandats sont entrés en vigueur le 23 novembre 2014 :onze nommés par l' Assemblée générale, un Représentant de l' État et six administrateurs représentant les salariés. La loi sur l' eau votée le 30 décembre 2006 a supprimé le droit de préférence au concessionnaire sortant lors de renouvellement.

Dossier de presse Belleville 2020

L' unité de production n° 2 a été arrêtée le 25 mai et reconnectée au réseau électrique national le 23 décembre 2019... Cette part prépondérante dans le mix énergétique français N' imprimez ce un document que si vous en avez s' explique par choix politique prisl' utilité .par la France dès les années 1960 de diversifier ses sources d' approvisionnement afin de garantir son indépendance énergétique.

Dossier de presse Tricastin 2020

12 juin 1981 20 21 TWh 4 3685 MW 1408 salariés EDF et 600 salariés permanents d' entreprises prestataires Date de mise en service Production en 2019 Nombre d' unités de production Puissance totale Effectif total 2 BILAN 2019 La centrale EDF du Tricastin constitue un atout majeur pour répondre aux besoins de la consommation d' électricité en France.

14. Organes d'administration, de direction et de surveillance et Direction Générale

de direction et de surveillance et Direction Générale Conseil d' administration 14 1 Conseil d' administration 14 1 1 Composition du Conseil d' administration Conformément à l' article 6 de la loi no 83- 675 du 26 juillet 1983 relative à la démocratisation du secteur public... prénom, date de naissance, mandats ou fonctions exercés dans la Société David AZÉMA Né le 22 novembre 1960 Administrateur depuis le 9 novembre 2012 Échéance du mandat.

Assemblée générale mixte des actionnaires 14 février 2006

que votre Société est une société anonyme régie par les lois et règlements applicables aux sociétés commerciales... En occurrence, suite à l' ouverture du capital social de votre Société et en application de articles 6 et 40- 2 de la loi n° 83- 675 du 26 juillet 1983... En application de dispositions de la loi de 1983 et de l' article 13.

14. Organes d'administration, de direction et de surveillance et Direction Générale

D' abord nommé administrateur par décret du 28 novembre 2011, François Loos est Président de l' Agence de l' environnement et de la maîtrise de l' énergie (ADEME) depuis le 21 décembre 2011. Organes d' administration, de direction Conseil d' administration et de surveillance et Direction Générale 14 1 Conseil d' administration 14 1 1 Composition du Conseil d' administration Conformément à l' article 6 de la loi no 83- 675 du 26 juillet 1983 relative à la démocratisation du secteur public.

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