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21 résultats trouvés pour «introduction au présent prospectus de base»

The EMTN 2013 base prospectus

Section A- Introduction et avertissements Elément A 1 Avertissement général relatif au résumé Ce résumé doit être lu comme une introduction au présent prospectus de base" (le Prospectus de Base. Toute décision d' investir dans les Titres doit être fondée sur un examen exhaustif du Prospectus de Base par l' investisseur, y compris de tous documents incorporés par référence.

Document d'information pour l'offre continue d'actions entre le 7 octobre 2016 et le 6 octobre 2017

Autres communications importantes La présente offre ne relève pas d' un système de garantie des dépôts et n' est donc pas soumise à l' obligation de prospectus... Le présent Document d' information a été transmis à préalable à la FSMA conformément à l' article 18, §3, in fine de la loi sur les prospectus et à la communication de la FSMA du 26 juin 2014.

Wind Together SCRL, coopérative éolienne (PDF1 document)

Le présent Document d' information a été transmis à préalable à la FSMA conformément à l' article 18, §3, in fine de la loi sur les prospectus et à la communication de la FSMA du 26 juin 2014... Les investisseurs sont mis en garde de ne pas accorder une confiance excessive à de telles déclarations prospectives, qui sont basées sur des faits dont EDF Luminus Wind Together SCRL avait connaissance à la date du présent Document d' information.

Guide AMF vote AG

Il est généralement admis par les principales organisations ou associations professionnelles que le bénéficiaire devrait être présent dans l' entreprise depuis plus de 2 ans à moment de son départ en retraite pour bénéficier de ces indemnités... UN OUTIL D' INFORMATION Si l' opération donne lieu à un prospectus, ce dernier est visé par l' AMF après la tenue de l' assemblée générale qui décide de l' opération ou de son principe.

Document de référence 2006

Afin de organiser leurs relations à issue de l' introduction en bourse d' EDF Energies Nouvelles... Introduction à l' examen de la situation financière et du résultat pour l' exercice clos au 31 décembre 2006 Les commentaires ci... il n' existe, hormis les actions ordinaires de la Société.

Rapport financier 2006

Informations sectorielles 7 1 7 2 INFORMATIONS PAR ZONE GÉOGRAPHIQUE PRODUITS PROVENANT DES VENTES À DES CLIENTS EXTERNES PAR ZONE GÉOGRAPHIQUE SUR LA BASE DE LA LOCALISATION DES CLIENTS 42 42 44 44 7 3 INFORMATIONS PAR SECTEUR D' ACTIVITÉ 2 10 AUTRES ACTIFS INCORPORELS 2 11 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 12 CONTRATS DE CONCESSION 2 13 CONTRATS DE LOCATION 2 14 PERTES DE VALEUR DES AUTRES ACTIFS INCORPORELS ET DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES Note 8.

Document de base 2004 du groupe EDF

-le rapport général et le rapport sur les comptes consolidés des commissaires aux comptes aux 31 décembre 2004 et 2003 présentés respectivement aux paragraphes 5 10 1 et 5 9 1... la référence aux statuts correspond aux statuts de la Société tels qu' approuvés par le décret n 2004- 1224 du 17 novembre 2004 pris en application de la loi n 2004- 803 du 9 août 2004 relative au service public de l' électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières" (la Loi du 9 août 2004.

Rapport de gestion 2006

Prix spot En 2006, les prix spot de l' électricité en France ont augmenté de 5 6 % en base et 8 2 % en pointe par rapport à l' année 2005... En Allemagne, les prix spot se sont établis en moyenne à 50 8 / MWh en base et 73 3 / MWh en pointe soit une progression par rapport à 2005, de respectivement 10 5 % et 16 2 %

Res 2016 - Comptes consolidés FR

Celui -ci s' applique aux actifs financiers évalués au coût amorti, aux titres de dette évalués à la juste valeur par biais de autres éléments du résultat global, aux créances commerciales ou encore aux créances locatives... Sur ces aspects, le Groupe étudie actuellement les enjeux potentiels sur les stratégies de couverture des risques financiers et sur la documentation et ne s' attend pas à des impacts matériels dans ses comptes consolidés sur la base des analyses menées à date.

1st supplement to the EMTN 2013 base prospectus

PROSPECTUS SUPPLEMENT DATED 7 OCTOBER 2013 TO THE BASE PROSPECTUS DATED 17 JUNE 2013 Electricité de France 30 000 000 000 EURO MEDIUM TERM NOTE PROGRAMME This prospectus supplement (the" Supplement") is supplemental to... the Base Prospectus dated 17 June 2013 (the" Base Prospectus") granted visa No... Terms defined in the Base Prospectus have the same meaning when used in this Supplement.

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