Edvance - Engagement confidentialite 1/2 Le SIGNATAIRE s' engage à signaler dans plus brefs délais toute anomalie constatée pouvant laisser supposer une utilisation indue de ses droits. Le SIGNATAIRE s' engage à effectuer une bonne gestion de ses mots de passe conformément à instructions données par le client EDVANCE, à terminer proprement ses sessions et les fermer ou verrouiller s' il doit s' absenter.
CGA - Prestations Intellectuelles Les prestations incombant au Titulaire à titre de la garantie doivent être exécutées dans plus bref délai possible, en tenant compte des contraintes de l' exploitation qui auront été portées à sa connaissance... notifier à l' autre Partie dans plus brefs délais toute violation de sécurité concernant les DCP transmises par cette dernière.
Les Nouvelles 263 - août 2020 La remise en conformité du capteur est effectuée dans plus brefs délais selon les règles générales d' exploitation. Les valeurs conformes sont retrouvées immédiatement.
Conditions Générales d'Achats En cas de survenance d' un cas de force majeure, la Partie devra en informer l' autre Partie dans plus brefs délais suivant la connaissance de l' événement. Les Parties se rencontreront pour négocier un éventuel réaménagement de la commande.
Conditions Générales d'Achats En cas de survenance d' un cas de force majeure, la Partie devra en informer l' autre Partie dans le s plus brefs délais suivant la connaissance de l' événement. Les Parties se rencontreront pour négocier un éventuel réaménagement de la commande.
CGA - Tertiaire & Prestation, Informatique & Télécommunications Les prestations incombant au Titulaire à titre de la garantie doivent être exécutées dans plus bref délai possible, en tenant compte des contraintes de l' exploitation qui auront été portées à sa connaissance... -notifier à l' autre Partie dans plus brefs délais toute violation de sécurité concernant les DCP transmises par cette dernière.
CGA - Petites Commandes dans plus brefs délais, les accidents du travail. les presqu' accidents et les situations dangereuses survenus sur le chantier ou le site d' intervention.
CGA - Petites Commandes dans plus brefs délais, les accidents du travail. les presqu' accidents et les situations dangereuses survenus sur le chantier ou le site d' intervention.
CGA simplifiées - Informatique & Technique, Tertiaire & Prestation dans plus brefs délais, toutes les informations et tous les documents (y compris. cas échéant, le code source des logiciels et la documentation associée) nécessaires pour qu' elle soit en mesure d' assurer.
CGA simplifiées - Informatique & Technique, Tertiaire & Prestation dans plus brefs délais, toutes les informations et tous les documents (y compris. cas échéant, le code source des logiciels et la documentation associée) nécessaires pour qu' elle soit en mesure d' assurer.
