Résultats

2 5 Effluents d' élevage (Article à supprimer dans cas de une installation de stockage de déchets non dangereux ou d' une installation bénéficiant du TISDND) La proportion d' effluents d' élevage Ef (en tonnage des intrants... 5 4 Prime pour le traitement des effluents d' élevage Pr (Article à supprimer dans cas de une installation de stockage de déchets non dangereux) Compte tenu de la date de la demande complète de raccordement précisée à l' article 5 1 des présentes conditions particulières.

fonction de Pmax, de la nature et de la localisation de l' installation; une éventuelle prime à l' efficacité énergétique Pe; sauf pour les installations de stockage de déchets non dangereux... Concerne les installations de stockage de déchets non dangereux telles que visées au point 2. du premier paragraphe de l' exposé des présentes conditions générales.

mise en ordre de l' installation, mise à l' arrêt des procédés, évacuation du maximum de substances dangereuse dont le combustible, préparation des travaux de démantèlement et de la cinématique des déchets... que Bugey et Fessenheim Centre de Stockage de l' Aube Décret d' Autorisation de Création Déchet Activé d' Exploitation Déchet Activé de Démantèlement Démantèlement Direction Générale de l' Energie et du Climat Direction Projets Déconstruction et Déchets Division Production Nucléaire Direction du Parc Nucléaire et Thermique Elément Important pour la Protection (des intérêts) Electric Power Research Institute Faible Activité & Moyenne Activité Générateur de Vapeur Groupe Moto Pompe Primaire Haute Activité Installation de Conditionnement et d' Entreposage de Déchets Activés.

Taux annuel de déchets conventionnels dirigés vers des filières de valorisation Le dénominateur de l' indicateur correspond à la quantité totale de déchets conventionnels dangereux et non dangereux évacués sur une période d' un an. Les tonnages de déchets conventionnels dangereux et non dangereux correspondant à la période concernée par le reporting prennent en compte les déchets.

Brennilis 2021 Rapport annuel d' information du public relatif à l' installation nucléaire de Brennilis Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement Introduction Tout exploitant d' une installation nucléaire de base (INB) établit chaque année un rapport destiné à informer le public quant à activités qui y sont menées.

Pour les déchets à haute activité et à vie longue (HAVL) non stockables en surface, la loi retient trois solutions, assorties de programmes de R & D: -le stockage réversible profond étudié par l' Andra dans son laboratoire souterrain de Bure... LA RÉDUCTION DES DÉCHETS CONVENTIONNELS Quantité de déchets produits par EDF Les activités d' EDF ont généré 137 706 tonnes de déchets conventionnels1 dont 114 497 tonnes de déchets non dangereux.

Nogentsur Seine 2021 Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires du site de Nogent. sur Seine Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement Introduction Tout exploitant d' une installation nucléaire de base (INB) établit chaque année un rapport destiné à informer le public quant à activités qui y sont menées.

Gravelines 2021 Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires du site de Gravelines Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement Introduction Tout exploitant d' une installation nucléaire de base (INB) établit chaque année un rapport destiné à informer le public quant à activités qui y sont menées.

Chooz 2021 Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires de base de Chooz Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement Introduction Tout exploitant d' une installation nucléaire de base (INB) établit chaque année un rapport destiné à informer le public quant à activités qui y sont menées.

Fessenheim 2021 Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires du site de Fessenheim Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement Mise à jour du 20 / 07 / 2022 Modifications apportées sur des données relatives à la quantité de déchets bruts en attente de conditionnement (page 41) et au nombre de colis évacués vers les sites d' entreposage (page 42.