Résultats

Cette information est également délivrée lorsqu' il existe un lien familial entre le mandataire ou, cas échéant, la personne pour compte de laquelle il agit, et une personne physique placée dans l'une des situations énumérées aux 1 ° à 4 ° Lorsqu' en cours de mandat, survient l'un des faits mentionnés aux alinéas précédents, le mandataire en informe sans délai son mandant.

Convention d' ouverture de compte de titres financiers nominatifs purs Conclue entre... La présente convention est conclue entre l' Emetteur et le Titulaire afin de permettre l' ouverture d' un compte titres dans le registre de l' Emetteur au sein duquel les instruments financiers du Titulaire seront inscrits en compte sous la forme nominative pure.

LE CODE DE BONNE CONDUITE DES ACTEURS DU PROCESSUS DE CONTRACTUALISATION L' ACHAT INTÈGRE" LA LIBERTÉ CONSISTE À CHOISIR ENTRE DEUX ESCLAVAGES: L' ÉGOÏSME ET LA CONSCIENCE. CELUI QUI CHOISIT LA CONSCIENCE EST L' HOMME LIBRE. "VICTOR HUGO L' ACHAT INTÈGRE SOMMAIRE P. 05 LE MOT DE BRUNO CRESCENT, DIRECTEUR DES ACHATS GROUPE P. 07 LA CHARTE ÉTHIQUE DU GROUPE EDF Le groupe EDF s' engage à.

Cette information est également délivrée lorsqu' il existe un lien familial entre le mandataire ou, cas échéant, la personne pour compte de laquelle il agit, et une personne physique placée dans l'une des situations énumérées aux 1 ° à 4 ° Lorsqu' en cours de mandat, survient l'un des faits mentionnés aux alinéas précédents, le mandataire en informe sans délai son mandant.

Cette information est également délivrée lorsqu' il existe un lien familial entre le mandataire ou, cas échéant, la personne pour compte de laquelle il agit, et une personne physique placée dans l'une des situations énumérées aux 1 ° à 4 ° Lorsqu' en cours de mandat, survient l'un des faits mentionnés aux alinéas précédents, le mandataire en informe sans délai son mandant.

Cette information est également délivrée lorsqu' il existe un lien familial entre le mandataire ou, cas échéant, la personne pour compte de laquelle il agit, et une personne physique placée dans l'une des situations énumérées aux 1 ° à 4 ° Lorsqu' en cours de mandat, survient l'un des faits mentionnés aux alinéas précédents, le mandataire en informe sans délai son mandant.

Neuvième résolution- Approbation d' une convention réglementée- Convention conclue entre l' Etat, la Société, la Caisse des Dépôts et Consignations... Cette option pourra être exercée par les actionnaires entre le 6 juin 2017 et le 20 juin 2017 inclus... à son mandataire (BNP Paribas Securities Services Service OST 9.

Cette option pourra être exercée par les actionnaires entre le 6 juin 2016 et le 20 juin 2016 inclus... à son mandataire (BNP Paribas Securities Services Service OST 9... qui pèsent sur EDF actuellement en lien avec les projets industriels envisagés... une option entre le paiement en numéraire et le paiement en actions.

après désigné" le jeu") entre le 15 juin 2015 et le 03 juillet 2015 sur le site internet https: /... agence mandataire de la société organisatrice... -Le participant ne peut jouer qu' seule fois pendant toute la durée du jeu Seuls les participants ayant suivi le compte @EDFofficiel et publié un message avec le motdièse(#EDFRABinaural publié sur son compte personnel Twitter) avec l' URL de la vidéo entre le lundi 15 juin 2015 9h et le vendredi 03 juillet 2015 18h participeront au tirage au sort.

Cette information est également délivrée lorsqu' il existe un lien familial entre le mandataire ou, cas échéant, la personne pour compte de laquelle il agit, et une personne physique placée dans l'une des situations énumérées aux 1 ° à 4 ° Lorsqu' en cours de mandat, survient l'un des faits mentionnés aux alinéas précédents, le mandataire en informe sans délai son mandant.

Cette information est également délivrée lorsqu' il existe un lien familial entre le mandataire ou, cas échéant, la personne pour compte de laquelle il agit, et une personne physique placée dans l'une des situations énumérées aux 1 ° à 4 ° Lorsqu' en cours de mandat, survient l'un des faits mentionnés aux alinéas précédents, le mandataire en informe sans délai son mandant.

Cette information est également délivrée lorsqu' il existe un lien familial entre le mandataire ou, cas échéant, la personne pour compte de laquelle il agit, et une personne physique placée dans l'une des situations énumérées aux 1 ° à 4 ° Lorsqu' en cours de mandat, survient l'un des faits mentionnés aux alinéas précédents, le mandataire en informe sans délai son mandant.