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51 résultats trouvés pour «justification de la conformité des installations»

Rapport du Président 2007

5 2 2 LA POLITIQUE DE GESTION ET DE CONTRÔLE DES RISQUES 2 3 LES ACTIVITÉS DE CONTRÔLE DU GROUPE 2 3 1 Les procédures de contrôle relatives à la réalisation et à l' optimisation des opérations 2 3 2 Les procédures de contrôle relatives à la fiabilité des informations financières 2 3 3 Les procédures de contrôle relatives à la conformité aux lois et aux règlements 2 3 4 Les procédures de contrôle de l' application des instructions et des orientations du TOP 4 P.

Biogaz et méthanisation - Conditions générales

Article VI- Contrôles de l' installation L' acheteur et l' autorité administrative compétente se réservent le droit de faire procéder à une vérification de la conformité de l' installation vis... conformité de l' installation, l' acheteur en informe le producteur et... L' acheteur s' engage à respecter la confidentialité des informations communiquées dans cadre de contrôles d' efficacité énergétique sous réserve de dispositions législatives et réglementaires prévues en matière de information et de communication En cas de non conformité de l' installation relative à l' efficacité énergétique ou à la proportion d' effluents d' élevage.

"Rapport 2012 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques"

de la Direction Financière et de la Direction Juridique Délégations de pouvoirs et habilitations techniques Démarches éthique et Qualité environnementale L' organisation et le pilotage des Systèmes d' Information (SI) Les contrôles externes Démarche de gestion et de contrôle des risques Processus de cartographie des risques Politique de gestion de crise Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité de l' information comptable et financière Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction Générale 211 211 211 212 212 214 214 215 215 2 2 La gestion et le contrôle des risques 2 2 1 2 2 2 2 2 3 215 215 216 216 2 3 Les activités de contrôle du Groupe 2 3 1 2 3 2 2 3 3 2 3 4 216 216 218 219 220 2 4 Communication et diffusion des informations 220 EDF l Rapport financier 2012 l 205 Rapport 2012 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise.

A. Rapport 2012 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

de la Direction Financière et de la Direction Juridique Délégations de pouvoirs et habilitations techniques Démarches éthique et Qualité environnementale L' organisation et le pilotage des Systèmes d' Information (SI) Les contrôles externes Démarche de gestion et de contrôle des risques Processus de cartographie des risques Politique de gestion de crise Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité de l' information comptable et financière Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction Générale 406 406 406 407 407 409 409 410 410 2 2 La gestion et le contrôle des risques 2 2 1 2 2 2 2 2 3 410 410 411 411 2 3 Les activités de contrôle du Groupe 2 3 1 2 3 2 2 3 3 2 3 4 411 411 413 414 415 2 4 Communication et diffusion des informations 415 400 l EDF l Document de référence 2012 Rapport 2012 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise.

Rapport 2010 du Président du Conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

La Politique de contrôle des risques Les activités de contrôle du Groupe Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité des informations financières Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction 231 231 231 233 235 235 2 4 .2 5 .3. 4.

Rapport du Président sur le contrôle interne 2009

-procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements (§2 3 3... et de vérifier la conformité de la gestion des actifs constitués par EDF dans cadre de la politique de constitution et de gestion des actifs dédiés... Les habilitations techniques qui donnent l' autorisation d' exercer des activités relatives aux installations (centrales de production, réseaux électriques...) sont délivrées par chaque chef d' établissement qui doit s' assurer à préalable de l' évaluation des compétences afférentes.

A. Rapport 2009 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

-procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements (§2 3 3... et de vérifier la conformité de la gestion des actifs constitués par EDF dans cadre de la politique de constitution et de gestion des actifs dédiés... Les habilitations techniques qui donnent l' autorisation d' exercer des activités relatives aux installations (centrales de production, réseaux électriques...) sont délivrées par chaque chef d' établissement qui doit s' assurer à préalable de l' évaluation des compétences afférentes.

A. Rapport 2010 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

..............................................................................430 2 1 Environnement de contrôle 430 2 1 1 2 1 2 2 1 3 2 1 4 2 1 5 2 1 6 2 1 7 Organes de Pilotage de Direction Le dispositif de Contrôle Interne Les acteurs fonctionnels du pilotage du contrôle interne Délégations de pouvoirs et habilitations techniques Démarches éthique et Qualité Environnementale L' organisation et le pilotage des Systèmes d' Information (SI) Les contrôles externes 430 430 431 433 433 434 434 2 2 2 3 2 3 1 2 3 2 2 3 3 2 3 4 La Politique de contrôle des risques Les activités de contrôle du Groupe Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité des informations financières Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction 435 435 435 437 438 439 2 4 2 5 3 Communication et diffusion des informations Les activités de pilotage du contrôle interne 439 440 Dynamique d' évolution.

FTSE4Good 2014 [Fr]

Notre priorité absolue- Le processus de Contrôle de la Conformité à la Conception qui s' assure que les exigences de conception sont bien respectées dans la durée et qu' elles ne sont pas affectées par les modifications introduites sur les installations. Le projet est entré dans une phase intense de montages électromécaniques avec notamment l' installation et la mise en service progressive de l' alimentation électrique et des armoires de contrôle.

La Sûreté Nucléaire : Notre priorité absolue

Notre priorité absolue- Le processus de Contrôle de la Conformité à la Conception qui s' assure que les exigences de conception sont bien respectées dans la durée et qu' elles ne sont pas affectées par les modifications introduites sur les installations. Le projet est entré dans une phase intense de montages électromécaniques avec notamment l' installation et la mise en service progressive de l' alimentation électrique et des armoires de contrôle.

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