Résultats

Conditions Générales d' Achat Domaine achat Tertiaire Prestations Informatique et Télécommunications CHAPITRE 1. LES INFORMATIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DU MARCHÉ SOMMAIRE CHAPITRE 1.

ci. 34 1 1 Connaissances antérieures du Titulaire Le Titulaire concède à l' Entreprise une licence d' exploitation dans les conditions suivantes... -l' Entreprise s' engage à imposer à ses sous- licenciés de ne pas exploiter les Connaissances antérieures objet de la sous- licence à d' autres fins que celle de l' exploitation des Résultats.

ci. 34 1 1 Connaissances antérieures du Titulaire Le Titulaire concède à l' Entreprise une licence d' exploitation dans les conditions suivantes... -l' Entreprise s' engage à imposer à ses sous- licenciés de ne pas exploiter les Connaissances antérieures objet de la sous- licence à d' autres fins que celle de l' exploitation des Résultats.

Conditions Générales d' Achat PRESTATIONS INTELLECTUELLES SOMMAIRE SOMMAIRE CHAPITRE 1. LES INFORMATIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DU MARCHÉ ARTICLE 1- FORMULE DE COMPARUTION... ..................................................................................................3 ARTICLE 2-...

Connaissances antérieures du Titulaire Le Titulaire concède à l' Entreprise une licence d' exploitation dans les conditions suivantes. Le Titulaire consent à l' Entreprise une licence non exclusive sur ses Connaissances antérieures intégrées aux Résultats et strictement nécessaires à l' exploitation des Résultats.

34 1 1 -Les Connaissances antérieures du Titulaire Le Titulaire consent à l' Entreprise une licence non exclusive sur ses Connaissances antérieures intégrées aux Résultats et strictement nécessaires à l' exploitation des Résultats... Le Titulaire consent à l' Entreprise une licence non exclusive d' exploitation des Résultats et des droits de propriété intellectuelle portant sur les Résultats limitée aux besoins de l' Entreprise tels que spécifiés dans le Marché.

-la mise en place d' un plan d' actions techniques avec les partenaires industriels AREVA et Bechtel, limité, dans l' attente de l' obtention des autorisations et licences, aux actions nécessaires à respect de objectifs de planning de mise en service des tranches. Ces actions portent sur la réservation et l' approvisionnement de composants essentiels auprès de AREVA pour lesquels des goulots d' étranglement ont été identifiés.

Avertissement 1/3 Cette présentation ne constitue pas une offre de vente de valeurs mobilières aux Etats Unis ou tout autre pays. Aucune assurance ne peut être donnée quant à la pertinence.

clefs de succès 1/2 S' adapter à pays et à son environnement industriel S' appuyer sur des électriciens de référence locaux impliqués dans la construction et l' exploitation nucléaire (British Energy... + 1 1 %* par an d' ici 2030 Consensus politique sur la nécessité du nucléaire et adhésion de l' opinion publique Montée de la problématique environnementale avec la question de la création d' un marché de permis d' émission Incitations du gouvernement fédéral pour faciliter la prise de risques des investisseurs à travers de l' Energy Policy Act 2005" Garantie fédérale sur les prêts liés à la construction et mécanisme de crédits d' impôt Assurance contre le risque régulatoire Délivrance simultanée de la licence de construction et d' exploitation (COL.

-la mise en place d' un plan d' actions techniques avec les partenaires industriels AREVA et Bechtel, limité, dans l' attente de l' obtention des autorisations et licences, aux actions nécessaires à respect de objectifs de planning de mise en service des tranches... La NRC procède actuellement à une analyse de la demande de licence pour CC3, ce qui pourrait donner lieu à une approbation d' ici mi 2012 et permettrait une exploitation commerciale de la centrale au 4e trimestre 2017.