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89 résultats trouvés pour «inscrite au registre des personnes»

Wind Together SCRL, coopérative éolienne (constitution)

La société anonyme "EDF Luminus ",ayant son siège social à 1000 Bruxelles, rue du Marquis 1, inscrite au registre des personnes morales de Bruxelles sous le numéro BE (TVA) 0471.811.661. 2. La société anonyme "WINDVISION WINDFARM LEUZE ENHAINAUT ",ayant son siège social à 1000 Bruxelles, rue du Marquis 1, inscrite au registre des personnes morales de Bruxelles sous le numéro BE (TVA) 0818.925.171. 3.

Document d'information

inscrite au registre des personnes morales sous le numéro d' entreprise 0646.784.617 (RPM Bruxelles... La société anonyme "EDF Luminus ",ayant son siège social à 1000 Bruxelles, rue du Marquis 1, inscrite au registre des personnes morales de Bruxelles sous le numéro BE (TVA) 0471.811.661. 2. La société anonyme "WINDVISION WINDFARM LEUZE EN HAINAUT ",ayant son siège social à 1000 Bruxelles, rue du Marquis 1, inscrite au registre des personnes morales de Bruxelles sous le numéro BE (TVA) 0818.925.171. 3.

Document d'investissement

inscrite au registre des personnes morales sous le numéro d' entreprise 0646.784.617 (RPM Bruxelles... La société anonyme "EDF Luminus ",ayant son siège social à 1000 Bruxelles, rue du Marquis 1, inscrite au registre des personnes morales de Bruxelles sous le numéro BE (TVA) 0471.811.661. 2. La société anonyme "WINDVISION WINDFARM LEUZE EN HAINAUT ",ayant son siège social à 1000 Bruxelles, rue du Marquis 1, inscrite au registre des personnes morales de Bruxelles sous le numéro BE (TVA) 0818.925.171. 3.

ACTE - constitution DEF

La société anonyme "EDF Luminus ",ayant son siège social à 1000 Bruxelles, rue du Marquis 1, inscrite au registre des personnes morales de Bruxelles sous le numéro BE (TVA) 0471.811.661. 2. La société anonyme "WINDVISION WINDFARM LEUZE ENHAINAUT ",ayant son siège social à 1000 Bruxelles, rue du Marquis 1, inscrite au registre des personnes morales de Bruxelles sous le numéro BE (TVA) 0818.925.171. 3.

Les statuts de EDF SA au 07/05/2020

a la faculté de demander aux personnes figurant sur cette liste et dont la société estime qu' elles pourraient être inscrites pour compte de tiers les informations ci... Les propriétaires des titres régulièrement inscrits à nom de un intermédiaire dans les conditions prévues à l' article L 228- 1 du code de commerce peuvent se faire représenter dans les conditions prévues audit article par un intermédiaire inscrit.

Les statuts de EDF SA au 15/05/2018

a la faculté de demander aux personnes figurant sur cette liste et dont la société estime qu' elles pourraient être inscrites pour compte de tiers les informations ci... Les propriétaires des titres régulièrement inscrits à nom de un intermédiaire dans les conditions prévues à l' article L 228- 1 du code de commerce peuvent se faire représenter dans les conditions prévues audit article par un intermédiaire inscrit.

Les statuts de EDF SA au 29/06/2018

a la faculté de demander aux personnes figurant sur cette liste et dont la société estime qu' elles pourraient être inscrites pour compte de tiers les informations ci... Les propriétaires des titres régulièrement inscrits à nom de un intermédiaire dans les conditions prévues à l' article L 228- 1 du code de commerce peuvent se faire représenter dans les conditions prévues audit article par un intermédiaire inscrit.

Articles of association of EDF SA at 14/12/2017 (in French)

a la faculté de demander aux personnes figurant sur cette liste et dont la société estime qu' elles pourraient être inscrites pour compte de tiers les informations ci... Les propriétaires des titres régulièrement inscrits à nom de un intermédiaire dans les conditions prévues à l' article L 228- 1 du code de commerce peuvent se faire représenter dans les conditions prévues audit article par un intermédiaire inscrit.

Téléchargez le code de conduite éthique et conformité d'EDF [juillet 2021]

EDF et ses salariés s' engagent à respecter les principes et droits fondamentaux inscrits dans la Déclaration universelle des droits de l' homme... détecter et traiter de manière adéquate et rapide tout manquement au Code de conduite; faire connaître le dispositif d' alerte du groupe EDF à sein de leur équipe et protéger toute personne faisant une alerte.

More about the Board of directors' internal rules - in French

Le règlement intérieur s' inscrit dans cadre de recommandations de place visant à garantir le respect des principes fondamentaux du gouvernement d' entreprise... Il détermine un process us de sélection qui garantit, jusqu' à son terme, la présence d' à moins une personne de chaque sexe parmi les candidats.

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