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80 résultats trouvés pour « jour du franchissement de ce seuil »

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innovant, ambitieux qui illustre jour après jour les vertus du" travailler ensemble... PASSE À POISSONS DE DÉVALAISON DÉBIT DE RESTITUTION La libre circulation des poissons Le Nouveau Poutès sera pourvu d' ouvrages permettant son franchissement par les poissons... Lors de la dévalaison1 (descente de la rivière), les poissons seront attirés par un débit d' eau (3 m3 / s) et pourront franchir le seuil par une glissière de dévalaison.

ca change tout la revue 5 biodiversite fr v2

ÇA CHANGE TOUT Revue n° 5- janvier 2021 LA BIODIVERSITÉ: ÊTRE OU NE PLUS ÊTRE. d r s b d r s b d r s b d r s b d' i i i i i i PAGE 18 v t o v t o e é r d s b i i i i v t o v e é e é r d' e é i i PAGE 40 PAGE 4 i v e t o é r i i i i v t o v e é r Appréhendée avec difficulté.

EDF_Comptes consolidés_2020

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2020 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes (2) Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation...

Les statuts de EDF SA au 07/05/2020

à plus tard avant la clôture des négociations du quatrième jour de bourse suivant le jour du franchissement de ce seuil. de déclarer à la société, par lettre recommandée avec accusé de réception.

Les statuts de EDF SA au 29/06/2018

à plus tard avant la clôture des négociations du quatrième jour de bourse suivant le jour du franchissement de ce seuil. de déclarer à la société, par lettre recommandée avec accusé de réception.

Les statuts de EDF SA au 15/05/2018

à plus tard avant la clôture des négociations du quatrième jour de bourse suivant le jour du franchissement de ce seuil. de déclarer à la société, par lettre recommandée avec accusé de réception.

21. Informations complémentaires

du capital et des droits attachés aux votes 21 2 7 Assemblées générales 21 2 7 1 Convocations aux assemblées 21 2 7 2 Participation aux assemblées et exercice du droit de vote 21 2 7 3 Demande d' inscription à ordre de jour de points ou de projets de résolutions et questions écrites au Conseil d' administration 21 2 7 4 Opérations de cession temporaire en période d' assemblée 384 384 385 385 385 385 385 385 385 385 386 386 21 2 8 Dispositifs statutaires ayant pour effet de retarder une prise de contrôle de la Société 21 2 9 Franchissements de seuils 386 386 EDF l Document de référence 2012 l 379 21 Informations complémentaires Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 1 Montant du capital social À la date de dépôt du présent document de référence.

21. Informations complémentaires

50 %, 66 6 %, 90 % ou 95 % de capital ou des droits de vote informe la Société à plus tard avant la clôture des négociations du quatrième jour de bourse suivant le jour du franchissement du seuil de participation... Par ailleurs, elle doit en informer l' AMF avant la clôture des négociations, à plus tard le quatrième jour de négociation suivant le franchissement du seuil de participation (article 223- 14 du Règlement général de l' AMF.

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