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140 résultats trouvés pour « justification de la conformité des installations »

La R&D et le Grand Carénage | EDF France

Programme industriel nucléaire majeur, le Grand Carénage s' appuie sur l' ensemble des acteurs engagés pour le prolongement de la durée de fonctionnement des installations nucléaires, en sûreté... Les travaux sont réalisés principalement lors de arrêts pour maintenance, mais aussi pour certains durant les périodes de fonctionnement des installations.

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  3. Inventer l'avenir de l'énergie
  4. R&D : un savoir-faire mondial
  5. Toutes les actualités de la R&D

La R&D et le Grand Carénage | EDF France

Programme industriel nucléaire majeur, le Grand Carénage s' appuie sur l' ensemble des acteurs engagés pour le prolongement de la durée de fonctionnement des installations nucléaires, en sûreté... Les travaux sont réalisés principalement lors de arrêts pour maintenance, mais aussi pour certains durant les périodes de fonctionnement des installations.

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LA CENTRALE DE BRENNILIS, PARTENAIRE DU TÉLÉTHON 2015

Si l' épidémie de COVID19 a quelques peu perturbé les plannings, l' a pu évaluer le dossier de plus de 3000 pages tant sur le volet que sur les dispositions de sûreté et sécurité de l' installation... Si l' épidémie de COVID19 a quelques peu perturbé les plannings, l' a pu évaluer le dossier de plus de 3000 pages tant sur le volet que sur les dispositions de sûreté et sécurité de l' installation.

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Enedis-FOR-CF_02E_avec_Annexes.pdf

justification de la conformité des installations à la réglementation et aux normes applicables; danger grave et immédiat porté à la connaissance du GRD; 4. Le Fournisseur et l' accès / utilisation du Client au Réseau Public de Distribution Le Fournisseur est l' interlocuteur privilégié du Client dans cadre de Contrat Unique.

CGV Contrat Unique sup 36 version 01 janvier 2012.doc

-non justification de la conformité d' installations nouvelles à la réglementation et aux normes en vigueur. -modification, dégradation ou destruction volontaire des ouvrages et comptages exploités par le Distributeur local, quelle qu' en soit la cause.

cgv cu elec duree determinee 18 avril 2016 v1

justification de la conformité des installations à la réglementation et aux normes en vigueur ;danger grave et immédiat porté à la connaissance d' Enedis; modification... justification de la conformité des installations à la réglementation et aux normes en vigueur ;danger grave et immédiat porté à la connaissance d' Enedis; modification.

Rapport du Président 2007

5 2 2 LA POLITIQUE DE GESTION ET DE CONTRÔLE DES RISQUES 2 3 LES ACTIVITÉS DE CONTRÔLE DU GROUPE 2 3 1 Les procédures de contrôle relatives à la réalisation et à l' optimisation des opérations 2 3 2 Les procédures de contrôle relatives à la fiabilité des informations financières 2 3 3 Les procédures de contrôle relatives à la conformité aux lois et aux règlements 2 3 4 Les procédures de contrôle de l' application des instructions et des orientations du TOP 4 P.

Biogaz et méthanisation - Conditions générales

Article VI- Contrôles de l' installation L' acheteur et l' autorité administrative compétente se réservent le droit de faire procéder à une vérification de la conformité de l' installation vis... conformité de l' installation, l' acheteur en informe le producteur et... L' acheteur s' engage à respecter la confidentialité des informations communiquées dans cadre de contrôles d' efficacité énergétique sous réserve de dispositions législatives et réglementaires prévues en matière de information et de communication En cas de non conformité de l' installation relative à l' efficacité énergétique ou à la proportion d' effluents d' élevage.

"Rapport 2012 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques"

de la Direction Financière et de la Direction Juridique Délégations de pouvoirs et habilitations techniques Démarches éthique et Qualité environnementale L' organisation et le pilotage des Systèmes d' Information (SI) Les contrôles externes Démarche de gestion et de contrôle des risques Processus de cartographie des risques Politique de gestion de crise Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité de l' information comptable et financière Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction Générale 211 211 211 212 212 214 214 215 215 2 2 La gestion et le contrôle des risques 2 2 1 2 2 2 2 2 3 215 215 216 216 2 3 Les activités de contrôle du Groupe 2 3 1 2 3 2 2 3 3 2 3 4 216 216 218 219 220 2 4 Communication et diffusion des informations 220 EDF l Rapport financier 2012 l 205 Rapport 2012 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise.

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