Résultats

181 résultats trouvés pour « instruction de la CRE »

Grands Projets MDE | EDF Martinique

Au cours de l' instruction du dossier par la CRE, EDF SEI, en tant que gestionnaire de réseau dans les ZNI, fournit à la CRE une note d' analyse relative au projet... EDF SEI saisit la CRE en envoyant le dossier complet avant le 31 mai de l' année; seuls les dossiers déposés avant cette date feront l' objet d' une instruction de la CRE à titre de cette année.

Éthique et conformité : prévenir le risque de corruption | EDF Groupe

réaliser, avant tout engagement contractuel, un contrôle d' intégrité de nos relations d' affaires conformément à la note d' instruction Groupe... note d' instruction" Contrôle d' intégrité des relations d' affaires... Inscrite dans le corpus des politiques du Groupe, la note d' instruction" contrôle d' intégrité des relations d' affaires "définit les procédures d' évaluation aux risques à mettre en oeuvre à sein de entités du Groupe, préalablement à toute entrée en relation d' affaire avec un tiers et pendant la durée d' exécution du contrat ou de l' opération concernée.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Agir en entreprise responsable
  4. Programme éthique et conformité

rapport financier semestriel 2021 20210729

Société anonyme au capital de 1 578 916 053 50 euros Siège social. 22- 30 , avenue de Wagram 75382 Paris cedex 08 552 081 317 RCS Paris Groupe EDF RAPPORT FINANCIER SEMESTRIEL AU 30 JUIN 2021 Le Conseil d' administration d' EDF réuni le 28 juillet 2021 a approuvé le présent Rapport financier...

EDF_Comptes consolidés_2020

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2020 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes (2) Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation...

cgv cu elec duree determinee 18 avril 2016 v1

A issue de l' instruction, Enedis ou son assureur verse au Client le montant de l' indemnisation convenue... A issue de l' instruction, Enedis ou son assureur verse au Client le montant de l' indemnisation convenue.

Q1 2018 - Annexes FR

L' instruction de ce dossier par l' ASN est en cours... Suite à l' instruction des dossiers présentés, l' ASN a rendu à ce jour un avis favorable pour 5 de entre eux.

test 5mo

Poursuite de l' instruction du dossier. Unité 2 Poursuite des montages électromécaniques... L' instruction de ce dossier par l' ASN est en cours. Au delà de "dossiers barrés.

Q3 2018 - Annexes FR

L' instruction du sujet concernant l' exigence de" haute qualité" avec l' ASN devrait se poursuivre jusqu' à fin de l' été 2019. Écarts de qualité... Cet examen donne lieu, pour chaque réacteur, à la rédaction d' un dossier de synthèse qui est transmis à l' ASN pour instruction, à plus tard deux mois avant le redémarrage du réacteur suite à son arrêt programmé.

Rapport financier semestriel 30 juin 2013

Début 2009, l' Autorité de la concurrence a décidé d' écarter la proposition d' engagements et de prononcer des mesures conservatoires relatives aux modalités de commercialisation des offres globales photovoltaïques par EDF ENR et de procéder à l' instruction à fond de la saisine de Solaire Direct... À ce stade de l' instruction, l' Autorité estimait.

Résultat annuel 2013 Annexes

Montage du circuit primaire Essais des différents systèmes de l' installation Préparation des dossiers de mise en service pour instruction par l' ASN Coûts de construction ré- estimés en décembre 2012 à 8 5 milliards d' euros2012 70 Stratégie et investissements Chine TNPJVC Taishan 1 & 2 (EDF 30 %) 2 EPR de 1 750 MW en construction Environ 15 000 intervenants Avancement du chantier au 31 décembre 2013.

S1_2015_rapportfinancier_kit

Par une décision du 14 février 2013, l' ADLC a rejeté toutes les demandes de mesures conservatoires de SUN' R, mais a décidé de poursuivre l' instruction au fond... Si l' ADLC devait, au terme de son instruction, conclure à l' existence de pratiques anticoncurrentielles, elle pourrait être conduite à prononcer notamment une sanction financière en application de dispositions de l' article L 464- 2 du Code de commerce.

Le potentiel du solaire pour notre avenir énergétique | EDF

"Vient ensuite le moment de l' instruction, où l' on monte un dossier de permis de construire pour le transmettre à la préfecture, qui se positionne généralement dans un délai de six mois à un an. Au cours de cette phase, une enquête publique est menée.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Le mag
  4. Le Mag Collectivités
  5. Stratégie énergétique territoriale

Comprendre sa facture de gaz naturel | EDF Collectivités

Cette rubrique indique le moyen de paiement pour lequel vous avez opté et les instructions de paiement relatives. Nature du document (facture ou avoir), numéro et date d' émission de la facture.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Gestion et factures
  4. Comprendre et gérer votre facture
  5. Comprendre vos factures

Grands Projets MDE | EDF Guadeloupe

Au cours de l' instruction du dossier par la CRE, EDF SEI, en tant que gestionnaire de réseau dans les ZNI, fournit à la CRE une note d' analyse relative au projet... EDF SEI saisit la CRE en envoyant le dossier complet avant le 31 mai de l' année; seuls les dossiers déposés avant cette date feront l' objet d' une instruction de la CRE à titre de cette année.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. L'achat d'énergie

La capacité d'accueil en production | EDF Guadeloupe

la somme des puissances, en injection, des projets faisant l' objet d' une demande de raccordement en HTA en cours de instruction. Les exigences en termes de publication des capacités réservées à titre de S3RER font l' objet d' un document complémentaire, qui est également mis à disposition par EDF SEI sur son site.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. Se raccorder

Grands Projets MDE | EDF Corse

Au cours de l' instruction du dossier par la CRE, EDF SEI, en tant que gestionnaire de réseau dans les ZNI, fournit à la CRE une note d' analyse relative au projet... EDF SEI saisit la CRE en envoyant le dossier complet avant le 31 mai de l' année; seuls les dossiers déposés avant cette date feront l' objet d' une instruction de la CRE à titre de cette année.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. L'achat d'énergie

La capacité d'accueil | EDF Corse

la somme des puissances, en injection, des projets faisant l' objet d' une demande de raccordement en HTA en cours de instruction. Les exigences en termes de publication des capacités réservées à titre de S3RER font l' objet d' un document complémentaire, qui est également mis à disposition par EDF SEI sur son site.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. Se raccorder

La capacité d'accueil en production | EDF Martinique

la somme des puissances, en injection, des projets faisant l' objet d' une demande de raccordement en HTA en cours de instruction. Les exigences en termes de publication des capacités réservées à titre de S3RER font l' objet d' un document complémentaire, qui est également mis à disposition par EDF SEI sur son site.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. Se raccorder

Grands Projets MDE | EDF Réunion

Au cours de l' instruction du dossier par la CRE, EDF SEI, en tant que gestionnaire de réseau dans les ZNI, fournit à la CRE une note d' analyse relative au projet... EDF SEI saisit la CRE en envoyant le dossier complet avant le 31 mai de l' année; seuls les dossiers déposés avant cette date feront l' objet d' une instruction de la CRE à titre de cette année.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. L'achat d'énergie

Capacité d'accueil | EDF Réunion

la somme des puissances, en injection, des projets faisant l' objet d' une demande de raccordement en HTA en cours de instruction. Les exigences en termes de publication des capacités réservées à titre de S3RER font l' objet d' un document complémentaire, qui est également mis à disposition par EDF SEI sur son site.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. Se raccorder

Se raccorder : capacité d'accueil | EDF Guyane

la somme des puissances, en injection, des projets faisant l' objet d' une demande de raccordement en HTA en cours de instruction. Les exigences en termes de publication des capacités réservées à titre de S3RER font l' objet d' un document complémentaire, qui est également mis à disposition par EDF SEI sur son site.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. Se raccorder

Grands Projets MDE | EDF St Pierre & Miquelon

Au cours de l' instruction du dossier par la CRE, EDF SEI, en tant que gestionnaire de réseau dans les ZNI, fournit à la CRE une note d' analyse relative au projet... EDF SEI saisit la CRE en envoyant le dossier complet avant le 31 mai de l' année; seuls les dossiers déposés avant cette date feront l' objet d' une instruction de la CRE à titre de cette année.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. L'achat d'énergie

Capacités d'accueil | EDF St Pierre & Miquelon

la somme des puissances, en injection, des projets faisant l' objet d' une demande de raccordement en HTA en cours de instruction. Les exigences en termes de publication des capacités réservées à titre de S3RER font l' objet d' un document complémentaire, qui est également mis à disposition par EDF SEI sur son site.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. Se raccorder

Saisissez votre texte :
Haut de page