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Flamanville 2021 Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires du site de Flamanville Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement Introduction Tout exploitant d' une installation nucléaire de base (INB) établit chaque année un rapport destiné à informer le public quant à activités qui y sont menées.

Chooz 2021 Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires de base de Chooz Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement Introduction Tout exploitant d' une installation nucléaire de base (INB) établit chaque année un rapport...

Civaux 2021 Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires du site de Civaux Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement Introduction Tout exploitant d' une installation nucléaire de base (INB) établit chaque année un rapport destiné à informer le public quant à activités qui y sont menées.

les niveaux sonores mesurés en limite d' établissement du site de la BCOT permettent d' atteindre les objectifs fixés par l' article 4 3 5 de l' arrêté INB. 14 INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DU SITE DE BASE CHAUDE OPERATIONNELLE DU TRICASTIN 2 4 Les réexamens périodiques L' exploitant d' une INB procède périodiquement au réexamen de son installation.

les niveaux sonores mesurés en limite d' établissement du site des Monts d' Arrée permettent d' atteindre les objectifs fixés par l' article 4 3 5 de l' arrêté INB du 7 février 2012 .2 4 LES RÉEXAMENS PÉRIODIQUES L' exploitant d' une installation nucléaire de base procède périodiquement au réexamen de son installation.

les niveaux sonores mesurés en limite d' établissement du site de la BCOT permettent d' atteindre les objectifs fixés par l' article 4 3 5 de l' arrêté INB du 7 février 2012 .2 4 Les réexamens périodiques Le réexamen périodique vise à apporter la démonstration de la maîtrise des risques et inconvénients.

Le montant nominal global d' augmentation de capital social, immédiate ou à terme, résultant de l' ensemble des émissions réalisées en vertu de la présente résolution ne pourra pas excéder 480 millions d' euros" (la Limite. Il est précisé que (i) cette Limite est commune à toutes les augmentations de capital social réalisées immédiatement ou à terme en vertu de 2ème et 5ème résolutions soumises à la présente Assemblée et en vertu de 11ème.

Si l' établissement teneur de compte de l' actionnaire est connecté au site VOTACCESS, l' actionnaire devra s' identifier sur le portail Internet de son établissement teneur de compte avec ses codes d' accès habituels... il appartient à l' actionnaire au porteur de se renseigner afin de savoir si son établissement teneur de compte est connecté ou non au site VOTACCESS et, cas échéant, si cet accès est soumis à des conditions d' utilisation particulières.

Si l' établissement teneur de compte de l' actionnaire est connecté au site VOTACCESS, l' actionnaire devra s' identifier sur le portail internet de son établissement teneur de compte avec ses codes d' accès habituels... Il appartient à l' actionnaire au porteur de se renseigner afin de savoir si son établissement teneur de compte est connecté ou non au site VOTACCESS et, cas échéant, si cet accès est soumis à des conditions d' utilisation particulières.

Rechercher dans le site... Conformément à articles L 337 -9 du Code de l' Energie, les clients ne pourront plus bénéficier des Tarifs Réglementés de Vente de l' électricité pour leurs sites souscrivant une puissance supérieure à 36 kVA, à compter de 1er janvier 2016... Vous êtes concernés si vous disposez de contrats de fourniture au tarif réglementé pour sites de puissance souscrite strictement supérieure à 36 kVA.* En pratique, ce sont donc les actuels contrats au Tarif Jaune et au Tarif Vert dont les puissances souscrites sont supérieures à 36 kVA qui sont concernés par l' échéance au 31 décembre 2015.

Rechercher dans le site... Quelques gestes simples peuvent générer de grandes économies... Adoptez -les au quotidien et dans la durée pour réduire vos consommations d' énergie et optimiser la performance énergétique de vos établissements... Étudier la possibilité de diminuer l' intensité lumineuse de votre établissement et bénéficier au maximum de la lumière du jour.

Rechercher dans le site... Le chauffage est la première dépense énergétique d' un site et souvent source de gaspillage... (1) L' intervention d' un expert EDF est soumise à l' établissement d' un contrat de services payant... L' éclairage, c' est 12 % de la consommation de votre site... Valoriser votre établissement par.