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128 résultats trouvés pour «liste des aides financières»

CHARTE DE PARRAINAGE

Soutien financier La subvention est une somme d' argent allouée à titre de l' aide à un projet... Pour les dossiers retenus, les aides financières seront envoyées avant la mise en oeuvre de la manifestation, après signature de la convention de partenariat. Si la réponse est positive, la centrale transmettra au demandeur.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

les indemnités de secours immédiat au décès ont pour but d' apporter une aide financière relative aux frais engagés lors de décès d' un agent statutaire en inactivité ou en invalidité (Article 26- §5 du Statut national. Crédit photo © EDF- Philippe Eranian 20 Informations financières concernant le patrimoine.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

les indemnités de secours immédiat au décès ont pour but d' apporter une aide financière relative aux frais engagés lors de décès d' un agent statutaire en inactivité ou en invalidité (article 26, §5 du statut national. 20. 20 3 Honoraires des Commissaires aux comptes Informations financières concernant le patrimoine.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2013 et le rapport des Commissaires aux comptes

elles ont pour but d' apporter une aide financière relative aux frais engagés lors de décès d' un agent statutaire en inactivité ou en invalidité (Article 26- §5 du Statut National. COMPTES CONSOLIDÉS 2013 Informations financières concernant le patrimoine. la situation financière et les résultats de l' émetteur 1 Informations financières historiques Comptes de résultat consolidés États du résultat net et des gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres Bilans consolidés Tableaux de flux de trésorerie consolidés Variations des capitaux propres consolidés Annexe aux comptes consolidés 3 4 5 6 8 9 12 2 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 109 3 Honoraires des Commissaires aux comptes 4 Politique de distribution de dividendes 111 112 4 1 Dividendes et acomptes sur dividendes versés à cours de trois derniers exercices 112 4 2 Politique de distribution.

Comptes consolidés 2013

elles ont pour but d' apporter une aide financière relative aux frais engagés lors de décès d' un agent statutaire en inactivité ou en invalidité (Article 26- §5 du Statut National. COMPTES CONSOLIDÉS 2013 Informations financières concernant le patrimoine. la situation financière et les résultats de l' émetteur 1 Informations financières historiques Comptes de résultat consolidés États du résultat net et des gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres Bilans consolidés Tableaux de flux de trésorerie consolidés Variations des capitaux propres consolidés Annexe aux comptes consolidés 3 4 5 6 8 9 12 2 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 109 3 Honoraires des Commissaires aux comptes 4 Politique de distribution de dividendes 111 112 4 1 Dividendes et acomptes sur dividendes versés à cours de trois derniers exercices 112 4 2 Politique de distribution.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2014

elles ont pour but d' apporter une aide financière relative aux frais engagés lors de décès d' un agent statutaire en inactivité ou en invalidité (article 26, §5 du statut national... la situation financière et les résultats de l' émetteur Procédures judiciaires et arbitrages 5 1 Procédures concernant EDF Réseau d' Alimentation Général (RAG) La Commission européenne a engagé en octobre 2002 une procédure contre la France considérant qu' une aide d' État aurait été consentie à EDF à occasion de la restructuration de son bilan au 1er janvier 1997.

Télécharger l'actualisation du Document de référence 2008 du groupe EDF

C S Paris ACTUALISATION DU DOCUMENT DE REFERENCE 2008 La présente actualisation du document de référence a été déposée auprès de l' Autorité des marchés financiers le 15 mai 2009 conformément à l' article 212- 13... Elle complète le document de référence 2008 d' EDF déposé auprès de l' Autorité des marchés financiers le 14 avril 2009 conformément à l' article 212- 13 du Règlement général de l' AMF sous le numéro D. 09- 0243.

Le rapport d'activité 2014 - Résultats du Groupe

1 6 Opérations avec les parties liées La nature des opérations avec les parties liées se trouve détaillée dans la note 48 de annexe aux comptes consolidés au 31 décembre 2014 .1 7 Périmètre de consolidation La liste des sociétés consolidées figure en note 51 de annexe aux états financiers consolidés au 31 décembre 2014 .1.

Rapport de gestion 2013

1 12 1 7 Périmètre de consolidation La liste des sociétés consolidées figure en note 52 de annexe aux états financiers consolidés au 31 décembre 2013 .1 12 2 Règles applicables aux modifications statutaires Conformément à dispositions du Code de commerce et à l' article 20- 4 des statuts... Les 350 conseillers solidarité d' EDF ont instruit 400 000 demandes et plus de 200 000 ménages défavorisés ont pu bénéficier, après décisions des commissions d' attribution locales, d' aides financières pour régler une part de leur facture d' énergie.

Rapport de gestion 2013

1 12 1 7 Périmètre de consolidation La liste des sociétés consolidées figure en note 52 de annexe aux états financiers consolidés au 31 décembre 2013 .1 12 2 Règles applicables aux modifications statutaires Conformément à dispositions du Code de commerce et à l' article 20- 4 des statuts... Les 350 conseillers solidarité d' EDF ont instruit 400 000 demandes et plus de 200 000 ménages défavorisés ont pu bénéficier, après décisions des commissions d' attribution locales, d' aides financières pour régler une part de leur facture d' énergie.

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