Résultats

424 résultats trouvés pour « limite des dispositions légales et réglementaires »

EDF annonce le résultat définitif de son offre de rachat visant des obligations hybrides libellées en euro et les résultats de la participation anticipée à son offre de rachat visant des obligations hybrides libellées en dollars US | EDF France

Le présent communiqué de presse ne contient pas l' intégralité des modalités des Offres de Rachat et constitue pas une invitation à participer aux Offres de Rachat dans, ou depuis, un quelconque pays dans ou depuis lequel, ou émanant de ou à une quelconque personne à laquelle, il est interdit de faire une telle invitation conformément à dispositions législatives et réglementaires applicables.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Journalistes
  5. Tous les communiqués de presse

EDF annonce le résultat définitif de son offre de rachat visant des obligations hybrides libellées en euro et les résultats de la participation anticipée à son offre de rachat visant des obligations hybrides libellées en dollars US | EDF France

Le présent communiqué de presse ne contient pas l' intégralité des modalités des Offres de Rachat et constitue pas une invitation à participer aux Offres de Rachat dans, ou depuis, un quelconque pays dans ou depuis lequel, ou émanant de ou à une quelconque personne à laquelle, il est interdit de faire une telle invitation conformément à dispositions législatives et réglementaires applicables.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Journalistes
  5. Tous les communiqués de presse

EDF annonce le résultat définitif de son offre de rachat visant des obligations hybrides libellées en euro et les résultats de la participation anticipée à son offre de rachat visant des obligations hybrides libellées en dollars US | EDF France

Le présent communiqué de presse ne contient pas l' intégralité des modalités des Offres de Rachat et constitue pas une invitation à participer aux Offres de Rachat dans, ou depuis, un quelconque pays dans ou depuis lequel, ou émanant de ou à une quelconque personne à laquelle, il est interdit de faire une telle invitation conformément à dispositions législatives et réglementaires applicables.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Journalistes
  5. Tous les communiqués de presse

_

La diffusion, la publication ou la distribution de ce communiqué de presse dans certain pays peut constituer une violation des dispositions légales et réglementaires en vigueur. au Japon ou en Australie ANNEXE LEGALE ORS Introduction en bourse sur l' Eurolist d' Euronext Paris Caractéristiques définitives de l' Offre Réservée aux Salariés (Visa n° 05- 743 délivré par l' AMF le 27 octobre 2005) Prix de l' Offre Réservée aux Salariés.

Projet CCS V17

Le présent Cahier des Charges Social est applicable, dans le respect des dispositions légales et règlementaires déjà existantes, aux Exploitants, aux Entreprises Prestataires mais aussi à leurs éventuels sous- traitants, quel que soit leur rang... alerte issue du retour d' expérience inférieure à limite légale) défini à préalable par l' Exploitant ou par l' Entreprise Prestataire.

cgv electricite cu 6mai2021

XVII. CONFORMITÉ À L' ORDRE JURIDIQUE Au cas où une stipulation du Contrat se révélerait ou deviendrait incompatible avec une disposition d' ordre légal ou réglementaire. X 2 .Autres évolutions législatives et/ou réglementaires En application de dispositions législatives ou réglementaires... dans les conditions régies par les textes légaux et réglementaires en vigueur.

L'autoconsommation se fait une place au soleil | EDF

Un chiffre qui peut sembler limité, comparé aux 350 000 producteurs individuels qui revendent leur électricité à EDF... Mais les perspectives sont très favorables: plus de 15 000 nouvelles installations sont attendues en 2017 et on estime que l' autoconsommation pourrait représenter, en 2020, de 0 5 à 1 GW de puissance installée par an.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Le mag
  4. Le Mag Collectivités
  5. Stratégie énergétique territoriale

L'autoconsommation se fait une place au soleil | EDF

Un chiffre qui peut sembler limité, comparé aux 350 000 producteurs individuels qui revendent leur électricité à EDF... Mais les perspectives sont très favorables: plus de 15 000 nouvelles installations sont attendues en 2017 et on estime que l' autoconsommation pourrait représenter, en 2020, de 0 5 à 1 GW de puissance installée par an.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Le mag
  4. Le Mag Collectivités
  5. Stratégie énergétique territoriale

L'autoconsommation se fait une place au soleil | EDF

Un chiffre qui peut sembler limité, comparé aux 350 000 producteurs individuels qui revendent leur électricité à EDF... Mais les perspectives sont très favorables: plus de 15 000 nouvelles installations sont attendues en 2017 et on estime que l' autoconsommation pourrait représenter, en 2020, de 0 5 à 1 GW de puissance installée par an.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Le mag
  4. Le Mag Collectivités
  5. Stratégie énergétique territoriale

Informations Légales | Côte d'Ivoire

Toutefois, EDF se réserve le droit, sans préavis ni indemnité, de fermer temporairement le site ou certaines de ses fonctionnalités pour des raisons de force majeure, de pannes, de maintenance ou d' évolution du cadre légal et réglementaire, sans que cette liste soit limitative. EDF ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l' accès ou de l' utilisation du site https://cotedivoire.edf.com, y compris, mais sans s' y limiter, l' inaccessibilité, la perte de données, et/ou la présence de virus sur le site.

  1. Edf.fr
  2. Côte d'Ivoire

Saisissez votre texte :
Haut de page