Résultats

Jean Bernard LÉVY Président Directeur Général 08 08 11 D' élégations financières 13 14 rdre du jour O Rapport du Conseil d' administration et projets de résolutions du Groupe 37 Plan de transition climatique 41 Comment participer à l' Assemblée générale Vous choisissez d' exercer vos droits par internet d' exercer vos droits par correspondance 41 42 Vous choisissez 43 Vous souhaitez vous informer 2.

Jean Bernard LÉVY Président Directeur Général 08 08 11 13 14 Ordre du jour Rapport du Conseil d' administration et projets de résolutions Plan de transition climatique du Groupe 37 41 Comment participer à l' Assemblée générale Vous choisissez d' exercer vos droits par internet Vous choisissez d' exercer vos droits par correspondance Vous souhaitez vous informer 41 42 43 2.

En cas de exercice de l' option, les actions nouvelles seront émises à un prix égal à 90 % de la moyenne des premiers cours cotés de l' action EDF sur le marché réglementé d' Euronext Paris lors de vingt séances de bourse précédant le jour de l' Assemblée. diminuée du montant du solde du dividende restant à distribuer à titre de l' exercice 2016.

mais non émis 21 1 6 Information sur le capital de tout membre du Groupe faisant l' objet d' un accord conditionnel ou inconditionnel 21 1 7 Pacte d' actionnaires 21 1 8 Nantissement des titres de la Société 21 1 9 Évolution du capital social 381 381 381 383 383 383 384 384 384 384 21 2 Actes constitutifs et statuts 21 2 1 21 2 2 21 2 3 21 2 4 21 2 5 21 2 6 21 2 7 Objet social Exercice social Organes de gestion Droits attachés aux actions Cession et transmission des actions Assemblées générales Dispositifs statutaires ayant pour effet de retarder une prise de contrôle de la Société 21 2 8 Obligations en matière de modifications du capital 384 384 385 385 385 386 386 387 387 21 1 Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 2 Autodétention et autocontrôle PROGRAMME DE RACHAT D' ACTIONS EN VIGUEUR AU JOUR DU DÉPÔT DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE (PROGRAMME AUTORISÉ PAR L' ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU 20 MAI 2009) L' assemblée générale du 20 mai 2009.

Le formulaire de vote doit être reçu par la société à plus tard trois jours avant la date de la réunion de l' assemblée... les convocations ont lieu quinze jours à moins avant la date prévue pour la réunion de l' assemblée et ce délai est réduit à dix jours pour les assemblées générales réunies sur deuxième convocation et pour les assemblées prorogées. 3.

Le formulaire de vote doit être reçu par la société à plus tard trois jours avant la date de la réunion de l' assemblée... les convocations ont lieu quinze jours à moins avant la date prévue pour la réunion de l' assemblée et ce délai est réduit à dix jours pour les assemblées générales réunies sur deuxième convocation et pour les assemblées prorogées. 3.

Le jour de l' Assemblée Générale, présentez -vous muni de cette carte et d' une pièce d' identité... le jour de l' Assemblée. Actionnaires au porteur Vous devez demander à votre intermédiaire financier une attestation de participation en lui indiquant votre adresse électronique.

L' ordre du jour et le texte des résolutions publiés dans l' avis de réunion publié au Bulletin des Annonces légales obligatoires n° 27 du 4 mars 2013 ont été complétés afin de tenir compte de l' inscription à ordre de jour de l' Assemblée d' un projet de résolution (résolution 9) examiné et agréé par le Conseil d' administration de la Société dans sa séance du 3 avril 2013.

(v) (vi) Le dividende sera mis en paiement dans les 30 jours de l' assemblée générale... -le nombre d' actions que la Société achète pendant la durée du programme de rachat n' excède pas 10 % de actions composant le capital social existant au jour de la présente assemblée; et le nombre d' actions... cinq jours à moins avant la date de réunion de l' assemblée générale.