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471 résultats trouvés pour «jours de la période»

Hydraulique - Conditions générales

que les justificatifs correspondants. 10 En application de la loi du 4 août 2008 .11 Cette date doit être si possible le premier jour d' un mois pour respecter les règles de gestion des périmètres d' équilibre 12 Sauf si l' installation objet du présent contrat a subi des travaux de rénovation dont la nature et le montant correspondent aux critères fixés par l' arrêté du 14 mars 2011 .13 Une convention conclue entre le producteur et un acheteur pour rémunérer la production de l' installation pendant les périodes d' essais précédant la mise en service de cette dernière n' est pas considérée ici.

Fiche Hydraulique de sûreté

le suivi de débits de quelques heures à quelques jours et le suivi du remplissage des lacs de retenue par la pluie et la fonte des neiges. Cette expertise permet d' assurer en sûreté la conduite des installations durant ces périodes. Les experts d' EDF révisent régulièrement les débits auxquels les barrages doivent faire face, en période de crue, et procèdent en conséquence au redimensionnement des évacuateurs de crues sur les ouvrages qui en sont équipés.

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le producteur s' engage à communiquer à ce dernier chaque jour ouvrable avant 9 heures... Le producteur est alors invité à faire part de ses observations dans un délai de 30 jours... déduction faite de la consommation d' énergie électrique de ses auxiliaires en période de production... En dehors de périodes de production de l' installation, l' énergie électrique consommée n' entre pas dans cadre de Contrat.

Eolien - Conditions générales

le producteur s' engage à communiquer à ce dernier chaque jour ouvrable avant 9 heures... Le producteur est alors invité à faire part de ses observations dans un délai de 30 jours... déduction faite de la consommation d' énergie électrique de ses auxiliaires en période de production... En dehors de périodes de production de l' installation, l' énergie électrique consommée n' entre pas dans cadre de Contrat.

Un parc de production diversifié pour répondre à la demande d'électricité

En période de consommation normale, elles sont utilisées" en base", soit pratiquement tout à long de l' année... Ils sont très utiles pour répondre à une période de consommation de" pointe", lors de fortes demandes d' électricité. Par exemple, en période de pointe, l' apport d' eau supplémentaire d' un barrage peut produire 1 800 MW, soit l' équivalent de la production de deux réacteurs nucléaires, en espace de 10 minutes.

Biogaz et méthanisation - Conditions générales

le producteur s' engage à communiquer à ce dernier chaque jour ouvrable avant 9 heures... L' acheteur avertit le producteur de la date du contrôle par lettre recommandée avec accusé de réception à moins 15 jours ouvrés avant ledit contrôle... Si le producteur n' est pas présent le jour du contrôle ou s' il refuse de donner accès à son installation.

cgv_pour_la_fourniture_et_la_mise_a_disposition_de_gaz_naturel_1er_decembre_2015.pdf

Été: période qui s' étend du 1er avril d' une année au 31 octobre de la même année... Hiver: période qui s' étend du 1er novembre d' une année au 31 mars de l' année suivante... -la demande d' augmentation de Capacité Journalière et/ou Horaire souscrite mensuellement doit être adressée à EDF à moins 20 (vingt) jours avant la date de prise d' effet souhaitée, cette dernière ne pouvant être que le 1er du mois.

Avis de réunion valant avis de convocation.

75017 Paris, à l' effet de délibérer sur l' ordre du jour et de statuer sur les projets de résolutions présentés par le Conseil d' administration. ORDRE DU JOUR Rapports du Conseil d' administration et du Président Rapports des Commissaires aux comptes Approbation des comptes annuels de l' exercice clos le 31 décembre 2005 Approbation des comptes consolidés de l' exercice clos le 31 décembre 2005 Affectation du résultat de l' exercice clos le 31décembre 2005.

Informations complémentaires (Programme de rachat d'actions autorisé par l'AGO du 20 mai 2009)

mais non émis 21 1 6 Information sur le capital de tout membre du Groupe faisant l' objet d' un accord conditionnel ou inconditionnel 21 1 7 Pacte d' actionnaires 21 1 8 Nantissement des titres de la Société 21 1 9 Évolution du capital social 381 381 381 383 383 383 384 384 384 384 21 2 Actes constitutifs et statuts 21 2 1 21 2 2 21 2 3 21 2 4 21 2 5 21 2 6 21 2 7 Objet social Exercice social Organes de gestion Droits attachés aux actions Cession et transmission des actions Assemblées générales Dispositifs statutaires ayant pour effet de retarder une prise de contrôle de la Société 21 2 8 Obligations en matière de modifications du capital 384 384 385 385 385 386 386 387 387 21 1 Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 2 Autodétention et autocontrôle PROGRAMME DE RACHAT D' ACTIONS EN VIGUEUR AU JOUR DU DÉPÔT DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE (PROGRAMME AUTORISÉ PAR L' ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU 20 MAI 2009) L' assemblée générale du 20 mai 2009.

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pendant les seules périodes de production... pendant les seules périodes de production... Des arrêts pour l' entretien normal du matériel sont admis dans la limite de dix jours par an, moyennant un préavis de 48 heures... à point de livraison, durant la période considérée... Périodes tarifaires- Fourniture d' énergie électrique à point de livraison L' hiver tarifaire est compris entre le 1er novembre à 2 heures et le 1er avril à 2 heures.

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