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4 résultats trouvés pour « lieux de culte »

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les lieux de culte, ainsi que 427 000 foyers répartis dans les 500 communes réparties dans les 10 km autour de centrales nucléaires... lieux de culte ou encore les cabinets médicaux et les installations sportives sont des ERP.

Tout savoir sur le décret tertiaire - EDF Collectivités

Les constructions provisoires, lieux de culte et bâtiments de défense, sécurité civile ou sécurité intérieure du territoire en sont exempts. Quelles sont les obligations fixées par le décret tertiaire.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Le mag
  4. Le Mag Collectivités
  5. Décryptage du marché de l'énergie

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